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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Buzet-sur-Baïse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 5 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
Liste des délibérations examinées en séance
de Conseil municipal du 5 mars 2024
L'an deux mil vingt-quatre, le 5 mars à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune de BUZET-SUR-BAISE se sont réunis en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis MOLINIE, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 11
Nombre de suffrages exprimés : 15
Date de la convocation : 27 février 2024
Etaient présents : MM. MOLINIÉ Jean-Louis, SANCHEZ Pascal, CHENUIL
Patricia, GAREZ Chantal, DAT Pierrette, DE LONGHI Joël, GAZEAU Christophe, HERVILLY Laurent, KHÉRIF Christelle, LIZÉ Marielle, SANS Laurence formant la majorité des membres en exercice, le Conseil étant composé de 15 membres.
Etaient représentés : M. BORIE Jean-Pierre par M. MOLINIÉ Jean-Louis M. FORT Cédric par M. HERVILLY Laurent
Mme SOULIÈS Martine par Mme SANS Laurence
M. VIDALE Laurent par M. GAZEAU Christophe
Mme CHENUIL Patricia est élue secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance, le procès-verbal de la séance du 6 février 2024 est
approuvé à l’unanimité et signé par le Maire et la Secrétaire de séance de cette réunion.
N° Objet État
SE 2024-06 | Intervention financière OPAH/OPAH-RU Approuvée
2024-07 | Compte de gestion 2023 — Budget communal Approuvée
2024-08 | Compte administratif 2023 — commune Approuvée
2024-09 | Affectation du résultat — commune Approuvée
2024-10 | Taux d’imposition 2024 Approuvée
2024-11 | Remboursement de frais médicaux Approuvée
2024-12 nn de die pour dépréciations des Aphivorée
Approbation de l’accord collectif local relatif à la
os [pren me eme Paie | ame pilotage et de suivi paritaire du CDG 47
2024-14 | Plan de Formation mutualisé 2023-2025 pour adoption | Approuvée
Pour copie conforme
à Buzet-sur-Baïse, le 7 mars 2024
La Secrétaire de séance Le Maire, .
F Patricia CHENUIL Jean-Louis MOLINIE n 1 S TD
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