Compte-Rendu - CRCM 2023 06 08

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Compte-Rendu - CRCM 2023 06 08 Document publié le Jeudi 8 juin 2023 par la commune de Sours. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 2023 06 08)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Loisirs, N° 2023/0036

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Séance du Conseil Municipal

du jeudi 08 juin 2023 à 20h30

Salle du Conseil

Légalement convoqué en date du 1er juin 2023

Convoqués :

Membres du Conseil légalement

convoqués Présent Absent excusé ayant donné Pouvoir à

Absent

excusé Absent

M. PLAULT JM X

M. MERCIER D X

Mme ANDRIEU A X

M. GALOPIN P X

Mme DURAND C X

M. GALLOPIN JL Pouvoir à Mme DURAND C. X

Mme ÉGASSE C Pouvoir à M. GALOPIN P. X

M. PERSON G X

M. HERON P X

Mme BACON F Pouvoir à Mme DETAIS C. X

Mme CONVENANT N Pouvoir à M. PLAULT JM. X

Mme DETAIS C X

Mme BÉHUE V X

Mme COLÉ C X

Mme ÉTOURNEAU C X

M. DURET L Pouvoir à Mme COLE C. X

M. DUMENIL S Pouvoir à M. MERCIER D. X

M. RICOIS M X

M. PREVOSTEAU E X

Nombre de Conseillers En exercice : 19 Présents : 11 Procurations : 6 Votants : 17

ORDRE DU JOUR :

1. Attribution des marchés pour l’amélioration énergétique de l’école de la Vallée :

a. Lot 1 : Isolation extérieure

b. Lot 2 : Ventilation double flux

2. Attribution des marchés de réfection de toiture :

a. Mairie

b. Lavoir de Chandres

3. Etude de faisabilité pour le réaménagement des anciens locaux de La Poste

Début de séance : 20h40

Le Conseil Municipal sous la présidence de M. Jean-Michel PLAULT, Maire de Sours : Désigne Monsieur Pascal GALOPIN secrétaire de séance.

Le procès-verbal de la séance du 25 mai 2023 est adopté à l’unanimité.N° 2023/0037

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Monsieur le Maire demande au conseil municipal l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour pour la prise en charge de la participation des écoles au projet Terre de Jeu 2024 proposé par le Conseil Départemental.

L’ajout du point à l’ordre du jour est approuvé à l’unanimité.

1. ATTRIBUTION DES MARCHES POUR L’AMELIORATION ENERGETIQUE DE L’ECOLE DE LA VALLEE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que cette opération a été engagée en 2023 en raison des aides attribuées au titre du Fond Vert mis en œuvre par l’Etat pour l’année et dont on ne sait pas s’il sera reconduit pour les années suivantes.

Il informe le Conseil municipal que la consultation des entreprises de travaux a donc été engagée le 14 avril, avec une remise des offres fixée le 10 mai 2023. 12 entreprises identifiées ont retiré le dossier de consultation et 7 retraits anonymes ont été enregistrés sur la plateforme. 1 seule offre a été reçue pour chaque lot.

Une phase de négociation et questions techniques a été engagée et s’est terminée le 5 juin. L’analyse des offres reçues est présentée au Conseil municipal, après examen en commission Travaux le 6 juin, pour chacun des lots.

1. Isolation extérieure :

Une seule offre a été reçue, qui répond au cahier des charges et cohérente avec l’estimation initiale des prestations. L’entreprise serait en mesure d’exécuter les prestations entre février et avril 2024 et plus précisément pendant les périodes de vacances scolaires de février et Pâques 2024 côté cour de l’école. L’application de panneaux sérigraphiés a été sollicitée pour la mise en œuvre d’une fresque sur une partie de la façade. Pour le moment, l’école n’a pas encore élaboré de projet.

L’entreprise a bien pris acte du rapport amiante qui lui a été notifié, mentionnant la présence d’amiante sur certains appuis de fenêtres.

Compte tenu de l’ensemble des informations et prestations, l’offre financière de la société ISOLBA s’élève à 223 448,29 € HT.

2. Ventilation double flux :

Une seule offre a été reçue, qui répond au cahier des charges et cohérente avec l’estimation initiale des prestations. L’entreprise serait en mesure d’exécuter les prestations pendant les périodes de vacances scolaires de février et Pâques 2024, à raison d’une journée par classe. Cette opération permettra également d’améliorer la qualité de l’air.

La centrale de traitement qui sera installée dans le grenier, sera livrée en pièces détachées et montée directement sur place.

Compte tenu de l’ensemble des informations et prestations, l’offre financière de la société EIFFAGE Energie s’élève à 108 746,46 € HT.

Monsieur le Maire précise qu’entre temps les notifications des subventions de l’Etat ont été reçues, il présente donc le plan de financement actualisé : N° 2023/0038

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Des subventions au titre du FDI et des fonds de concours pourront être sollicitées lors des campagnes de financement 2024, permettant de compléter le plan de financement présenté. Dans cette attente des demandes de dérogations permettant d’engager l’opération ont été transmises.

Compte tenue des aides déjà obtenues (DSIL et Fond vert), il est précisé que le fonds de roulement de la commune permet de prendre en charge le solde de cette opération.

Après en avoir délibéré à l’Unanimité, le Conseil municipal décide :

• D’ATTRIBUER le lot 1 -Isolation extérieure à la société ISOLBA pour un montant de 223 448,29 €

HT

• D’ATTRIBUER le lot 2 -Ventilation double flux à la société EIFFAGE Energie pour un montant de

108 746,46 € HT

• D’AUTORISER le Maire à signer les marchés et tous documents nécessaires à la poursuite de ce dossier.

