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Document publié le Mercredi 25 octobre 2023 par la commune de Saint-Jean-Lherm.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 25.10.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
DEPARTEMENT DE LA
HAUTE-GARONNE ARRONDISSEMENT DE TOULOUSE
MAIRIE DE SAINT-JEAN-LHERM
31380
Téléphone: 05.61.84.29.09
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Mercredi 25 octobre 2023 à 19h
Présents : Eric Cogo Maire, Mc Decosterd 1ier adjointe, Jacques Gasc 2ieme adjoint, Jean Marc Bragatto
3ieme adjoint, et les conseillers municipaux suivants : André Aubaret, Eliséo Bonneton, Christian
Fougeroux, Damien De Laforcade, Régine Nardini, Sylvie Perrin, Christian Py
Désignation d'un secrétaire de séance : Decosterd Marie Christine
Lecture de l'ordre du jour,
Lecture et approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25/09/2023
Délibération :
6-1-2023: Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal :
Sur trente et une délégations, vingt-huit ont été prises par le conseil municipal.
Adopté par la totalité des membres.
L’intitulé de ces délégations est en annexe.
6-2-2023: Délibération portant renouvellement des membres de la Commission d’appel
d'offres.
La commission est la suivante : Eric Cogo, Damien de Laforcade, Jacques Gasc, Jean Marc
Bragatto, André Aubaret, Marie christine Decosterd.
6-3-2023: Délibération portant désignation de deux délégués au SIVU du Collège Georges
Brassens de Montastruc-la-Conseillère
Les délégués sont les suivants : Eric Cogo, Sylvie Perrin.
Adopté par la totalité des membres.
6-4-2023: Délibération portant approbation du rapport de la CLECT en date du 19 septembre
2023 à l’occasion du transfert de la compétence jeunesse.
Adopté par la totalité des membres.
6-5-2023: Délibération portant désignation des délégués a la commission locale d'évaluation des
charges transférées (CLECT) de la C3G.
Eric Cogo, Jacques Gasc
Adopté par la totalité des membres.
6-6-2023: Délibération cession voirie du lotissement Le Moulin, cadastrées section A n°826
pour une superficie de 1620m2 au profit de la commune
Non prise, car les travaux de conformité devant être réalisés par le lotisseur et les propriétaires,
ne sont pas effectués à ce jour.2
Questions diverses :
Les trois adjoints et le maire sont chargés de l’animation de commissions, auxquelles des groupes de
travail sont rattachés. Ces commissions étant parfois étroitement liées les unes aux autres, les
animateurs et les membres de commissions pourront intervenir dans des commissions où ils n’ont
pas postulé. Le maire supervisera toutes les commissions.
Eric Cogo, maire sera l’animateur des commissions :
1-Finances. Il sera aidé dans cette tâche par Damien De Laforcade et Marie Christine Decosterd
2-Communication. Il sera aidé dans cette tâche par André Aubaret, Decosterd Marie christine
3- Projets. Cette commission est portée conjointement par le Maire et Marie Christine Decosterd
Decosterd marie christine, première adjointe sera l’animatrice des commissions :
1-Urbanisme. Elle sera aidée dans cette tâche par Eric Cogo
2-Projets. Elle sera aidée dans cette tâche par Eric Cogo, Christian Py, Marie Christine, Andre Aubaret
3-Environnement, biodiversité. Elle sera aidée dans cette tâche par Jean Marc Bragatto, Régine Nardini,
Sylvie Perrin et Christian Fougeroux
Gasc Jacques, deuxième adjoint sera l’animateur des commissions :
1-Commission Vie Sociale : Il sera aidé dans cette tâche par Eric Cogo, Christian Fougeroux, Regine
Nardini, Sylvie Perrin, Jacques Gasc
2-Commission suivi des travaux : Il sera aidé dans cette tâche par Eric Cogo, Jacques Gasc, Damien de
Laforcade, Christian Fougeroux, Jean Marc Bragatto et Marie Christine Decosterd
Jean Marc Bragatto, troisième » adjoint sera l’animateur des commissions :
1-Commission espaces verts, chemins ruraux et suivi de l’employé chargé des espaces verts
Il sera aidé dans cette tâche par Jacques Gasc, Decosterd Marie christine et Christian Fougeroux