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Document publié le Mardi 16 novembre 2021 par la commune de Chaon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu.16.11.21)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Commune de CHAON (Loir-et-Cher)
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 NOVEMBRE 2021
Le seize novembre deux mil vingt-et-un, à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la commune de Chaon, s’est réuni à la Mairie sous la présidence de M. Patrick MORIN, Maire.
Etaient présents : MM Patrick MORIN, Alain PAVEAU, Thierry PFOHL, Daniel GAUDISSON, Bernard VANNIER, , Paolo DA CUNHA, Patrick SCIOU, MMES Marie-Hélène LINARD, Christiane BRULAIRE, Christelle AUPY
Etait absent : M. Jean-Denis LEPEU (pouvoir à Patrick MORIN)
Mme Christelle AUPY a été désignée comme secrétaire de séance.
Convocation : 9 novembre 2021
Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 1er octobre 2021
Les membres de l'assemblée, à l'unanimité, ADOPTENT le procès verbal de la séance du conseil municipal du 1er octobre 2021.
Ordre du Jour :
• Planning d’ouverture de la Maison du Braconnage après le
11 novembre 2021
• Décision modificative n°2 budget assainissement
• Travaux de curage de fossé à proximité de la station d’épuration
• Questions diverses
Planning d’ouverture de la Maison du Braconnage après le
11 novembre 2021
Trop coûteux, le chauffage de la Maison du Braconnage a été changé. L’objectif était de pouvoir ouvrir le musée sans augmenter les coûts d’énergie.
Des pompes à chaleur ont été installées. La société Tecklim ayant terminée les travaux, le conseil décide de l’ouverture de la maison du Braconnage jusqu’au 31 décembre tous les mercredis, samedis et dimanches.
Décision modificative n°2 : budget assainissement
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’il est nécessaire d’effectuer des changements sur le budget de l’assainissement. Il propose donc les modifications suivantes :
Chap/imputation Diminution de crédits Augmentation de crédits Chap 16
1641 : Emprunts et dettes
assimilées
70.00 €
Chap 21
2158 : Immobilisations
corporelles
70.00 €
TOTAL 70.00 € 70.00 € Travaux de curage de fossé à proximité de la station d’épuration
Une mesure compensatoire va être réalisée sur une parcelle communale le long de la RD 126 à l’aval du pont du Beuvron.
Ce projet est destiné à créer une annexe en rive droite du Beuvron en augmentant la superficie d’ennoiement lors d’un débit supérieur au débit moyen. La zone concernée par l’aménagement a un linéaire d’environ 59 mètres et une largeur moyenne de 4.40 mètres. Le fossé existant ne sera pas déplacé mais élargi sur le linéaire prévu.
L’entreprise EURL TST Terrassement Sologne Transport propose un devis pour ces aménagements de, à savoir :
- 2 630.00€ HT soit 3 156.00€ TTC
QUESTIONS DIVERSES
Distribution des colis de Noël
La distribution sera effectuée par le conseil municipal et les membres de la commission du CCAS le 18 décembre 2021.
Goûter de Noël
Le goûter de Noël aura lieu le 15 décembre 2021 à partir de 15h à la salle multi activités. L’association «les boules chaonnaises» offriront les viennoiseries.
Boîte à lettres du Père Noël
La boîte à lettres sera installée sur la place du Bourgneuf le 1er décembre 2021.
Dossiers d’urbanisme
La Direction départementale du Territoire (DDT) continuera d’instruire les dossiers d’urbanisme de la commune en 2022.
Vœux
Les vœux auront lieu le vendredi 14 janvier 2022 à 19h.
Séance levée à 19h
Affichage le 23/11/2021
Le Maire
Patrick MORIN