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Déliberation - qrw9chibux5di
Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Vayres.
Lien du pdf (Déliberation - qrw9chibux5di)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Économie et finances,
MAIRIE DE VAYRES
9 rue Belles Roses
87600 VAYRES
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU Jeudi 11 avril 2024
Date de convocation : 29 mars 2024
Présents : LANNETTE Vanessa, COIFFIER Michel, VOISIN Gaëlle, PÉNICHON Fabrice, NORMAND Vincent, BASGROT Cindy, BÉLIGAUD Carine, CHABAUDIE Claude, RÉJASSE Jean-Pierre, BOULESTEIX Karine, ICHÉ Mélanie, COURTEY Karine, PÉNICHOU Jacques
Excusés : MONTEIRO CARDOSO Andrée a donné procuration à Michel COIFFIER, Florent SARDIN a donné procuration à Karine COURTEY
Karine COURTEY est désignée secrétaire de séance.
NUMERO OBJET DECISION DU CONSEIL 11-04-2024-01 Subventions aux associations Approuvée 7 pour, 5 contre, 1 abstention
11-04-2024-02 Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale du Sport
Approuvée
11-04-2024-03 Instauration d’une prime pouvoir d’achat Approuvée
11-04-2024-04 Convention de restauration des personnels enseignants Approuvée
11-04-2024-05 Remise gracieuse sur loyer du salon de coiffure Approuvée 8 pour, 7 contre
11-04-2024-06 Motion relative à la suppression massive de crédits dans le budget 2024 de l’Etat
Approuvée
11-04-2024-07
Motion pour la régénération de la ligne de train Angoulême-
Limoges
Approuvée
11-04-2024-08 Compte de gestion 2023 du budget principal : approbation Approuvée 10 pour, 5 abstentions
11-04-2024-09 Compte de gestion 2023 du budget lotissement : approbation Approuvée 10 pour, 5 abstentions
11-04-2024-10 Compte administratif 2023 budget principal : approbation Approuvée 9 pour, 5 abstentions
11-04-2024-11 Compte administratif 2023 budget lotissement : approbation Approuvée 9 pour, 5 abstentions
11-04-2024-12 Affectation des résultats de l’exercice 2023 Approuvée 10 pour, 5 abstentions
11-04-2024-13 Vote des budgets principal et lotissement Rejetée 7 pour, 8 contre
Affiché le 13 avril 2024