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Conseil Municipal - cm 230707
Conseil Municipal - cm 201002
Conseil Municipal - cm 180427
Conseil Municipal - cm 171027
Conseil Municipal - cm 241213
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Geudertheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 241213)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Logement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
GEUDERTHEIM
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
Nombre
de
membres
élus
: 23
Conseillers
en
fonction
: 23
Conseillers
présents
: 20
Procurations
: 02
Séance
du
13
décembre
2024
Extrait
du
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
Commune
de
GEUDERTHEIM
sous
la Présidence
de
Monsieur
Pierre
GROSS,
Maire
Présents:
MM.
Yves
OHLMANN,
Marianne
PETER,
Jean-Luc
JOACHIM,
Arny
EYERMANN,
Béatrice
TREIL,
Laurence
ANCKENMANN,
Nathalie
BOUTINAUD,
Stéphanie
HENCHES,
Frédéric
JUNG,
Pia
JUNGER,
Eric
MASSON,
Pascale
MEYER,
Frédéric
MULLER,
Barbara
NEUNREUTHER,
Jérémy
OHLMANN,
Sabrina
RITTER,
Corinne
ROEHLLY,
Martine
SCHWACH,
Michel
URBAN
Membres
absents
excusés
: MM.
Didier
KNIPPER
a donné
procuration
de
vote
à Mme
Laurence
ANCKENMANN
Rolph
RIEDINGER
«
«
à Mme
Marianne
PETER
Yoan
HEITZ.
ORDRE
DU
JOUR
1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte-rendu
du
13
décembre
2024
3.
Communications
diverses
4,
Droits
de
préemption
urbain
5.
Réhabilitation
de
l’école
élémentaire
: approbation
du
projet
dans
le
cadre
de
la
DETR
2025
6.
Finances
communales :
>
budget
primitif 2025
- investissement
avant
le vote
du
budget
7.
Personnel
communal :
>
diminution
de
la quotité
horaire
d'un
poste
d'adjoint
technique
territorial
principal
de 2°"
classe
Divers 1.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L
2121.5
du
C.G.C.T.,
M.
le
Maire
propose
M.
Eric
MASSON,
Conseiller
Municipal,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal
valide
la proposition
à
l’unanimité.
2.
Approbation
du
compte-rendu
du
8
novembre
2024
M.
le Maire
soumet,
à l'approbation
des
membres,
le procès-verbal
de
la séance
du
8 novembre
2024. Aucune
observation
n’étant
formulée,
celui-ci
a été adopté
avec
21
VOIX
POUR
et
1 ABSTENTION.
4
Communications
diverses
Pierre
GROSS
12/11/24
Cérémonie
départ
en
retraite
Patricia
PAULEN
13/11/24
Rencontre
maîtrise
d’œuvre
— Cabinet
Larché
15/11/24
AG
Comité
de
Fêtes
16/11/24
Rencontre
Elus
CCBZ
à Geudertheim
23/11/24
Plantation
des
arbres
de
naissances
et de
l’arbre
pour
le
80%
anniversaire
de
la Libération
25/11/24
Conseil
CCBZ
05/12/24
Pot
réception
— entreprises
extension
des
travaux
Waldeck
Réunion
bureau
CCBZ
07/12/24
Repas
de
Noël
des
ainés
11/12/24
Repas
de Noël
des
ainés
du
Moulin
de
la Zorn
13/12/24
Ouverture
de
plis
— Maîtrise
d’œuvre
liée
aux
travaux
connexes
du
réaménagement
foncier
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
ACCORDES
ENTRE
LE
08/11/2024
ET
LE
13/12/2024
N°
d'enregistrement
Demandeur
Terrain
Nature
de
la construction/des
travaux
Accordé
le
PC
067
156
24
RO009
Création
d'un
garage
pour
deux
voitures
et
une
remise
au
rez-de-chaussée.
Création
d'un
M.
Maxime
LOSER
espace
de
stockage à
l'étage.
Modification
et
14 rue
de
l’Arche
14
rue de
l’Arche
changement
de
la toiture
avec
création
de
19/11/2024
67170
GEUDERTHEIM
deux
chiens-assis
sans
modifier
la hauteur.
