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Déliberation - CHEMIN 8477 1694179909
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Collias.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 8477 1694179909)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Justice et droit,
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D é p a r t e m e n t d u G a r d R épubl iqu e F ran çaise
MAIRIE DE COLLIAS
Conseil Municipal du 7 septembre 2023
L’an deux mille vingt-trois le sept septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de COLLIAS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, en Salle du Conseil Municipal de la Mairie, sous la présidence de : M Jonathan PIRE, Maire de Collias.
Compte-rendu du Conseil Municipal du 7 septembre 2023
N° Délib Objet Vote
2023-54 Travaux de débroussaillage dans le cadre du
LIFE Terra Musiva Approuvée
2023-55
Collecte déchets verts Approuvée
2023-56
Adoption du Règlement pour le Centre de
Loisirs Communal (ALSH)
Approuvée
2023-57
Ouverture de la cantine aux enseignants de
l’école des Tilleuls
Approuvée
2023-58 Augmentation tarif garderie
Approuvée
2023-59
Facturation des interventions du service de
nettoiement
Approuvée
2023-60
Règlement du service communal d’enlèvements
des encombrants
Approuvée
2023-61
Adoption de la nomenclature budgétaire et
comptable m57 au 1er janvier 2024
Approuvée
2023-62
Festivités-Tarif location emplacement marché
nocturnes et de Noël
Approuvée
2023-63
Admission en non-valeur de créances
irrécouvrables –
Approuvée
2023-64
Modification du tarif majoré pour les
inscriptions hors délais Cantine/Garderie et
temps d’accueil dépassé
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Adoption du réglement pour la cantine
périscolaire et extrascolaire
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