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Déliberation - CM 09 06 2023 Liste des deliberations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Jean-de-Braye.
Lien du pdf (Déliberation - CM 09 06 2023 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Consommateurs,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL du 9 JUIN 2023
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 7 avril 2023
N° d'ordre Objet
20230609CM037 Elections de 9 suppléants dans le cadre des élections sénatoriales 2023
20230609CM038 Approbation du projet éducatif municipal
20230609CM039 Concours de maîtrise d’œuvre restreint pour la restructuration et l'extension de l'école primaire Louis Gallouédec - Attribution du marché de maîtrise d’œuvre au lauréat
20230609CM040 Groupe scolaire Louis Gallouédec - approbation du plan de financement
20230609CM041 Groupe scolaire Jacques Prévert - approbation du plan de financement des travaux
20230609CM042 Demande de financement auprès de l'Etat au titre du Fonds vert pour le programme de création de cours oasis dans les écoles
20230609CM043 Mission de maîtrise d’œuvre relative à l'aménagement d'un parc urbain sur la plaine Le Corbusier et la requalification des espaces du secteur Jean Rostand - Autorisation de signer l'accord-cadre et marché subséquent n°1
20230609CM044 Cession de terrain – rue des Quatre Vents
20230609CM045 Subvention de projet aux associations
20230609CM046 Subvention à l’association CEMEA pour le projet TERRAIN D’AVENTURE
20230609CM047 Rue de Malvoisine - Cession de terrain
20230609CM048 Rue de la Gare – Cession de terrain
20230609CM049 ZAC du Grand Hameau - Convention de participation avec la SCCV du Petit Bois - 19- 21 rue de la Gare
20230609CM050 ZAC du Grand Hameau - Cession de foncier à la SEMDO
20230609CM051 SEMDO - Présentation du rapport d'activité annuel à la collectivité - année 2022
20230609CM052 Accès Centre technique municipal – Acquisition de terrain lieu-dit "Les Épinards"
20230609CM053 Travaux de réaménagement et création d’un bassin hydraulique enterré - Esplanade de Gaulle - avenant n°3 à la convention de maîtrise d’ouvrage unique passée avec Orléans Métropole
20230609CM054 Convention pour la mise à disposition de marchés de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passés sur le fondement d'accords-cadres à conclure par l'UGAP
1/2 20230609CM055 Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un chien de patrouille à la ville de Saint-Jean de Braye
20230609CM056 Désignation d'un nouveau référent pour le comité de quartier Loire Bionne
Etat des décisions
Le dossier du conseil municipal est consultable sur le site de la ville.
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