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unknown - Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône - Convocation ODJ 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Villefranche Beaujolais Saône - Convocation ODJ 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Budget, Aménagement du territoire,
Villefranche
Agglomération
Beaujolais Saône
Villefranche-sur-Saône, le 17 juin 2026
NRéf : SPRMP
Dossier suivi Stéphanie PROST-ROUX
par : Directrice Générale des Services
conseil@agalo-villefranche. fr / 04.74.03.29.65 / 04.74.69.08.70
Pièces jointes Ordre du jour de la réunion du Conseil communautaire, un dossier
Objet : Convocation Conseil communautaire
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine réunion du Conseil communautaire de la Communauté
d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône aura lieu le :
MERCREDI 24 JUIN 2026 à 19 h 00
Conformément à la délibération n° 26/096 en date du 27 mai 2026, cette réunion se tiendra à la salle des
fêtes, 52 place de l'ancienne gare, 69640 SAINT-JULIEN.
Une retransmission en direct sera effectuée sur la chaine YOUTUBE de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône.
Conformément à l’article L.2121-10 du code général des collectivités territoriales, cette convocation vous est transmise de manière dématérialisée et, le cas échéant selon votre choix, envoyée par courrier. L'ordre du jour joint est accompagné d’un dossier présentant les sujets qui seront soumis au vote du Conseil.
Pour les communes n'ayant qu’un Conseiller communautaire et disposant par conséquent d’un suppléant : dans l'hypothèse où vous ne pourriez pas assister à cette réunion, je vous invite à en informer les services de la Communauté d'agglomération (coordonnées ci-dessus), et à communiquer à votre suppléant la
présente convocation, l'ordre du jour et le dossier ci-joints.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.
Pascal RONZI
Président
DESTINATAIRES :
Mesdames et Messieurs les Conseillers de la Communauté d'agglomération Pour information à : - Monsieur le Comptable public
- Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux
- Le Progrès ; Le Patriote Beaujolais ; Radio Calade
F5, rue Paul Bert - CS 70290 - 69665 Villefranche-sur-Saône Cedex
+33 (0)4 74 68 23 08 - contact@agglo-villefranche.fr - www.agglo-villefranche.fr
N° 1551 4554 4554 55
Amos - Blacé - Cogny : Denicé - Gleizé : Jassans-Riottier - Lacenas - Le Perréon - Limas + Montmelos-Saint-Sorlin + Rivolet + Saint-Cyr-le-Chätoux
- Saint-Étienne-des-Oullières - Saint-Julien - Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais : Vaux-en-Beaujolais - Villefranche-sur-Saëône - Ville-sur-Jarnioux Villefranche
Agglomération
Beaujolais Saône
ORDRE du JOUR
1.1.
2.1.
-IU-
3.1.
32.
5.1.
6.1.
Conseil communautaire
du MERCREDI 24 JUIN 2026
à 19h00, Salle des fêtes, 52 place de l'ancienne gare, 69640 SAINT-JULIEN
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE, COMMERCE. TOURISME - rapporteur :
Madame CADI
Avenant n°3 à la convention de partenariat avec la Chambre des Métiers et de l'Artisanat Auvergne Rhône-Alpes
AGRICULTURE, _VITICULTURE, ALIMENTATION - rapporteur : Monsieur de LONGEVIALLE
Participation de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône à la constitution de la société coopérative d'intérêt collectif dénommée "Viandes des territoires du
Rhône et de la métropole de Lyon"
MOBILITÉS,. VOIRIE - rapporteur : Madame REYNAUD
Lancement de l'appel à manifestation d'intérêt relatif au développement du service d'autopartage
Modification du comité des partenaires de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
EAU, RIVIERES, GEMAPI GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES - rapporteur : Monsieur LIEVRE
Information concernant Le rapport annuel du délégataire Eau
Approbation du principe de délégation du service public pour la gestion du service public d'eau potable
COLLECTE. TRAITEMENT ET VALORISATION DES DÉCHETS - rapporteur : Monsieur PERRIN
Convention de groupement avec les communes pour le soutien financier de CITEO relatif à la lutte contre les déchets abandonnés
CONTRAT DE VILLE. COHÉSION SOCIALE - rapporteur : Madame BAUDU- LAMARQUE
Autorisation de verser des subventions à des associations dans le cadre de la programmation politique de la ville et cohésion sociale - Année 2026 - VII-
7.1.
7.2.
73.
74.
7.5.
7.6.
7.7.
7.8.
7.9.
7.10.
7.11.
7.12.
7.13.
7.14.
7.15.
7.16.
7.17.
7.18.
- VIII-
8.1.
-IX-
9.1.
92.
9.3.
94.
9,5.
FINANCES - rapporteur : Monsieur DÜTHEL
Approbation du Règlement budgétaire et financier
Approbation du compte financier unique 2025 - Budget Principal
Approbation du compte financier unique 2025 - Budget annexe Eau
Approbation du compte financier unique 2025- Budget annexe Assainissement
Approbation du compte financier unique 2025 - Budget annexe SPANC
Approbation du compte financier unique 2025 - Budget annexe Crématorium
Clôture des Autorisations de programme
Affectation des résultats 2025 - Budget Principal
Affectation des résultats 2025 - Budget Annexe Eau
Affectation des résultats 2025 - Budget Annexe Assainissement
Affectation des résultats 2025 - Budget Annexe SPANC
Affectation des résultats 2025 - Budget Annexe Crématorium
Budget supplémentaire 2026 - Budget Principal
Budget supplémentaire 2026 - Budget Annexe Eau
Budget supplémentaire 2026 - Budget Annexe Assainissement
Budget supplémentaire 2026 - Budget Annexe SPANC
Budget supplémentaire 2026 - Budget Annexe Crematorium
Approbation du compte-rendu d'activités à la collectivité locale (CRACL) pour 2025 - ZAC de Beau Parc
RESSOURCES HUMAINES - rapporteur : Monsieur DUTHEL
Approbation du tableau des effectifs
ADMINISTRATION GÉNÉRALE - rapporteur : Monsieur RONZIERE
Désignation d'un représentant de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône au conseil d'administration de la Société Publique Locale Beaujolais Saône Aménagement (SPL BSA)
Convention financière annuelle 2025 relative au Contrat de Relance et de Transition
Ecologique
Rapport d'activité 2025 de la Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saône
Décisions du Président et du Bureau prises en application de l'article L.5211-10 du CGCT
Désignation du lieu du prochain Conseil communautaire