Modification
des
façades
avec
création
d'ouvertures.
PC
067
156
24
RO011
Mmes
Morgane
et Manon
FURST
6 rue
de
l’Arche
67170
GEUDERTHEIM
énied
res
Aménagement
de
deux
logements
dans
la
14/11/2024
M.
Julien
SPRECHER
grange
existante
sans
création
de
surface
93
rue
du
Général
de
Gaulle
67170
GEUDERTHEIM
Agenda
:
17/01/25
Repas
de
Noël
du
personnel
communal
19/01/25
Vœux
du
Maire
02/07/25
Tartes
flambées
des
ainés Arny
EYERMANN
La
Cérémonie
des
Vœux
à la population
et d’accueil
des
nouveaux
arrivants
prend
forme
ainsi
que
la publicité
y afférente
: un
flyer
sera
inséré
dans
le GIM65.
La
distribution
du prochain
bulletin
municipal
et le portage
des
colis
destinés
aux
aînés
se feront
avant
les
fêtes
de
Noël.
Marianne
PETER
De
chaleureux
remerciements
sont
adressés
aux
membres
du
Conseil
Municipal
et
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
pour
tout
le travail
accompli
avec
bienveillance
lors
de
la fête
des
aînés
du
dimanche
8 décembre
2024
au
Waldeck.
Le
déjeuner
organisé
au
Moulin
de
la Zorn
a
également
permis
de
mettre
à l’honneur
les résidents
de plus
de
70
ans
le mercredi
11
décembre
2024. Jérémy
OHLMANN
Le
CME
de
Geudertheim,
en
partenariat
avec
celui
de
Hoerdt
et
de
Bietlenheim
organise
la
manifestation
"Forêt
de
Noël"
le
samedi
14
décembre
2024
à l'entrée
du
parcours
"/udisme
et
équilibre
vital".
I
s'agit
d'un
petit
sentier
avec
des
jeux
d'éclairage
et
comprenant
des
ateliers
pour
des
enfants,
autour
de Noël.
4,
Droits
de
préemption
urbain
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
conformément
à la
délibération
du
5 juin
2020
des
déclarations
d’intention
d’aliéner
suivantes :
Ordre
Situation
du
patrimoine
Références
cadastrales
Superficie
OI
73
rue
du
Général
de
Gaulle
Section
03
— 252/29
2.65
ares
02
13
rue
du
Général
de
Gaulle
Section
12
—
133/1
8 08
ares
1/14/
03
13 rue du Général de Gaulle
Section 12 — 2/14
7.65 ares
04
7A
rue
de
Kurtzenhouse
Section
41
— 743+747
7.34
ares
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
* prend
acte
des
déclarations
d’intention
d’aliéner
ci-dessus. 5.
Réhabilitation
de
l’école
élémentaire
: approbation
du
projet
dans
le
cadre
de
la
DETR
2025
et/ou
Fonds
Vert
2025
M.
le Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que :
Le
fonds
d’accélération
de
la
transition
écologique
dans
les
territoires
ou
Fonds
Vert
vise
à
subventionner
des
investissements
locaux
favorisant
la
performance
environnementale,
l’adaptation
au
changement
climatique
et l’amélioration
du
cadre
de
vie.
Le
fonds
est destiné
à
toutes
les
collectivités
territoriales.
Sa
gestion
est déconcentrée
au
niveau
des
préfets
de
région
et
de
département
et
ses
enveloppes
financières
sont
fongibles
entre
les
différentes
mesures
proposées. M.
le Maire
rappelle
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
ce projet
est également
susceptible
de
bénéficier
d’une
subvention
au
titre
de
la DETR/DSIL
2025.
