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Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 7 decembre 2020
Document publié le Lundi 7 décembre 2020 par la commune de Sablé-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du Conseil Municipal du 7 decembre 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE DE SABLÉ‐SUR‐SARTHE
*****
Le Conseil Municipal se réunira en séance
par le mode conférence sur le site www.sablesursarthe.fr
LUNDI 7 DÉCEMBRE 2020 à 19 heures
afin d'examiner l'ordre du jour suivant :
‐) Appel
1) Désignation des secrétaires de séance
2) Approbation du procès‐verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 juillet 2020
3) Approbation du procès‐verbal de la séance du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
4) Approbation du procès‐verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juillet 2020
5) Adoption des attributions déléguées
Mise en place des commissions
6) Création de commissions extra‐municipales et composition
Autres points
7) Modification de l’effectif budgétaire
8) Convention de prestations pour la fourniture de repas aux agents des collectivités saboliennes avec
le CFSR ‐ Les Rives de Sablé ‐ Année 2021
9) Avenant n° 1 à la convention d’objectifs et de moyens avec le CFSR de Sablé‐sur‐Sarthe ‐
Les Rives de Sablé ‐ Année 2021
10) Subvention 2021 ‐ Versement d’acompte à l’association CFSR ‐ Les Rives de Sablé
11) Contrat de partenariat public‐privé portant sur la gestion globale des installations d’éclairage public
et équipements divers ‐ Avenant n° 10
12) Contrat de partenariat public‐privé portant sur la gestion globale des installations d’éclairage public
et équipements divers ‐ Participation de la Communauté de Communes de Sablé‐sur‐Sarthe pour
la gestion des points lumineux communautaires
13) Service de Transports Urbains ‐ Instauration de la gratuité à compter du 1 er janvier 2021
14) Avenant n° 2 à la convention 2015 ‐ 2020 d’utilisation de l’abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville (QPV) ‐ Modification
de la période de la convention 2015 ‐ 2022
15) Modification d’une installation classée ‐ Procédure d’enregistrement ‐ Monsieur Samuel TONNELIER
Avis du Conseil Municipal
16) Convention liant les collèges, le Conseil Départemental et la Ville ‐ Avenant année scolaire 2020‐2021
Tarifs de location des équipements sportifs aux établissements scolaires relevant de l’autorité
du Conseil Départemental de la Sarthe
17) Convention régissant le fonctionnement du Pôle Espoirs Féminins de Volley Ball entre la ligue
des Pays de la Loire de Volley Ball et la Ville de Sablé‐sur‐Sarthe
18) Subventions de fonctionnement aux association sportives scolaires ‐ Collège Simone Veil,
collège Reverdy, collège et lycée Sainte Anne, lycée Raphaël Élizé
19) Subvention spécifique à l’association sportive Sablé Triathlon
20) Subventions 2021 ‐ Versements d’acomptes à des associations sportives
21) Subventions 2021 ‐ Versements d’acomptes aux organismes sociaux et associations sociales 22) Budget Principal 2020 ‐ Décision modificative n°3
23) Fonds de concours avec la Communauté de Communes de Sablé‐sur‐Sarthe ‐ Garage mutualisé
24) Ouverture de crédits d’investissement pour 2021 à hauteur maximale de 25 % des crédits d'investissement 2020
25) Produits irrécouvrables
26) Subvention d’exploitation 2021 du Budget Principal au Budget Annexe « Service Transports Urbains »
27) Subvention 2021 ‐ Versement d’acompte à l’association L’Entracte
28) Exonération de 3 mois de loyers pour deux entreprises locataires de la Ville contraintes à la
fermeture ou avec une baisse drastique de leur activité
29) Dérogation au repos dominical ‐ Dimanches retenus pour 2021
30) Contrat d’utilisation d’équipements portuaires légers entre la Commune de Sablé‐sur‐Sarthe et
la société Anjou Navigation
31) Contrat d’utilisation d’équipements portuaires légers entre la Commune de Sablé‐sur‐Sarthe et
la société Croisière Sabolienne
32) Port de Sablé‐sur‐Sarthe sous‐traité de gestion pour les équipements portuaires légers entre la
Commune de Sablé‐sur‐Sarthe et la société Anjou Navigation
33) Subvention 2021 ‐ Versement d’acompte à l’association Maine Sciences
34) Subvention spécifique à l’atelier Malicot de Sablé‐sur‐Sarthe
35) Désignation des représentants à la Conférence Intercommunale du Logement ‐ Titulaire et
suppléant
36) Écoquartier Rive Sud ‐ Vente de terrain à Monsieur et Madame BAYDAR
37) Rive Sud ‐ Vente de terrains à bâtir à Sarthe Habitat pour la réalisation de logements locatifs
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