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Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 04 mai 2023
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Rumilly.
Lien du pdf (Convocation - 01 convocation du conseil municipal du jeudi 04 mai 2023)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Animaux, PME, commerce et artisanat,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Rumilly, le 28 avril 2023
Ville de Rumilly
Hôtel de ville
BP 100
74152 Rumilly cedex
Tél. 04 50 64 69 20
Fax 04 50 64 69 21
contact@mairie-rumilly74.fr
Objet : Convocation
Nos réf, : CH/NP/VG
Affaire suivie par Valérie GEILLER, Assistante administrative, Secrétariat Général
CONSEIL MUNICIPAL — SEANCE PUBLIQUE
Madame, Monsieur,
La prochaine séance publique du Conseil Municipal aura lieu le
JEUDI 04 MAI 2023 à 19 heures 30 min
en Mairie de Rumilly (salle du Conseil).
A l’ordre du jour figurent :
N Ressources humaines
01) Modification du tableau des emplois permanents de la Ville.
02) Modification du tableau des emplois
Création d'un poste de régisseur lumière.
03) Synthèse du Rapport Social Unique 2021 de la Ville.
N Action Cœur de Ville
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74.1
ils
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services avec point de vente
Attribution d'une aide. -FUn
irie a
04) Evolution du plan des mobilités pour un centre-ville historique apaisé.
05) Dispositif d'aide au développement des entreprises du commerce, de l'artisanat et des
= 06) Echange de parcelles avec VINCI IMMOBILIER — Route de Baufort.
07) Echange de parcelles avec la SCI 2P 74 — Avenue René Cassin.
08) Acquisition et classement de parcelles de la rue et de l'impasse de Bellevue.
E CAPOË
DLL LU 09) Acquisition de la parcelle BS 162 -— Rue de Gevrier, appartenant à Monsieur et Madame Jean Michel ARQUIZAN.
10) Vente de parcelles à la SA TEFAL — ZAE de la Rizière.
N Jeunesse
11) Engagement de la collectivité à respecter et promouvoir les droits des enfants et des jeunes à participer.
N Vie associative
12) Convention de mise à disposition d'un équipement immobilier municipal en faveur de l'association Les Patoisants de l’Albanais.
13) Mise à disposition d’un équipement immobilier municipal
Avenant n° 1 à la convention à intervenir entre l'association Vélo Club Rumillien et la Commune de Rumilly.
Avenant n° 10 à la convention à intervenir entre l'association Maison du Combattant de l’'Albanais et la Commune de Rumilly.
14) Convention d'utilisation et d'animation d'un équipement sportif municipal à intervenir entre L'Association sportive foot-salle de Rumilly et la Commune de Rumilly.
N Culture
15) Convention de partenariat relative à la mise en œuvre de l'option artistique facultative théêtre entre le Lycée Démotz de la Salle et la Commune de Rumilly pour l’année scolaire 2022-2023.
16) Convention de partenariat entre le Département de la Haute-Savoie, la Commune de Rumilly et la Compagnie Alter Ego X pour l’année 2023.
N Environnement
17) Convention de recherche et développement partagés relative à la caractérisation de la
pollution et la gestion de la ressource et suite à la présence de composés poly- perfluorés (PFAS) sur Rumilly.
18) Convention de partenariat pour l'exploitation du rucher urbain à intervenir entre la Ville de Rumilly et le Syndicat d’Apiculture de Haute-Savoie
Renouvellement.
19) Convention de partenariat pour la lutte contre la prolifération du moustique tigre à intervenir entre la Ville de Rumilly et l'Entente Interdépartementale de Démoustication (EID) et la Commune de Rumilly.
20) Convention d'adhésion avec le centre de soins pour animaux sauvages à intervenir entre la Ville de Rumilly et le Centre de Sauvegarde de la Faune Sauvage des Pays de Savoie, dénommée Le Tétras Libre.
21) Convention de partenariat pour la mise à disposition et la pose de pièges à frelons asiatiques à intervenir entre la Ville de Rumilly et l’Abeille Savoyarde Annécienne.
N Désignations
22) Désignation de membres du Conseil Municipal au sein de différentes commissions municipales. 23) Désignation de membres du Conseil Municipal dans différents organismes.
24) Désignation d’un correspondant défense.
25) Désignation d'un correspondant incendie et secours.
N Délégations du Conseil Municipal à M. LE MAIRE
26) Compte-rendu des décisions prises par M. LE MAIRE sur délégation du Conseil Municipal en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Christian HEISON