M.
le
Maire
propose
de
redéposer
les
demandes
de
subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
et
également
de
la DETR/DSIL
2025
liées
aux
travaux
suivants
:
B
réhabilitation
de
l’école
élémentaire
Le
Conseil
Municipal,
VU
l’approbation
de
l’APS
lié à ce
projet
par
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
17
décembre
2021,
VU
la délibération
du
Conseil
Municipal
du
30
septembre
2022
sollicitant
la DETR
2023
pour
le dossier
« réhabilitation
de
l’école
élémentaire
»,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
4
novembre
2022
liée
à
l’état
d’avancement
du
dossier
« réhabilitation
de
l'école
élémentaire
»,
VU
la
délibération
du
Conseil
Municipal
du
3
février
2023
sollicitant
le
Fonds
Vert
pour
le
dossier
« réhabilitation
de
l'école
élémentaire
»,
VU
la demande
de
permis
de
construire
instruite
et accordée
le
14
septembre
2023,
CONSIDERANT
le
courrier
du
19
octobre
2023
de
la Préfecture
informant
que
le
dit-dossier
n’a pas
été retenu
au titre
de
la programmation
2023
du Fonds
Vert
par
manque
de
crédits,
CONSIDERANT
l’avant-projet
définitif réactualisé
en
date
du
8 novembre
2023
par
le cabinet
LARCHÉ
Architecture,
chargé
de
la mission
de
maîtrise
d’œuvre,
CONSIDERANT
le courrier
du
31
juillet
2024
de
la Préfecture
informant
que
le dit-dossier
n’a
pas
été retenu
au titre de
la programmation
2024
au titre de
la DETR
par manque
de
crédits,
CONSIDERANT
la
délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
4
octobre
2024
portant
revalorisation
des
honoraires
du
Cabinet
LARCHÉ
Architecture,
chargé
de
la mission
de
maîtrise
d'œuvre, CONSIDERANT
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
8 novembre
2024
précisant
l’ampleur
des
travaux
à réaliser,
intégrant
la réfection
complète
de
la toiture
actuelle
du
préau
en
bac
acier,
l’imperméabilisation
et la végétalisation
de
la cour
existante,
CONSIDERANT
l’avant-projet
définitif réactualisé
en
date
du
12 décembre
2024
par
le cabinet
LARCHÉ
Architecture,
chargé
de
la mission
de
maîtrise
d’œuvre,
CONSIDERANT
la volonté
communale
de
mener
à bien
le projet
de
« réhabilitation
de
l’école
élémentaire
»,
après
en avoir
délibéré,
décide:
* de
valider
le projet
de
réhabilitation
de
l’école
élémentaire
pour
un
montant
global
actualisé
à
1
113
000
euros
HT.
*
de
valider
l’Avant-Projet
Définitif
(APD)
du
12
décembre
2024
tenant
compte
de
l’actualisation
des
prix
et des
derniers
ajustements
de
travaux
nécessaires
* de charger
M.
le Maire
de redéposer
les dossiers
de
demande
de
subvention
au titre du Fonds
Vert
2025
et
de
la
DETR/DSIL
2025
correspondants
et
auprès
d’autres
co-financeurs
éventuels * d’approuver
le plan
de
financement
prévisionnel
ci-dessous :
DEPENSES
RECETTES
désignation
montant
désignation
montant
|participation
HT.
en
%
Travaux
1113
000
€ |
Dotation
d’Equipement
des
375
645
€
30
Territoires
Ruraux
Honoraires
mission
139
150
€ |
Subvention
au
titre
du
Fonds
Vert
375
G4S
€
30
de
maîtrise
d’oeuvre
Collectivité
européenne
d’Alsace
84
000
€
6,71
(CeA) Autofinancement
416
860
€
33,29
TOTAL
1252
150€ | TOTAL
1 252
150
€
100
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
6.
Finances
communales
:
>
budget
primitif
2025
- investissement
avant
le
vote
du
budget
M.
le
Maire
rappelle
les
dispositions
extraites
de
l’article
L
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
: Article
L1612-1
modifié
par
Ordonnance
n°2009-1400
du
17
novembre
2009
- art.
3 Dans
le cas
où
le budget
d'une
collectivité
territoriale
n'a pas
été adopté
avant
le 1°" janvier
de
l'exercice
auquel
il
s'applique,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu'à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les recettes
et d'engager,
de
liquider
ef de
mandater
les
dépenses
de
la
section
de fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l'année précédente.
Il est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la dette
venant
à échéance
avant
le
vote
du
budget.
