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Déliberation - Liste des deliberations du 28 mars 2023
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 28 mars 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 28 mars à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAIÏSE se sont réunis en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 13
Nombre de suffrages exprimés : 14
Date de la convocation : 20 mars 2023
Etaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL Patricia, VIDALE Laurent, GAREZ Chantal, DE LONGHI Joël, FORT Cédric, GAZEAU Christophe, HERVILLY Laurent, KHÉRIF Christelle, LIZÉ Marielle, SANS Laurence, SOULIÈS Martine formant la majorité des membres en exercice, le Conseil étant composé de 15 membres.
Etaient représentés : Mme DAT Pierrette à Mme CHENUIL Patricia
Etaient absentes excusées : Mme GARNY Christine,
Mme CHENUIL Patricia est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 16 janvier 2023 est approuvé à l'unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de ladite réunion.
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2023-21 | Taux d’imposition 2023 Approuvée
Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 29 mars 2023
La Secrétaire de séance Le Maire, .
Patricia CHENUIL Jean-Louis MOLINIE
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Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 28 mars 2023