Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 105 arrete de voir
Arrêté - 2024 050 arrete de voir
Arrêté - 2024 101 arrete de voir
Arrêté - 2023 374 arrete de voir
Arrêté - 2023 310 arrete de voir
Arrêté - 2022 231 arrete de voir
Arrêté - 2024 093 arrete de voir
Arrêté - 2024 167 arrete fete de
Arrêté - 2024 139 arrete fete de
Arrêté - 2024 129 arrete dp kerm
Arrêté - 2024 085 arrete de voir
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Gleizé.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 085 arrete de voir)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
. À D
QG I e 1Z € ARRETE MUNICIPAL BJ/AC - 2024-085
Beaujolais
Arrêté municipal de Gleizé : BJ/AC 2023-375 Arrêté municipal de Villefranche :
Objet : Règlement provisoire de circulation Rue du Stade Pierre Montmartin, Boulevard Roger Salengro, Route de Montmelas (D4dE), avenue du Beaujolais (D35), Boulevard Général Leclerc (D44), rue Joseph Viollet, chemin des Rousses, Rue des Acacias, Montée Saint Roch, Rue de Tarare - 69 400 GLEIZÉ
Nous, Ghisiain DE LONGEVIALLE, Maire de la Commune de Gleizé,
Vu le Code de la Route, notamment les articles L 411-1, R 411-8, R411-25 et R417-10 {mise en fourrière)
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les a rticles L'2212-1, 2212- 2, 2213-1 et 2213-2
Vu l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (livre 1.8èmepartie :
signalisation temporaire)
Vu le Code de la Sécurité Intérieure et notamment les articles L132-1 et L511-1, Vu l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 et modifié par les textes subséquents Va la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée sur les droits et obligations des communes Vu l'arrêté municipal donnant délégation à Monsieur Bernard JAMBON, adjoint chargé de l'Urbanisme et des Travaux,
Vu la demande de l'entreprise SPIE CITYNETWORKS, pour le compte des sociétés PRERESO et NETCOM, concernant des travaux de tirage et de raccordement fibre des boites dans les chambres TELECOM ORANGE déjà existantes.
Considérant que pendant les travaux situés, Rue du Stade Pierre Montmartin, Boulevard Roger Salengro, Route de Montmelas (D44E), avenue du Beaujolais (D35), Boulevard Général Leclerc (D44), rue Joseph Viollet, chemin des Rousses, Rue des Acacias, Montée Saint Roch, Rue de Tarare effectués par l'entreprise SPIE CITYNETWORKS / PRERESO, il y a lieu de réglementer la circulation afin de prévenir de tous risques
d'accidents,
ARRETONS
Article 1: À compter du 16 avril 2024, sur une période de 90 jours calendaires, chantier mobile et le temps d'intervention est de 45 minutes à 1 heure par chambre Le stationnement et le dépassement seront interdits à tous les véhicules La vitesse sera limitée à 50 km/h ou 30 km/h suivant la réglementation en vigeur. Si la chambre est sur le trottoir, la circulation ne sera pas gênée sinon balisage en amont et en aval et la circulation sera alternée par feux tricolores le temps de l'intervention
Article 2: Une signalisation routière appropriée sera mise en place par l'entreprise SPIE CITYNETWORKS / PRERESO, conformément aux prescriptions de Pinstruction Ministérielle sur la signalisation.
Article 3: Le présent arrêté pourra être reconduit en cas d'absolue nécessité (intempéries).
Article 4 : Le Commissariat de Villefranche, la police municipale de Gleizé sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté.
AMPLIATION DU PRESENT ARRETE SERA TRANSMIS A :
Fait à Gleizé le 11 avril 262 L’Adjoint à PUrbanisméet aux
Monsieur le Commissaire de police de Villefranche-sur-Saône
La Police Municipale de Gleizé
Agglomération de Villefranche-sur-Saône
L'entreprise SPIE CITYNETWORKS
L'entreprise SPIE CITYNETWORKS
L'entreprise PRERESO
L'entreprise NETCOM
Fait à Villefranche sur Saône le
Le Maire
Thomas RAVIER Bernard JAM