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Conseil Municipal - cm 171027
Conseil Municipal - cm 160930
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Geudertheim.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 160930)
Thèmes du document : Logement, Démocratie, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
DE
GEUDERTHEIM
ARRONDISSEMENT
DE
HAGUENAU-WISSEMBOURG
Nombre
de
membres
élus
: 19
Conseillers
en
fonction
: 19
Conseillers
présents
: 16
Procurations
:
02
Séance
du
30
septembre
2016
Extrait
du
Procès-verbal
des
délibérations
de
la
Commune
de
GEUDERTHEIM
sous
la Présidence
de
Monsieur
Pierre
GROSS,
Maire
Présents
:MM.
Michèle
HEUSSNER-WESTPHAL,
Jean-Luc
JOACHIM,
Yves
OHLMANN,
Béatrice
TREIL,
Michel
URBAN,
Arny
EYERMANN,
Frédéric
JUNG,
Philippe
JUNGER,
Pia
JUNGER,
Vanessa
KLEIN-MARQUES,
Patrick
LUTZ,
Pascale
MEYER,
Dominique
MOCHEL,
Corinne
ROEHLLY,
Martine
SCHWACH
Membres
absents
excusés
:
Mme
Marianne
PETER
a donné
procuration
de
vote
à Mme
Béatrice
TREIL
Mme
Justine
HEITZ
«
«
à M.
Michel
URBAN
Membre
absent
non
excusé
:M.
Rolph
RIEDINGER
Mme
Michèle
HEUSSNER-WESTPHAL
a
quitté
la
séance
après
le
vote
du
point
N°3
et
a
donné
procuration
de
vote
à M.
Pierre
GROSS.
M.
Le
Maire
ouvre
la
séance
et
demande
l’inscription
à l’ordre
du
jour
d’un
point,
à savoir
:
>
Personnel
Communal
:création
d’un
emploi
d’adjoint
administratif
de
2°
classe
en
CAE.
Le
Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
des
personnes
présentes,
le
rajout
du
point
noté
ci-dessus.
Il
sera
traité
en
point
7.
Æ
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
26
août
2016
Constitution
de
la Commission
Communale
d’ Aménagement
Foncier
de
Geudertheim
(CCAF)
Communications
diverses
Droits
de
préemption
Convention
de
partenariat
avec
l’école
de
musique
municipale
de
Hoerdt
Personnel
Communal :
Création
d’un
emploi
d’adjoint
administratif de
2°
classe
en
CAE
Divers
ASUS RE ei .
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Conformément
à
l'article
L
2121.5
du
C.G.C.T.,
M.
le
Maire
propose
M.
Philippe
JUNGER,
conseiller
municipal,
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance,
le
Conseil
Municipal
valide
la
proposition
à
l’unanimité. 2.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
26
août
2016
M.
le Maire
soumet,
à l'approbation
des
membres,
le procès-verbal
de
la séance
du
26
août
2016.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
celui-ci
est
adopté
avec
17
voix
pour
et
1 abstention.
3.
Constitution
de
la
Commission
Communale
d'Aménagement
Foncier
de
Geudertheim
(CCAF)
1. Désignation
par
le Conseil
Municipal
d’un
conseiller
municipal
pour
siéger
en
qualité
de
membre
titulaire
dans
la
Commission.
2. Désignation
par
le Conseil
Municipal
de
deux
conseillers
municipaux
pour
siéger
en
qualité
de
membres
suppléants
dans
la
Commission.
3. Election
par
le Conseil
Municipal
de
trois
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
dans
la
commune
titulaires
et de
deux
propriétaires
suppléants
M.
le Maire
informe :
« Aménager
un
territoire
donné
consiste
à procéder
à une
nouvelle
distribution
des
propriétés
par
création
d'un
parcellaire
rationnel.
Cette
restructuration
est
obtenue
par
des
échanges
entre
les
propriétaires
ruraux
de
terrains
situés
dans
un
périmètre
donné.
En
application
de
l'article
L
123-24
du
code
rural
et de
la pêche
maritime,
l'aménagement
foncier
peut
être
mis
en
œuvre
corrélativement
à la réalisation
d'un
grand
ouvrage
public.
Il a pour
vocation
de
restaurer
les
structures
agricoles
compromises
par
l'opération.
Le
ban
communal
de
Geudertheim
étant
limitrophe
de
Hoerdt
et
de
Vendenheim,
directement
impactés
par
l'emprise
du
GCO,
et suite
à une
forte
demande
des
exploitants
agricoles
locaux
souhaitant
profiter
de
l’opportunité
d’un
possible
réaménagement
foncier,
la
commune
de
Geudertheïm
est
engagée
dans
la
création
d’une
commission
communale
d’aménagement
foncier,
qui
est
l'organe
actif
de
l'aménagement
foncier.
