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Document publié le Jeudi 29 octobre 2020 par la commune de Saint-Bonnet-le-Froid.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 29 octobre)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
COMMUNE DE SAINT-BONNET-LE-FROID
1 chemin de Brard – 43290 SAINT BONNET LE FROID
Tél : 04 71 59 93 12
mairie@saintbonnetlefroid.fr
www.saintbonnetlefroid.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2020
PRESENTS : SANTY Jean-Pierre - HILAIRE Thierry - BOUILLOT Sylvain - BLANCHON Mélanie – GRANDVAUX Pascal – NEBOIT Francis - BERT MICHEL Julie - PACALON Thibaut -MARCON Johanès
ABSENTS : BRUAS Christian - SAGNOL Isabelle
Afin de rendre hommage à Samuel PATY et aux victimes de l’attentat de Nice, le conseil municipal a observé une minute de silence en début de séance.
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2020
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 8 septembre 2020.
DESIGNATION CORRESPONDANT DEFENSE
Le conseil municipal désigne Jean-Pierre SANTY comme correspondant défense.
FONDS DE CONCOURS ECOLE
Le conseil municipal demande à la Communauté de Communes du Pays de Montfaucon le versement du Fonds de Concours Ecole de 6 992 € pour l’année scolaire 2019-2020.
AGENT COMMUNAL
La commune devait créer un poste d’agent technique à plein temps avec une mise à disposition de cet agent à la commune de Saint André en Vivarais. Le maire informe qu’il n’est pas possible de mettre à disposition d’une autre collectivité les agents contractuels.
Le conseil municipal décide donc de recruter un agent en CDD de 28 heures hebdomadaire.
PARC REGIONAL DU PILAT
Suite à la proposition du Parc Régional du Pilat, le conseil municipal accepte de participer à l’élaboration de la nouvelle charte de ce Parc Régional.
A l’issue de cette rédaction, la commune choisira ou non d’adhérer au Parc Régional du Pilat
ADMISSIONS EN NON VALEUR
Sur proposition de la Trésorerie, le Conseil Municipal décide l'admission en non-valeur des titres de recettes d’un montant de 71.77 € au budget eau et d’un montant de 51.37 € au budget assainissement.
QUESTIONS DIVERSES
− Entretien : Avec l’aide de bénévoles, il a été procédé au : o Faucardage des réseaux de la station d’épuration
o Nettoyage du cimetière
o Retrait des filets du tennis
o Retrait des bacs à fleurs
− Décorations de Noël : De nouvelles décorations de Noël vont être installées en fin d’année − Correspondant portage de repas : Francis Neboit a été désigné correspondant du portage de repas − Certificat d’urbanisme : un dossier de demande de certificat d’urbanisme pour un terrain situé près des 3 Croix a été refusé à deux reprises par les services de la Direction Départementale des Territoires. Ces derniers ont finalement accepté de rencontrer le maire afin de réétudier ce dossier. − Maison France Services : La Poste de Montfaucon vient d'être labellisée « Maison France Services » par l'Etat. Cela permet aux usagers d’être accompagnés par des agents dans leur démarche administrative : emploi, retraite, famille, social, santé, logement, énergie, accès au droit… En complément de ces services, des ateliers numériques gratuits sur rendez-vous sont organisés − Communauté de Communes du Pays de Montfaucon (CCPM) : il est proposé aux conseillers municipaux d’intégrer des commissions mises en place par la CCPM.