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Compte-Rendu - dq51qyrnvjxwgux Document publié le Mercredi 14 mai 2014 par la commune de Ferrensac. Lien du pdf (Compte-Rendu - dq51qyrnvjxwgux)Thèmes du document : Transports, Démocratie, Institutions publiques, COMPTE RENDU DU 14 mai 2014

Réunion du mercredi 14 mai 2014 :

Présents : COTS André, MIOSSEC Christian, PAILLE Jean-Pierre, DUMAINE Yannick, GERILS

Frédéric, MENEGON Virginie, TASTAT Catherine, HARGOUS Françoise, HENSHAW Olivia,

VANDE MEERSCHE Françoise, de LANGSDORFF Nadège.

Absente excusées : Néant

Procuration : Néant

Secrétaire de séance : Mme HENSHAW Olivia .

Ordre du jour :

- Emplacement des poubelles et des contenaires

- Désignation des délégués et suppléants aux diverses commissions de la

Communauté des Communes,

- Désignation d’un délégué au SMAVLOT,

- Route « Toutifau »,

- A GE D I,

- Compte rendu du « SDEE 47 »,

- Informatique,

- Tour pour les élections du 25 mai 2014,

- Devis du portail pour l’escalier de la cave,

- Questions diverses :

- Mr le Maire fait la lecture du courrier de Mr MORTON de la CHAPELLE,

- Mr le Maire présente le devis pour des tables, chariots et des portes manteaux

pour la salle,

- Présentation de devis pour des rideaux concernant la salle des fêtes,

- Demande de note de frais de la part de Mr GERILS pour le SDEE 47,

- Demande de la part de la présidente de l’association « culture et loisirs » pour

l’octroi d’un morceau de terrain pour une activité pour les enfants du village.

Objet : Modification et organisation pour l’emplacement des poubelles et des contenaires dans le

village :

Monsieur le Marie fait part au Conseil Municipal, qu’il y a un problème de propreté et de circulation

à l’emplacement des poubelles et des contenaires.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’agrandir l’emplacement où sont entreposées les

poubelles et les contenaires pour permettre aux véhicules de pouvoir faire un demi-tour en toute

sécurité. Pour cela il propose d’élargir l’espace jusqu’aux limites du terrain de pétanque et de mettre

les gros contenaires de verre et de carton côte à côte au fond du terrain.Objet : Désignation des délégués aux commissions internes de la Communauté des Communes :

Monsieur le Marie fait part au Conseil Municipal, suite à la réunion des Vice-présidents

du 22 avril 2014, qu’il est nécessaire de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant par

commissions internes de la Communautés des Communes.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Désigne les délégués suivants aux diverses commissions internes :

- Voirie : Mr André COTS délégué titulaire et Mr Christian MIOSSEC délégué suppléant,

- Enfance jeunesse : Mme Olivia HENSHAW déléguée titulaire et Mme Virginie MENEGON déléguée suppléante,

- Sport : Mr André COTS délégué titulaire et Mr Christian MIOSSEC délégué suppléant,

- Santé : Mme Françoise HARGOUS déléguée titulaire et Mme Virginie MENEGON déléguée suppléante,

- Urbanisme : Mr Frédéric GERILS délégué titulaire et Mme Olivia HENSHAW déléguée suppléante,

-

- Environnement : Mr Christian MIOSSEC délégué titulaire et Mr Frédéric GERILS délégué suppléant,

- Economie Agriculture et Numérique : Mr Yannick DUMAINE délégué titulaire et Mr Frédéric GERILS délégué suppléant,

- Culture et Communication : Mme Nadège DE LANGSDORFF déléguée titulaire et Mme Françoise VANDE MEERCHE déléguée suppléante,

- Tourisme : Mme Françoise VANDE MEERCHE déléguée titulaire et Mme Françoise HARGOUS déléguée suppléante,

- Finances : Mme Virginie MENEGON déléguée titulaire et Mr Yannick DUMAINE délégué suppléant.

En pièce jointe à cette délibération la liste des conseillers municipaux indiquant leurs

coordonnées.Objet : Désignation du délégué pour le SMAVLOT :

Monsieur le Marie fait part au Conseil Municipal, suite à la séance plénière du 29 avril 2014, il est

nécessaire de désigner un délégué pour le « SMAVLOT ».

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Désigne Monsieur Jean-Pierre PAILLE demeurant : Jasse – 47330 FERRENSAC comme délégué au

« SMAVLOT ».

