Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 28 mars 2023
Conseil Municipal - Avis de reunion de Conseil municipal 28 novembre 2
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil municipal du 28 novembre
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 12 avril 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 5 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 20 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 19 octobre 2023
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 13 decembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 28 novembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 28 novembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le 28 novembre à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAISE se sont réunis en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 10
Nombre de suffrages exprimés : 14
Date de la convocation : 21 novembre 2023
Etaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL
Patricia, GAREZ Chantal, DAT Pierrette, FORT Cédric, GAZEAU Christophe,
LIZÉ Marielle, SANS Laurence, SOULIES Martine formant la majorité des
membres en exercice, le Conseil étant composé de 15 membres.
Etaient représentés : M. DE LONGHI Joël par Mme SOULIÈS Martine M. HERVILLY Laurent par M. FORT Cédric
Mme KHÉRIF Christelle par M. SANCHEZ Pascal
M. VIDALE Laurent par M. GAZEAU Christophe
Etaient excusés : Mme GARNY Christine
Mme SOULIÈS Martine est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 19 octobre 2023 est approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de cette réunion.
N° Objet État
Rythmes scolaires — renouvellement de la dérogation
2023-62 | pour l’organisation du temps scolaire sur 4 jours Approuvée hebdomadaires à compter de la rentrée 2024-2025
Attribution d’un fonds de concours d’investissement à
Territoire d’Energie Lot-et-Garonne dans le cadre de
la réalisation de travaux d’électrification au lieu-dit
Le Poteau
2023-63 Approuvée
2023-64 | Numérisation des actes funéraires de 780 emplacements | Approuvée
2023-65 | Désignation d’un référent déontologue de l’élu local Approuvée
Intercommunalité — révision libre des attributions de
2023-66 compensation 2023 ARRIONSÉE
Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 29 novembre 2023
La Secrétaire de sé Ce Le Maire,
Marti TES Jean-Louis
1/1
Liste des délibérations examinées en séance de Conseil municipal du 28 novembre 2023