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Arrêté - Arrêté 125 2024 cérémonie du 11 novembre 2024
Document publié le Lundi 11 novembre 2024 par la commune d'Holtzheim.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêté 125 2024 cérémonie du 11 novembre 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Département
REPUBLIQUE
FRANCAISE
N°
125/2024
BAS-RHIN
Liberté
- Egalité
- Fraternité
L
Canton
PLeUE
Sun
«ce
es
0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
SITE
ATENKET
HOLTZHEIM
ARRETE
DU
MAIRE
D€
44
COAMTULE
LE
11110074
O-0-0-0-0-0-0-0-0-0-0
Réglementant
temporairement
la circulation
dans
la
rue
de
l’Eglise
et la
rue
de
la Bruche
Cérémonie
du
11
novembre
2024
Le
Maire
de
la ville
de
Holtzheim
VU
l’article
L2212-1et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
l’article
L2213-1
et suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
les articles
L2542-2
et
2542-3
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
VU
l’article
511-1
et suivants
du
Code
de
la Sécurité
Intérieur
Considérant
qu'il
y a lieu
pour
des
raisons
de
sécurités
de
réglementer
la circulation
durant
la
cérémonie
du
11
novembre.
ARRETE
Article
1°”
La
circulation
des
véhicules
sera
interrompue
dans
la rue
de
l'Eglise
de
10h00
à
12h00.
La
déviation
des
véhicules
se
fera
par
la
rue
de
la
Bruche
et
la
rue
du
Lieutenant
Lespagnol.
Article
2
La
circulation
des
véhicules
sera
interrompue
dans
la
rue
de
la
Bruche
entre
12h00
et
12h30.
La
rue
de
la
Bruche
sera
coupée
au
niveau
de
la
rue
des
Jardins
en
venant
de
la
rue
de
l’école.
Article
3
Les
rues
seront
barrées
par
les Services
Techniques
de
la Commune.
Article
4
Madame
la
Directrice
Général
des
Services,
le
Commandant
de
Brigade
de
Gendarmerie,
et
le
policier
municipal,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Article
5
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
et
informe
que
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
mise
en
ligne
sur
le site
internet
de
la commune.
Article
6
Ampliation
de
l’arrêté
sera
transmise
à :
- Monsieur
le Commandant
de
Brigade
de
la Gendarmerie
de
Geispolsheim
- CTS
et
CTBR
- Service
technique
- Police
municipale
Holtzheim,
le 29
octobre
2024
Par
délégation
du
Maire
L’adjoint
Bruno
MICHEL