Objet : Panneaux route « Toutifau » :

Suite à la demande pour le ramassage scolaire, Monsieur le Marie fait part au Conseil Municipal,

qu’il faudrait supprimer les panneaux de circulation de 10 tonnes sur la route « Toutifau » pour

permettre au bus d’utilisé cette route sans contrainte.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et voté,

Le Conseil Municipal a voté comme suit :

- Contre : 0

- Abstention : 0

- Pour : 11

Objet : Courrier remis à A GE DI concernant le vote :

Monsieur le Maire a remis le courrier au délégué titulaire Mr GERILS concernant le vote des

élections pour « A GE D I ».

Objet : compte rendu des élections du SDEE 47 :

Monsieur GERILS délégué titulaire du SDEE 47 a fait un compte rendu des élections au

Conseil Municipal.

Objet : informatique :

Monsieur GERILS nous a présenter une analyse de notre matériel informatique de la Mairie

et il nous a donné des informations sur son remplacement a venir.

Mr le Maire s’occupe a faire des devis.OBJET : Préparation et Organisation des élections municipales 25 mai 2014 :

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il faudrait organiser les tours de gardes pour les

élections municipales du 25 mai 2014.

Après en avoir délibéré,

Le Conseil Municipal a décidé les tours de gardes suivants :

- 8h à 10h : Mme Françoise HARGOUS et Mr André COTS,

- 10h à 12h : Mme Nadège de LANGSDORFF et Mme Catherine TASTA,

- 12h à 14h : Mr Frédéric GERILS et M Jean-Pierre PAILLE,

- 14h à 16h : MME Françoise VANDE MEERSCHE et Mme Virginie MENEGON, - 16h à 18h : Mme Olivia HENSHAW et M Christian MIOSSEC.

OBJET : Devis pour l’achat d’un portail pour l’escalier de la cave :

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il faut procéder à l’achat d’un portail pour

l’escalier qui descend à la cave car cela est extrêmement dangereux pour les enfants.

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal deux devis qui sont les suivants :

1) Métal structures : pour un montant TTC de : 1 020,00€

Détail du portail : fabrication et pose d’un portillon, ossature en tube de 40 X 40 mm,

Barreaudage en tube de 20 X 20 mm, poteaux en tube de 80 X 80 mm, serrure 1 point,

dimensions : 1900 X 1300 HT mm, traitement thermolaquage.

2) Directeur Technique, Responsable d’Atelier, Service de l’Emploi Pénitentiaire, Régis Industrielle des Etablissements Pénitentiaires : pour un montant TTC de : 466,20€ Détail du portail : structure en tube O48.3 avec coudes faible rayon soudés, barreaudage en

laminé carré de 14, platine éq 10 mm, serrure + paumelle à souder, traitement polyzing +

peinture RAL 7001 ou 7016, conditionnement sur palette.

Après en avoir délibéré et voté,

Le Conseil Municipal décide de retenir le Directeur Technique, responsable d’atelier, Service de

l’Emploi Pénitentiaire, Régis Industrielle des Etablissements Pénitentiaires pour l’achat du portail à

l’unanimité pour un montant TTC de 466,20€.

QUESTIONS DIVERSES :

Lecture du courrier de Mr MORTON de la CHAPELLE :

Monsieur le Maire fait la lecture du courrier de Mr MORTON de la CHAPELLE au Conseil Municipal.

La Commission des travaux décide l’aller voir sur place des travaux souhaités pour l’isolation du

logement.Devis des tables, chariots, porte manteaux :

Après présentation du devis de SEDI Equipement par Mr le Maire, il à été décidé de refaire faire un

nouveau devis plus adapter a nos besoins.

Présentation du devis des rideaux pour la salle des fêtes :

Après présentation des devis, il a été décidé d’étudier différentes méthodes pour la réalisation de

rideaux pour les fenêtres de la salle des fêtes.¨

Note de frais de Mr GERILS :

Suite à la demande de Mr GERILS de remboursement de frais de déplacement concernant le SDEE 47,

Mr le Maire contactera la perceptrice pour obtenir des informations à ce sujet.

Demande faite oralement par la présidente de l’association « Culture et Loisirs de FERRENSAC »

pour l’octroi d’un morceau de terrain pour une activité concernant les enfants du village :

La présidente de l’Association « Culture et Loisirs de FERRENSAC » demande l’autorisation de planter

un potager dans le but d’un atelier récréatif pour les enfants du village.

Mr le Maire a soumit au vote cette demande.

Le Conseil Municipal après avoir voté, décide à l’unanimité l’octroi d’un morceau de terrain pour

cette activité.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance s’est levé 00 Heures 10 minutes.

Fait à FERRENSAC, le 16 mai 2014

Monsieur le Maire,

Monsieur COTS André