En
outre, jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou jusqu'au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et mandater
les dépenses
d'investissement,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide:
* d’autoriser
M.
le Maire
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d’investissement
2025,
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au budget
de
l’exercice
2024,
non
compris
les crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette,
à savoir :
description
de
la
Sté
N°
programme
Intitulé/programme
Chapitre/article
|
montant
TTC
dépense
pour
information
pour
information
révision
du
PLU
Elément
Cinq
153
révision
PLU
20-202
5
025
€
révision
du PLU
VB
Process
153
révision
PLU
20-202
4
100
€
travaux — lot
1
TPA
133
stade
de
la forêt
21-2113
4
500
€
travaux — lot 2
EPSL
133
stade
la forêt
21-2113
5
500
€
honoraires
mission |
Cabinet
Larché
139
école
élémentaire
21-21312
50
000
€
maîtrise
d'oeuvre
Architecture
assistant
à
maîtrise | Samop
139
école
élémentaire
21-21312
4050
€
d'ouvrage frais d’études
Fondasol
139
école
élémentaire
21-21312
15
000
€
assistant
à
maîtrise | Samop
84
salle polyvalente
21-21318
25
860
€
d'ouvrage Total
des
crédits
votés
et ouverts
pour
2025
avant
vote
du
BP
2025
114
035
€
ADOPTE
À
L’'UNANIMITE 7.
Personnel
communal :
>
diminution
de
la
quotité
horaire
d'un
poste
d'adijoint
technique
territorial
principal
de
2°"*
classe
Ce
point
est retiré.
LP Le secrétaire
Pour
extrait
conforme,
Geudertheim,
le
13
décembre
2024
Le
Maire SR RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
GEUDERTHEIM
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
Nombre
de
membres
élus
: 23
Conseillers
en
fonction
: 23
Conseillers
présents
: 20
Procurations
: 02
Séance
du
13
décembre
2024
Extrait
du
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
Commune
de
GEUDERTHEIM
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre
GROSS,
Maire
Présents :
MM.
Yves
OHLMANN,
Marianne
PETER,
Jean-Luc
JOACHIM,
Arny
EYERMANN,
Béatrice
TREIL,
Laurence
ANCKENMANN,
Nathalie
BOUTINAUD,
Stéphanie
HENCHES,
Frédéric
JUNG,
Pia
JUNGER,
Eric
MASSON,
Pascale
MEYER,
Frédéric
MULLER,
Barbara
NEUNREUTHER,
Jérémy
OHLMANN,
Sabrina
RITTER,
Corinne
ROEHLLY,
Martine
SCHWACH,
Michel
URBAN
Membres
absents
excusés
: MM.
Didier
KNIPPER
a donné
procuration
de
vote
à Mme
Laurence
ANCKENMANN
Rolph
RIEDINGER
«
«
à Mme
Marianne
PETER
Yoan
HEITZ. Divers
Strassburgerweg
: des
travaux
d’élagage
ont
été réalisés
par
la société
Conrad
et des
travaux
de
reprises
des
accotements
du
chemin
seront
réalisés
semaine
51.
Les
dates
de
séances
du
Conseil
Municipal
du
1er
semestre
2025
(à
19h)
sont
fixées
:
vendredi
07
février
2025
vendredi
28
mars
2025
(approbation
du
Compte
Financier
Unique)
(vote
du
budget)
vendredi
25
avril
2025
vendredi
06
juin
2025
vendredi
11
juillet
2025
L'enquête
publique
concernant
l’affectation
définitive
des
parcelles
dans
le
cadre
du
réaménagement
foncier
est prévue
du
27
janvier
au
28
février
2025.
Lors
de
sa
séance
en
date
du
12
décembre
2024,
la
Cour
d’Appel
de
Nancy
a
rendu
sa
décision
en
rejetant
les
requêtes
de
M.
et
Mme
WELZ
contre
les
permis
de
construire
délivrés
respectivement
au
nom
de
Mme
Audrey
LEONHARD
et
M.
J-Jacques
LEONHARD
-
Les
travaux
d’extension
du
Waldeck
ont
été
efficacement
menés.
Ils
se
chiffrent
à 65
000
€
HT.
Ils
ont
été
terminés
dans
les
délais
pour
y
organiser
la
fête
des
aînés
le
dimanche
8
décembre
2024.
_.
Pour
extrait
conforme,
LCL
Geudertheim,
le
13
décembre
2024
Le
secrétaire
ir