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Procès Verbal - zf39rqyje19a6v
Document publié le Samedi 12 avril 2025 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (Procès Verbal - zf39rqyje19a6v)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
MAIRIE DE VAYRES
9 rue Belles Roses
87600 VAYRES
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU samedi 12 avril 2025
Date de convocation : 8 avril 2025
Présents : PÉNICHON Fabrice, NORMAND Vincent, PÉNICHOU Jacques, COURTEY Karine (départ à 10h10), ICHÉ Mélanie, BÉLIGAUD Carine, RÉJASSE Jean-Pierre, BASGROT Cindy, JANOT Laurence, VOISIN Damien, CHABAUDIE Claude, VALLAT Régis , LEGENDRE Éric
Excusée: MAURY Céline a donné procuration à BASGROT Cindy
COURTEY Karine a donné procuration à CHABAUDIE Claude
Absente : CHALOPIN Marie
Laurence JANOT est désignée secrétaire de séance.
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL
12-04-2025-01 Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 mars 2025 Approuvée
12-04-2025-02 Approbation du compte financier unique (CFU) du budget
principal
Approuvée
12-04-2025-03 Approbation du compte financier unique (CFU) du budget
lotissement
Approuvée
12-04-2025-04 Affectation des résultats de l’exercice 2024 Approuvée
12-04-2025-05 Vote des taux d’imposition pour l’année 2025 Approuvée
12-04-2025-06
Subventions aux associations Approuvée 1 abstention, 1 contre et
12 pour
12-04-2025-07 Approbation du budget principal Approuvée
12-04-2025-08 Approbation du budget lotissement Approuvée
12-04-2025-09 Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025 budget principal Approuvée
12-04-2025-10 Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2025 budget lotissement Approuvée
12-04-2025-11
Mandat au Centre de Gestion de la fonction publique
territoriale de la Haute-Vienne pour lancer une
consultation pour la conclusion d’une convention de
participation dans le domaine de la santé
Approuvée
12-04-2025-12 Création d’un emploi permanent au service technique au 1er septembre 2025 Approuvée
12-04-2025-13 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade Approuvée
12-04-2025-14 Location de l’appartement n°15 Approuvée
Affiché le 17 avril 2025