Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 7. Annexe CA 2025 Ville Signatures tampon
Arrêté - 9. Annexe CA 2025 Lotissement Signatures tampon
Arrêté - 9. annexe signatures tampon
Arrêté - 10.1 annexe signatures
Arrêté - 2. Ville DM n1 Signatures tampon
Arrêté - 5. BS 2026 AACC Signatures tampon
Arrêté - 4. BS 2026 Ville Signatures tampon
unknown - 7. Annexe CA 2025 Ville report tampon
Déliberation - 8. del tampon
unknown - 8. Camping de Bouchemaine 2025 20260611162220 CA s
Arrêté - 8. Annexe CA 2025 AACC Signatures tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Bouchemaine.
Lien du pdf (Arrêté - 8. Annexe CA 2025 AACC Signatures tampon)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Industrie,
Camping de Bouchemaine - Camping de Bouchemaine - CA - 2025
Envoyé en préfecture le 22/06/2026
Reçu en préfecture le 22/06/2026
Publié le S'LOS
ID : 043-214900359-20260609-CM09062026_08-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES v__] ARRETE ET SIGNATURES 4 |
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 95°
Nombre de suffrages exprimés : 2%
VOTES :
Pour: 24
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 03/06/2026
Présenté par le Maire (1),
A BOUCHEMAINE, le 09/06/2026
Délibéré par l'assemblée l'Assemblée délibérante (2), réunie en session Ordinaire
A BOUCHEMAINE, le 09/06/2026
Les membres de l'assemblée délibérante l'Assemblée délibérante (2),(3),
02 - BUKOVEC Nicolas
03 -DEVILLERS Michèle
04 - GUINOISEAU Alain
05 - MOREAU Christine donne pouvoir à 09 - CHANAL Amandine
06 - NUNEZ Patrice
07-COCHERY Virginie
08 - BUTTLER Erich
09 - CHANAL Amandine
10 - LHERIAU Bäith donne pouvoir à 03 - DEVILLERS Michèle
11 - MERCERON Joël
12 -NASSIF Sophie
13-TRAINEAU Anne
14 - CROCHAT Stéphanie
15 - ROUSVOAL Stéphanie
16 - MONTECOT Sébastien
17 -FROGET Marc
18-PINTO Cédric
19 - GALISSON-VEILLE Adeline Envoyé en préfecture le 22/06/2026
Reçu en préfecture le 22/06/2026
Publié le S'LOS
ID : 043-214900359-20260609-CM09062026_08-DE
V - ARRETE ET SIGNATURES V
ARRETE ET SIGNATURES A
20 - GUERY Antoine
21 - MARCHAIS Théo
22 - MULVET Arthur
23 - RETAILLEAU Brigitte
24 - SAINT OYANT Alain
25 - REGNIER Cyrille
26 - CONSTANT Maud
27 -GOBILLIARD Lydia
28 - LECLERCQ Jean-Baptiste
29 - PEHU Stéphanie
0) Indiquer « a présidente » ou ale président ».
(2) Indiquer La parure de l' délibérete : du conseil régional de ... de la Collectivité tertiiale nique de ..., de Je métropole de ..., duConseil syndical de ... (9) L'ajout des signataires est désormais fecuitatif,