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Document publié le Vendredi 6 février 2015 par la commune de Saumane.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu de la sc3a9ance du 06 02 2015)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
SEANCE DU 6 FEVRIER 2015
L’an deux mil quinze, le six février à dix huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Saumane, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M VALMALLE Richard, Maire.
Présents : Mmes ANGELI Laurette, BOUTAVIN Candice, CALDAS Denise, MARTIN Emilie.
MM BOURGADE Damien, MAMOURI Joris, GAUDU François, VALMALLE Richard.
Absents : M MAUQUIE Gérard donne pouvoir à Mme ANGELI Laurette
M DESORT Noël donne pouvoir à M VALMALLE Richard
Mme DURAND Kathy donne pouvoir à M GAUDU François
Secrétaire de séance : Mme ANGELI Laurette.
M le Maire donne lecture du compte rendu de la dernière séance, approuvé à l’unanimité.
1) Achat vitrines froid Multiple Rural
Mme MARTIN Emilie explique aux conseillers que les deux banques de froid du multiple rural sont obsolètes. Elle rend compte de la consultation qui a eu lieu. Trois entreprises ont été sollicitées. Ces entreprises ont répondu comme suit :
- Ets PUECH : 1269,00 € HT
- Ets LAMBERTIN : 1620,00 € HT
- Ets PERTUIS : 1134,00 € HT
Mme MARTIN Emilie propose au Conseil municipal de choisir entre ces 3 entreprises de compétences équivalentes, l’entreprise PUECH.
Le Conseil municipal, ouï ces explications et après discussion, décide à l’unanimité, de choisir l’entreprise PUECH pour l’achat de 5 vitrines positives pour un montant de : 1269,00 € X 5 : 6 345,00 € HT soit 7 614,00 € TTC.
2) Demande subvention coopérative scolaire
Mme ANGELI Laurette explique que pour mettre en place les activités des nouveaux rythmes scolaires Mme Affaire Lydie, institutrice et Mme Martin Martine, gardienne, ont acheté le matériel d’animation avec le compte de la coopérative scolaire.
Le montant de ces achats s’élève à 100,38 €.
Mme ANGELI demande d’allouer une subvention d’un montant de 100,38€ au bénéfice de la coopérative scolaire de l’école de Saumane.
Après discussion les conseillers acceptent à l’unanimité, de verser une subvention à la coopérative scolaire de l’école de Saumane d’un montant de 100,38€.
3) Demande subvention Vallée de Chœur
M le Maire présente aux conseillers l’association « Vallée de chœur », c’est une chorale qui regroupe des habitants de tout le canton, et qui se réunit une fois par mois à Saumane. M le Maire propose de verser une aide de 100 euros.
Après en avoir discuté les conseillers, acceptent à l’unanimité, le versement d’une subvention d’un montant de 100,00 € pour l’année 2015, à l’Association Vallée de Chœur.
Logement Clauzel
M le Maire informe les conseillers que M Clauzel Maurice libère son logement le 28 février 2015. Pour la suite des demandes de location lorsqu’un logement se libèrera M le Maire 1 propose d’établir des critères :
- toute demande doit être faite par écrit
- entre deux demandes les familles avec enfant(s) seront prioritaires.
Les conseillers acceptent ces critères.
Mme FOURNIER Annick a fait une demande écrite pour avoir un logement avec 3 chambres afin d’exercer son métier d’assistante maternelle.
M le Maire confirmera à Mme FOURNIER qu’elle pourra entrer dans le logement lorsque les travaux nécessaires seront faits.
4) Consultation Agenda d’accessibilité
M le Maire rend compte d’une réunion sur la mise en place d’un agenda d’accessibilité dans les bâtiments communaux. Cette réunion s’est tenue au Vigan le 21 janvier 2015 en présence de M Yves NEGRE de la DDTM, au cours de laquelle a été rappelée l’obligation pour les collectivités locales d’élaborer un agenda de mise aux normes des bâtiments communaux pour le 26 septembre 2015.
Pour établir un état des lieux des bâtiments publics, mettre en évidence des dérogations éventuelles et prévoir l’agenda de réalisation sur 3, 6 ou 9 ans selon le diagnostic, il y a lieu de consulter des architectes. M le Maire propose :
- Mme Karine Grégoire - Saint André de Valborgne 30940
- Mme Anne Laure Garrigues - 30120 Le Vigan
- M Jean Michel Prohin - 48 320 Ispagnac
- M Christian Laune - 30100 Alès
Après discussion, les conseillers acceptent à l’unanimité, cette proposition et autorisent M le Maire à lancer cette consultation et à signer tous documents afférents à ce dossier.
Questions diverses
Multiple rural
M le Maire fait part des derniers courriers de Mme BERTRAND.
Il informe les conseillers de la mise en œuvre des mesures les plus urgentes concernant les travaux électriques sur le multiple rural.
La poste
M le Maire relate l’entretien qu’il a eu le vendredi 6 février à la Mairie avec Mme Lisa SANTONI, déléguée aux Relations Territoriales du Gard pour le Groupe « La Poste ». En présence de Mme ANGELI, M. le Maire a évoqué le fonctionnement du bureau de poste, il a inscrit sur le document prévu à cet effet le manque d’heures d’ouvertures par semaine. Le « Contrat de Présence Territoriale » passé entre l’Association des Maires de France, La Poste et l’Etat stipule que le minimum d’ouverture par semaine est de 12 heures. M le Maire insiste sur l’importance de ces ouvertures en raison des besoins de la commune : ESAT la Pradelle, commerces, campings (capacités d’accueil 1 600 personnes)
Madame SANTONI après avoir expliqué les différences entre un bureau de poste et une agence postale a pris congé.
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 20h.
1) Achat vitrines froid multiple rural (2015/001) 2) Demande subvention coopérative scolaire (2015/002) 3) Demande subvention Vallée de Chœur (2015/003) 4) Consultation Agenda d’accessibilité (2015/004) 2