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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marly.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
Département
du
Nord
République
Française
CONSEIL
MUNICIPAL
04
AVRIL
2024
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Étaient
Présents
:
Jean-Noël
VERFAILLIE,
Maire
—
Céline
PLATEEL-THUIN,
1°®
adjointe
-Serge
MOREAU,
Assia
LAZREG,
Yves
FLOQUET,
Isabelle
DUPONT,
Laurence
MOREL,
Thomas
JORIEUX,
Alice
DUPONT-DONNET,
adjoints
—
Jean-Yves
NAVA,
Joël
BOUTE,
Jeanne-Marie
BINOT,
Joël
QUENTIN,
Frédérique
VISTE,
Hélène
MARTIN,
Aurore
FARENEAU-FOURNIER,
Priscilla
DZIEMBOWSKI,
Mathilde
BARBIEUX,
Jean-Claude
VILLAIN,
Estelle
BOUTE,
Bruno
LECLERCQ,
conseillers
municipaux
délégués
—
Marie-Thérèse
HOUREZ,
Virginie
MELKI,
Serge
LEKADIR,
Valérie
CAPELLE,
Karim
BERBACHE,
conseillers
municipaux.
Étaient
Absents
excusés :
Patrick
LEMAIRE,
adjoint
au
Maire,
avait
donné
procuration
à
Céline
PLATEEL-THUIN,
1°®
adjointe. Nathalie
KOSOLOSKY,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Isabelle
DUPONT,
adjointe
au
Maire.
Florence
LEKEUX,
conseillère
municipale
déléguée,
avait
donné
procuration
à
Bruno
LECLERCQ,
conseiller
municipal
délégué.
Christian
HANQUET,
conseiller
municipal
délégué,
avait
donné
procuration
à
Jean-Claude
VILLAIN,
conseiller
municipal
délégué.
Maria
CORDONNIER,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à
Thomas
JORIEUX,
adjoint
au
Maire.
Thérèse
ZAOUI,
conseillère
municipale,
avait
donné
procuration
à Virginie
MELKI,
conseillère
municipale. Christian
CHATELAIN,
conseiller
municipal,
avait
donné
procuration
à
Valérie
CAPELLE,
conseillère
municipale.
Secrétaire
de
séance
: Thomas
JORIEUX
En
exercice
: 33
Présents
: 26
Votants
: 33
2024-09
Bilan
des
cessions
et
acquisitions
foncières
2023.
ADOPTEE
29
pour,
2
contre
(S.
LEKADIR,
K.
BERBACHE)
Isabelle
DUPONT
et
Alice
DUPONT-DONNET
n'ont
pas
pris
part
au
vote.
2024-10
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
de
la
commune
de
Marly.
ADOPTEE
à l’unanimité
1/3 Département
du
Nord
République
Française
2024-11
Election
du
Président
de
séance
pour
l’adoption
du
Compte
Administratif
2023.
ADOPTEE
à l'unanimité
2024-12
Approbation
du
Compte
Administratif
2023
de
la
commune
de
Marly.
ADOPTEE
25
pour, 7
contre
(T.
ZAOUI,
MT.
HOUREZ,
C.
CHATELAIN,
V.
MELKI,
S.
LEKADIR,
V.
CAPELLE,
K.
BERBACHE)
Monsieur
le Maire
n’a
pas
participé
au
vote.
2024-13
Affectation
du
résultat
de
l’exercice
2023
du
budget
de
la Ville
de
Marly.
ADOPTEE
26
pour,
7 contre
(T.
ZAOUI,
MT.
HOUREZ,
C.
CHATELAIN,
V.
MELKI,
S.
LEKADIR,
V.
CAPELLE,
K.
BERBACHE)
2024-14
Adoption
des
taux
communaux
de
taxe
foncière
et
taxe
d'habitation.
ADOPTEE
à
l'unanimité
2024-15
Mise
en
place
de
la fongibilité
des
crédits
en
section
de
fonctionnement
et
d'investissement.
ADOPTEE
à l’unanimité
2024-16
Actualisation
des
Autorisations
de
Programme
et
Crédits
de
Paiement
(AP/CP).
ADOPTEE
à l'unanimité
2024-17
Adoption
du
Budget
Primitif 2024
de
la Ville
de
Marly.
ADOPTEE
26 pour,
7
contre
(T.
ZAOUI,
MT.
HOUREZ,
C.
CHATELAIN,
V.
MELKI,
S.
LEKADIR,
V.
CAPELLE,
K.
BERBACHE)
2024-18
Convention
de
partenariat
pour
la
réalisation
de
travaux
sur
la
route
de
Préseau
et
la
rue
Jean
Jaurès
RD
73.
ADOPTEE
à
l'unanimité
2024-19
Autorisation
de
signature
: avenant
n°
1
à
la
convention
de
délégation
de
maîtrise
d’ouvrage
à
la
Communauté
d’Agglomération
Valenciennes
Métropole
relative
à
la
réalisation
des
études
et
travaux
d'aménagement
de
la
Place
Gabriel
Péri
et
de
la
rue
Oscar
Carpentier.
ADOPTEE
à
l’unanimité
2024-20
Versement
d’une
subvention
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
la
commune
de
Marly.
ADOPTEE
à
l'unanimité
2024-21
Subvention
annuelle
de
fonctionnement
accordée
aux
associations.
ADOPTEE
29
pour,
1 abstention
(S.
LEKADIR)
Laurence
MOREL,
Joël
BOUTE
et
Christian
CHATELAIN,
membres
d’une
association,
n’ont
pas
pris
part
au
vote.
2024-22
Subvention
à
l'Association
des
Centres
Sociaux
et
Socioculturels
de
la
Région
de
Valenciennes
au
titre
de
l'exercice
2024.
ADOPTEE
à l’unanimité
2024-23
Subvention
à
l'Association
de
Gestion
de
l'Environnement
du
Valenciennois
(AGEVAL)
: autorisation
de
signature
de
la convention.
ADOPTEE
à
l’unanimité
2/3 Département
du
Nord
République
Française
2024-24
Autorisation
de
recrutement
et
fixation
de
la
rémunération
des
intervenants
examinateurs
extérieurs
présents
lors
des
examens
de
fin
de
cycle
de
l’école
municipale
de
musique.
ADOPTEE
à
l’unanimité
2024-25
Autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité,
pour
la
période
du
20/04/2024
au
02/11/2024.
ADOPTEE
à
l'unanimité
A
Marly,
le 04
avril
2024
Le
Maire
Jean-Noël
VERFAILLIE
3/3