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Document publié le Vendredi 10 décembre 2021 par la commune de Veynes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 2021 12 16 signe)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département des Hautes Alpes 4
Arrondissement de Gap Veynes, le 10 décembre 2021
MAIRIE DE VEYN ES
Monsieur le Maire de Veynes
aux
Mairie de Veynes
05400 Veynes Conseillers Municipaux
Tél: 04 92 58 10 22
Fax: 04 92 57 29 71
Mesdames les Conseillères Municipales,
Messieurs les Conseillers Municipaux,
J’ai l'honneur de vous convier à la séance du Conseil Municipal le
Jeudi 16 décembre 2021 à 18 heures
Salle du Conseil Municipal
en vue de l'examen de l'ordre du jour suivant :
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 novembre 2021
Commission Administration — Ressources Humaines - Économie - Communication
Tarifs publics des services municipaux 2022
Tarifs des services périscolaires 2022 ;
Tarifs 2022 du service eau et assainissement ;
Tarifs 2022 de la vente de chaleur ;
Versement d’acomptes de subventions aux associations ;
Locations permanentes 2022 ;
Décision modificative n°1 budget de l’assainissement ;
Autorisation de mandatement du 1/4 des dépenses d’investissement du budget communal ; Autorisation de mandatement du 1/4 des dépenses d’investissement du budget de l’eau ; Autorisation de mandatement du 1/4 des dépenses d’investissement du budget de l’assainissement ;
Autorisation de mandatement du 1/4 des dépenses d’investissement du budget du réseau de
chaleur ;
v Nature et durée des autorisations spéciales d’absences (ASA) ;
v Tableau des effectifs - Création de postes.
KR
SS
<
Commission Travaux - Voirie — Réseaux — Patrimoine — Urbanisme
v Dénomination de rues ;
v Mise en conformité du système d’assainissement — phase 2 — construction d’une station d’épuration - demande de subvention.
Commission Culture - Tourisme
v Création d’une commission extra-municipale du cinéma
Questions diverses LS) : . Dans l'attente de cette rencontre recevez, Hé e fégue, l'expression de mes sentiments les
meilleurs. &
ILARDEAU TRUFFINET e Veynes