2. ATTRIBUTION DES MARCHES DE REFECTION DE TOITURE : MAIRIE ET LAVOIR DE CHANDRES

Monsieur le Maire informe le Conseil municipal que la consultation de travaux a été engagée le 28 avril auprès de 4 entreprises, avec une remise des offres fixée le 22 mai 2023. Trois entreprises ont répondu, et suite à une première analyse, une phase de négociation et questions techniques a été engagée pour se terminer le 5 juin.

L’analyse des offres reçues est présentée au Conseil municipal, après examen en commission Travaux le 6 juin, pour chacun des lots.

1. Toiture de la Mairie :

Monsieur le Maire présente le rapport d’analyse des offres validé en commission Travaux et le tableau de synthèse proposant le classement des offres reçues au regard des critères de sélection déterminés dans la consultation, à savoir le prix sur 60, la qualité technique de l’offre sur 40 et les délais de réalisation sur 20 :

Au regard du classement des offres présenté, il est proposé de retenir l’entreprise RUELLAN, offre classée économiquement et techniquement la plus avantageuse au regard des critères indiqués. Cette offre est retenue pour un montant de 73 318,63 € HT soit 87 982,36 € TTC.

2. Toiture du lavoir de Chandres :N° 2023/0039

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Monsieur le Maire présente le rapport d’analyse des offres validé en commission Travaux et le tableau de synthèse proposant le classement des offres reçues au regard des critères de sélection déterminés dans la consultation, à savoir le prix sur 60, la qualité technique de l’offre sur 40 et les délais de réalisation sur 20 :

Au regard du classement des offres présenté, il est proposé de retenir l’entreprise EIFFAGE, offre classée économiquement et techniquement la plus avantageuse au regard des critères indiqués. Cette offre est retenue pour un montant de 9 056,89 € HT soit 10 868,27 € TTC.

Après en avoir délibéré à l’Unanimité, le Conseil municipal décide :

- D’ATTRIBUER le lot 1 -Toiture Mairie (partie 1) à la société RUELLAN pour un montant de

87 982,36 € HT

- D’ATTRIBUER le lot 2 -Toiture lavoir de Chandres à la société EIFFAGE pour un montant de

10 868,27 € HT

- D’AUTORISER le Maire à signer les marchés et tous documents nécessaires à la poursuite de ce dossier.

3. ETUDE DE FAISABILITE POUR LE REAMENAGEMENT DES ANCIENS LOCAUX DE LA POSTE

Monsieur le Maire rappelle la convention signée avec La Poste Immo prévoyant une restitution anticipée des locaux rue du Docteur Bouclet à la date du 30 juin 2023. Compte tenu de la proximité avec la maison médicale, un usage similaire est prioritairement envisagé.

Afin de déterminer le futur usage de ces locaux et les coûts y afférents, Monsieur le Maire propose la réalisation d’une étude de faisabilité pour le réaménagement des locaux, comprenant un relevé en plans et en coupes, une analyse du programme et vérification de la compatibilité de l’ouvrage à sa destination, l’établissement d’un diagnostic, une proposition de plans d’aménagements, de croquis perspectifs, une estimation et une approche budgétaire globale, ainsi qu’une réunion de restitution.

La proposition du cabinet Diagonal Architecture s’élève à 6 450 € HT.

Après en avoir délibéré à l’Unanimité, le Conseil municipal décide :

• D’AUTORISER Monsieur le Maire à engager l’étude de faisabilité telle que présentée.

• D’AUTORISER le Maire à signer la proposition du cabinet d’Architecture DIAGONAL pour un montant de 6 450,00 € HT et tous documents nécessaires à la poursuite de ce dossier.

L’attention est attirée sur la prise en considération éventuelle d’un bâtiment distinct de l’actuelle maison médicale. En effet, il n’est pas garanti que la SCI actuellement locataire des locaux de la maison médicale soit prête à intégrer cette extension. Une entrée commune reste cependant envisageable.

4. PROJET TERRE DE JEU 2024

Monsieur le Maire rappelle que le volet « milieu scolaire » du dispositif Musique en Tous Sens du Conseil Départemental d’Eure-et-Loir permet aux enfants des écoles maternelles et élémentaires de recevoir un éveil et une sensibilisation à la musique et la danse dans le cadre scolaire.

Si les enseignants émettent le souhait de conduire un projet avec leur classe, ils devront alors mettre en œuvre avec le musicien intervenant un projet musical en lien avec la vie de la classe et en cohérence avec le projet d’école. Ceci répondra ainsi aux objectifs suivants : concourir au développement intellectuel, favoriser une participation active des élèves par les pratiques artistiques, assurer un égal accès à l’éducation artistique et culturelle sur l’ensemble du territoire...N° 2023/0040

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Le projet est habituellement mis en place pour l’école de l’Eveil, à destination des élèves de moyenne et grande section, depuis l’année scolaire 2009-2010.

Pour l’année scolaire 2023-2024, les deux écoles (3 classes maternelles, 5 classes élémentaires) se sont manifestées pour participer au projet Terre de Jeu 2024, en lien avec les jeux olympiques et ainsi de bénéficier d’une action culturelle et sportive.

Le coût total de ce projet de ce projet s’élève à 1000 € (125 €/classe).

Il est précisé que seuls les projets motivés seront acceptés par le Département. Monsieur le Maire donne lecture des motivations transmises par les écoles, et demande au Conseil son avis quant au financement de ce projet artistique pour l’école de l’Eveil et l’école de la Vallée.

Après en avoir délibéré à l’Unanimité, le Conseil municipal décide :

• D’APPROUVER le projet Terre de Jeu pour les deux écoles (Eveil et Vallée) tel que présenté ci- dessus,

• D’AUTORISER le Maire à signer tout document se rapportant au dispositif pour 2023-2024.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h20