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unknown - Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône - Convocation ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône - Convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Villefranche
Agglomération
Beaujolais Saône
Villefranche-sur-Saône, le 20 mai 2026
N/Réf : SPR/MP
Dossier suivi Stéphanie PROST-ROUX
par: Directrice Générale des Services
conseil@agglo-villefranche.fr / 04.74.03.29.65 / 04.74.69.08.70
Pièces jointes Ordre du jour de la réunion du Conseil communautaire, un dossier
Objet : Convocation Conseil communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône aura lieu le :
| MERCREDI 27 MAI 2026 à 19 h 30
Conformément à la délibération n° 26/075 en date du 22 avril 2026, cette réunion se tiendra à la salle de
PAtelier, 79 rue des Jardiniers, 69400 Villefranche-sur-Saône.
Une retransmission en direct sera effectuée sur la chaine YOUTUBE de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône.
Conformément à l'article L.2121-10 du code général des collectivités territoriales, cette convocation vous est transmise de manière dématérialisée et, le cas échéant selon votre choix, envoyée par courrier. L'ordre
du jour joint est accompagné d'un dossier présentant les sujets qui seront soumis au vote du Conseil.
Pour les communes n’ayant qu’un Conseiller communautaire et disposant par conséquent d’un suppléant : dans l'hypothèse où vous ne pourriez pas assister à cette réunion, je vous invite à en informer les services de la Communauté d'agglomération (coordonnées ci-dessus), et à communiquer à votre suppléant la présente convocation, l’ordre du jour et le dossier ci-joints.
DESTINATAIRES :
Mesdames et Messieurs les Conseillers de la Communauté d'agglomération Pour information à : - Monsieur le Comptable public
- Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
- Le Progrès ; Le Patriote Beaujolais ; Radio Calade
115, rue Paul Bert - CS 70290 - 69665 Villefranche-sur-Saëne Cedex
+33 (0)4 74 68 23 08 - contact@agglo-villefranche.fr - www.agglo-villefranche.fr
N° 15514554 4554 55
Arnos - Blacé - Cogny : Denicé - Gleizé - Jassans-Riottier + Lacenas - Le Perréon : Limas + Montmelas-Saint-Sorlin - Rivolet - Saint-Cyr-le-Châtoux
+ Saint-Étienne-des-Oullières : Saint-Julien - Salies-Arbuissonnas-en-Beaujolais : Vaux-en-Beaujolais : Villefranche-sur-Saëne - Ville-sur-Jarnioux Villefranche
Agglomération
Beaujolais Saône
ORDRE du JOUR
Conseil communautaire
du MERCREDI 27 MAI 2026
à 19h30, Salle de l'Atelier, 79 rue des Jardiniers 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE
-I- AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE, HABITAT - rapporteur _: Monsieur de LONGEVIALLE
1.1. Avis de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône sur l'institution de servitudes d'utilité publique sur les parcelles cadastrales n° A0556, A0558 et A0561, site
anciennement exploité par le SYTRAIVAL à Arnas
1.2. Approbation de la cession ultérieure à la Communauté d'Agglomération Villefranche
Beaujolais Saône d'un bien acquis par l'Etablissement Public Foncier de l'Ouest Rhône-Alpes, dans le cadre du projet "gares"
-II- SANTÉ, PETITE ENFANCE, SERVICES À LA POPULATION - rapporteur : Madame PETROZZI-BEDANIAN
2.1. Déclaration de projet : Reconnaissance du caractère d'intérêt général du projet d'extension du centre funéraire-crématorium
-IUI- CONTRAT DE VILLE. COHÉSION SOCIALE - rapporteur : Madame BAUDU-
LAMARQUE
3.1. Autorisation de verser des subventions à des associations dans le cadre du Fonds de
Développement Local (FDL)
-IV- CULTURE ET PATRIMOINE - rapporteur : Monsieur DESMULES
4.1. Nouveaux tarifs des produits des espaces boutiques des musées Claude Bernard et Le Prieuré
-V- SPORT - rapporteur : Monsieur JAMBON
5.1. Délégation de service public du centre aquatique intercommunal LE NAUTILE - Avenant n°2
5.2. Modification de la grille tarifaire du centre aquatique intercommunal LE NAUTILE
-VI- RESSOURCES HUMAINES - rapporteur : Monsieur DUTHEL
6.1. Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité social territorial - maintien de la parité numérique et recueil de l'avis des représentants de la Communauté d'agglomération - VII-
7.1.
7.2.
- VIII -
8.1.
8.2.
83.
8.4.
8.5.
8.6.
8.7.
8.8.
8.9.
8.10.
COMMANDE PUBLIQUE - rapporteur : Monsieur DUTHEL
Travaux de mise en séparatif des réseaux et de création d'un bassin d'infiltration des eaux pluviales à Jassans-Riottier : avenant n°1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Communauté d'agglomération par la commune
Convention constitutive d'un groupement de commandes dans le cadre de la Direction des Systèmes d'Information mutualisée (DST) entre la Ville de Villefranche-sur-Saône et la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône, pour le renouvellement du parc de photocopieurs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Rapporteur : Monsieur DUTHEL
Exercice du droit à la formation des Conseillers communautaires
Modalités de remboursement de frais liés au mandat des Conseillers communautaires
Adhésion à l'association COTER Numérique
Commission intercommunale des impôts directs - Proposition d'une liste pour la désignation des commissaires titulaires et des commissaires suppléants
-__ Rapporteur : Monsieur RONZIERE
Désignation des membres des commissions thématiques
Désignation des représentants de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône aux conseils d'administration des collèges et des lycées du territoire
Adoption du règlement intérieur de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
État des travaux de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL) pour l'année 2025
Décisions du Président et du Bureau prises en application de l'article L.5211-10 du CGCT
Désignation du lieu du prochain Conseil communautaire