Il appartient
à la
CCAF
de
faire
prendre
par
le conseil
départemental
toutes
les
décisions
et mesures
utiles
: délimitation
du
périmètre,
prescriptions
à respecter,
programme
des
travaux
connexes.
»
Puis,
M.
le
Maire
fait
connaître
au
Conseil
Municipal
que,
par
lettre
du
16
juin
2016,
M.
le
Président
du
Conseil
Départemental
du
Bas-Rhin
l’a
invité
à
faire
procéder
par
le
Conseil
Municipal
à
la
désignation
d’un
conseiller
municipal
ainsi
que
de
deux
conseillers
municipaux
suppléants
et
à l’élection
des
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
sur
le territoire
de
la
commune,
exploitants
ou
non,
appelés
à siéger
au
sein
de
la
Commission
communale
d’aménagement
foncier
de
GEUDERTHEIM.
1.
Désignation
du
conseiller
municipal
Après
en
avoir
délibéré,
sur proposition
de
M.
le Maire,
le Conseil
Municipal
désigne :
Mme
Michèle
HEUSSNER-WESTPHAL,
adjointe
au
maire,
domiciliée
à Geudertheim
7,
Rue
Albert
Schweitzer
en
qualité
de
membre
titulaire
de
la commission
communale
d'aménagement
foncier.
ADOPTE
AVEC
17
VOIX
POUR
et I ABSTENTION
2.
Désignation
des
deux
conseillers
municipaux
suppléants
Après
en
avoir
délibéré,
sur proposition
de
M.
le Maire,
le Conseil
Municipal
désigne :
M.
Yves
OHLMANN,
adjoint
au
maire,
domicilié
à Geudertheim
1,
Rue
de
la Paix
Mme
Béatrice
TREIL,
adjointe
au
maire,
domiciliée
à Geudertheim
1, Rue
des
Jardins en
qualité
de
membres
suppléants
de
la commission
communale
d'aménagement
foncier.
ADOPTE
AVEC
16
VOIX
POUR
et 2 ABSTENTIONS
3.
Election
des
membres
propriétaires
de
biens
fonciers
non
bâtis
dans
la
commune
L’avis
invitant
les
candidats
à se
faire
connaître
a été
affiché
en
mairie
le
5
août
2016,
soit
plus
de
15
jours
avant
ce jour,
et a été
inséré
dans
le journal
Dernières
Nouvelles
d’Alsace
en
date
du
9 août
2016.
Se
sont
portés
candidats
les propriétaires
ci-après
:
MM.
Pierre
FALK,
Daniel
HECKER,
Willy
HUCKEL,
Martine
OHLMANN,
Philippe
JUNGER,
Fabien
SUSS,
Michel
URBAN,
qui
jouissent
de
leurs
droits
civils,
ont
atteint
l’âge
de
la
majorité,
sont
de
nationalité
française
(sous
réserve
des
conventions
internationales)
ou
ressortissant
d'un
Etat
membre
de
l'Union
européenne
et
possèdent
des
biens
fonciers
non
bâtis
sur
le territoire
de
la commune.
Il est
alors
procédé
à l’élection
au
bulletin
secret
dans
les
conditions
fixées
par
l’article
L.
2121-21
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(si
aucun
des
candidats
n'a
obtenu
la majorité
absolue
après
deux
tours
de
scrutin
secret,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et l'élection a
lieu
à la majorité
relative
; à égalité
de
voix,
l'élection
est acquise
au plus
âgé).
Le
nombre
de
votants
étant
de
: 18
la majorité
requise
est
de
10
voix.
Pour
le
collège
des
propriétaires
fonciers
de
biens
non
bâtis.
Election
des
3
propriétaires
titulaires
:
Ont
obtenu
au
premier
tour
:
M.
Michel
URBAN
16
voix
M.
Willy
HUCKEL
16
voix
Mme
Martine
OHLMANN
16
voix
Pour
le
collève
des
propriétaires
fonciers
de
biens
non
bâtis.
Election
des
2
propriétaires
suppléants
:
Ont
obtenu
au
premier
tour :
M.
Fabien
SUSS
16
voix
M.
Pierre
FALK
16
voix
Compte
tenu
des
voix
recueillies
par
chacun
d’entre
eux :
- sont
élus
membres
titulaires
(au
nombre
de
3) :
M.
Michel
URBAN
37,
Rue
Hornwerck
M.
Willy
HUCKEL
10,
Rue
du
Château
d’eau
Mme
Martine
OHLMANN
117,
Rue
du
Général
de
Gaulle
- sont
élus
membres
suppléants
(au
nombre
de
2) :
M.
Fabien
SUSS
25,
Rue
du
Chevreuil
M.
Pierre
FALK
8, Rue
du
Général
de
Gaulle 4.
