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unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - liste delib 25 9 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Hérault - liste delib 25 9 24)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Handicap et inclusivité,
je Sud ve « Hérault u COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD-HERAULT
1 ALLEE DU LANGUEDOC
34620 PUISSERGUIER
Liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil
Communautaire du 25 septembre 2024
N° de la g & JEUFÉESUGR OBJET Décision Vote
2024-098 | Rapport d'activité 2023 LS POUR : 28 l'unanimité
F : Dén jati élibérati Î 6 à 2024-099 PIC : Dénonciation de la délibération prise | Voté à . POUR : 28
en 2023 l'unanimité
Répartition 2024 du Fonds National de vaisà
2024-100 | Péréquation des Ressources sonate POUR : 28
Intercommunales et Communales (FPIC)
Taxe sur les surfaces commerciales Voté à
2024-101 |(TASCOM) : modulation du coefficient ; ea POUR : 28 _. l'unanimité
multiplicateur
Montant des bases minimum de CFE Voté à
2024-102 | permettant d'établir une cotisation , 9 £a , POUR : 28 5 l'unanimité
minimum
Admissions en non-valeur de créances votéà
2024-103 |irrécouvrables et/ou éteintes - Budget Puraninité POUR : 28
Principal - Exercice 2024
2024-104 Décision modificative n°2 — Budget Voté à. POUR 28 Principal 2024 l'unanimité
2024-105 Reprise de provision pour dépréciation de | Voté à . POUR : 28
créances douteuses l'unanimité
2024-106 Avance de trésorerie du budget Principal . Voté à POUR 58
au budget annexe Tiers-lieux l'unanimité
2024-107 Modification de la tarification des tiers- Voté à POUR : 28 lieux «Relais d'entreprises SUD-HERAULT» l'unanimité Demande de subvention auprès du Conseil
2024-108 départemental SA paur le projet « Action | Voté à POUR : 28
Prévention conduite à risques dans les l'unanimité
collèges du territoire »
Demande de subvention auprès du Conseil
Départemental pour le fonctionnement du Voté à
Ë net POUR : 28 2024-109 Lieu d'Accueil Enfants Parents CANAL JEU l'unanimité
2025
Demande de subvention 2025 CD34 : Mise Votes
2024-110 | en œuvre du dispositif d'accompagnement Vünaninité POUR : 28
vers le BAFA (PASS BAFA 2025)
Rapport d'activités 2023 Société Publique Voté à É LE POUR :
ORALE Locale OEKOMED l'unanimité RE
Certifié affiché au siège de la communauté et mis en ligne sur le site internet de la
Communauté Sud-Hérault
Le 02/10/2024
Le secrétaire de séance
BADENAS Jean Noël PETIT Jean-Christophe