Communications
diverses
a.
Monsieur
Pierre
GROSS
28/08/2016
:
Culte
de
départ
Claude
CULLMANN
29/08/2016
:
Bureau
à la CCBZ
31/08/2016
:
Réunion
Monde
Agricole
Etude
et projet
d’assolement
2017
07/09/2016
:
Réunion
Zone
UBS5
— Coteau
du
Soleil
09/09/2016
:
Journée
des
Maires
12/09/2016
:
Bureau
et commission
développement
à la CCBZ
19/09/2016
:
Réunion
à la CCBZ
28/09/2016 :
Réunion
CCBZ
programmation
travaux
2017
— 2020
PERMIS
ACCORDÉS
ENTRE
LE
26/08/2016
ET
LE
30/09/2016
Demandeur
Terrain
Nature
de
la
construction/des
Accordé
le
travaux
M.
et Mme
Julien
LEONARD
3,
Rue
des
Extension
de
la maison
d’habitation,
20/09/2016
3,
Rue
des
Fauvettes
67170
GEUDERTHEIM
Fauvettes
construction
d’un
abri
de jardin,
GEUDERTHEIM
installation
d’une
piscine
SA
ORANGE
UPR
NORD-EST
Lieu-dit
Implantation
d’un
relais
de
07/09/2016
59650
VILLENEUVE
D’ASCQ
SCHLEIFGRABEN
radiotéléphonie
Orange
M.
Stéphane
ROSER
et Mme
Nathalie
STOLL |
Rue
des
Cerisiers
Construction
d’une
maison
26/09/2016
9,
Rue
du
Puits
67170
GEUDERTHEIM
GEUDERTHEIM
individuelle
M.
Jérôme
FASSEL
Rue
Dietweg
Construction
d’une
maison
27/09/2016
25,
Route
de Bietlenheim
67170
GEUDERTHEIM |
GEUDERTHEIM
individuelle
M.
Patrick
LUTZ
Lieu-dit
Création
de
2
bâtiments
agricoles
29/09/2016
13,
Rue
du
Moulin
67170
GEUDERTHEIM
SCHMIEDLIESS
|
accueillant
une
toiture
photovoltaïque
GEUDERTHEIM
b.
Madame
Michèle
HEUSSNER-WESTPHAL
28/08/2016 03/09/2016
: jury
fleurissement
à Hoerdt
07/09/2016 : 08/09/2016
: réunion
de
municipalité
10/09/2016
: commission
communication
13/09/2016 : 17/09/2016 : 22/09/2016 : 23/09/2016 : 27/09/2016 :
commission
communication
réunion
de
municipalité
visite
des
Pitchouns
commission
communication
c.
Madame
Béatrice
TREIL
29/08/2016 : 30/08/2016 : 03/09/2016 :
Réunion
périscolaire
Renaud
Treil
8/09/2016
:
Réunion
municipalité
: culte
d’adieu
du
pasteur
CI.
Cullmann
réunion
relative
à l’étude
urbaine
à mener
sur
les
Coteaux
formation
IPAG
« Les
pouvoirs
de
police
du
Maire
»
Réunion
pour
le Grand
Contournement
Ouest
de
Strasbourg
à Vendenheim
Notation
des
45
maisons
fleuries
à Hoerdt
avec
Michèle
Heussner,
Michel
Urban
et 10/09/2016
:
Visite
de l’entreprise
Aquarelle
Développement
dans
la Zone
artisanale
avec
la commission
Communication
13/09/2016
:
Rencontre
sur
le terrain/forêt
avec
Vincent
Himber
et
Jean-Luc
Joachim
Commission
Communication
21/09/2016
:
Commission
Environnement
de
la CCBZ
22/09/2016
:
Contrôle
des
poubelles
jaunes
avec
l’ambassadeur
du
tri Alain
Allgeyer
dans
les rues
Sainte
Maison
et Hornwerck
Réunion
municipalité
24/09/2016
:
Permanence
mairie
26/09/2016
:
Inauguration
boulangerie
27/09/2016
:
Commission
Communication
29/09/2016
:
Commission
DDmarche
de
la CCBZ
30/09/2016
:
Conseil
municipal
d.
Monsieur
Yves
OHLMANN
21/09/2016
Réunion
bureau
comité
de
fêtes
22/09/2016
Réunion
Municipalité
23/09/2016
Montage
piste
de
danse
30/09/2016
Mise
en place
du
site pour
la fête
de
la bière
e. Monsieur
Jean-Luc
JOACHIM
Travaux
dans
la salle
polyvalente
et à l'école
Rdv
avec
Vincent
Himber
et Béatrice
Treil
pour
un
bilan
en
forêt
Réflexion
et préparation
des
travaux
2017
Rdv
avec
une
entreprise
pour
l'éclairage
de
la rampe
PMR
de
l'église
5,
Droits
de
préemption
Ordre
Vendeurs/demandeurs
Situation
du
Références
Superficie
Acquéreurs
patrimoine
cadastrales
Mme
Caroline
M.
et
Mme
Xavier
107,
Rue
du
Général
7-18
CASANOVA
CORNET,
3,92
ares
01
:
de
Gaulle
15,
Rue
du
Nord
née
WETZEL
.
,
Bischheim
Hoerdt
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide:
* de
ne pas faire
valoir son
droit
de préemption
pour
les
déclarations
d’intention
d’aliéner
ci-dessus.
ADOPTE
À
L’'UNANIMITE
6.
Convention
de
partenariat
avec
l’école
de
musique
municipale
de
Hoerdt
M.
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’une
solution
a
été
trouvée
avec
l’école
de
musique
municipale
de
Hoerdt
suite
à
la
démission
de
plusieurs
professeurs
de
l’école
de
musique
de
Geudertheim,
notamment
du
directeur.
L'école
de
musique
municipale
de
Hoerdt
chapotera
les
2 écoles.
L’école
de
musique
de
Hoerdt
mettra
à disposition
de
Geudertheim
M.
Laurent
WILL,
directeur,
ainsi
que
les
professeurs,
qui
seront
tous
rémunérés
par
la
Commune
de
Hoerdt.
En
contrepartie,
la commune
de
Geudertheim
remboursera
à
la
commune
de
Hoerdt
le
montant
des
rémunérations
versées
suivant
un
décompte
final
au
prorata
des
heures
dispensées
pour
les
enfants
de
Geudertheim.
Les
tarifs
jusqu’alors
pratiqués
à
Geudertheim
seront
maintenus
et
les
familles
ne
seront
pas
impactées
financièrement
par
ce
changement.
A
cet
effet,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
accepter
la
mise
en
place
d’une
convention
de
partenariat
avec
l’école
de
musique
municipale
de
Hoerdt
et
à autoriser
M.
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
y afférents.
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir
délibéré,
décide
:
* d’accepter
la
convention
de
partenariat
avec
l’école
de
musique
municipale
de
Hoerdt
dans
le
cadre
de
la mise
à disposition
de
M.
Laurent
WILL,
directeur,
ainsi
que
des
professeurs
* d'autoriser
M.
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce partenariat.
ADOPTE
A
L'UNANIMITE
7.
Personnel
Communal
Création
d’un
emploi
d’adijoint
administratif
de
2°
classe
en
CAE
Le
Conseil
Municipal,
après
en avoir délibéré,
décide:
*
la
création
d’un
emploi
d’adjoint
administratif
de
2°
classe
en
contrat
d'accompagnement
dans
l’emploi
à compter
du
1%
octobre
2016.
La
durée
hebdomadaire
de
service
est fixée
à 30/35°.
La
rémunération
se
fera
sur
la base
du
taux
horaire
du
SMIC.
Les
attributions
consisteront à
:
* accueillir
physiquement
et téléphoniquement
le public
* oérer
l'Etat
Civil
* gérer
les
invitations
pour
les
diverses
manifestations
* gérer
les
demandes
de
location
de
la salle polyvalente
* effectuer
toutes
tâches
liées
au
service
administratif
* renforcer
les
équipes/périscolaire
« Les
Pitchouns
ou
Les
Lousties
» ponctuellement.
ADOPTE
A
L’'UNANIMITE
Divers Moulin
de
la Zorn
Terre&Sens
vient
de
reporter
l’ouverture
de
la structure.
Bassin
de
rétention
Les
travaux
du
bassin
situé
dans
la Rue
Hornwerck
touchent
à leurs
fins. SMICTOM Journées
« portes
ouvertes
» ayant
lieu
le samedi,
8.10.2016
à partir
de
10
h à Schweighouse.
Boulangerie
« L’ami
du
pain
»
La
famille
PFADT
conviait
à l’inauguration
de
leur
nouvelle
boulangerie
à Geudertheim
le lundi,
26
septembre
2016
à
18
h.
Conseil
Municipal
Le
prochain
C
.M.
est fixé
au
vendredi,
28
octobre
2016
à
18
h 30.
Fête
de
la bière
à
Geudertheim
Elle
est organisée
par
le Football
Club
de
Geudertheim
le samedi,
1°
octobre
2016
en
face
du
Waldeck.
M.
Vincent
HUMBER,
technicien
ONF
Celui-ci
fait valoir
ses
droits
à la retraite
et organisera
une
petite
réception
le mercredi,
19
octobre
2016
en
salle
des
mariages.
Pour
extrait
conforme,
Geudertheim,
le 30
septembre
2016
Le
Maire Le
TT
—
LS ce