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Convocation - CONVOCATION AFFICHAGE
Arrêté - A2026 07 1ere ADJ C. BARBERO
Convocation - cm241119 convocation pour affichage
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Pomponne.
Lien du pdf (Convocation - cm241119 convocation pour affichage)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE POMPONNE
1, rue du Général Leclerc
77400 POMPONNE
Tel. : 01 60 07 78 22
mairie@pomponne.org
Pomponne, le 15 novembre 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Exécution des articles L.2121-7 – L.2121-10 et L.2121-11 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Suite au départ des listes minoritaires lors du conseil municipal du 12 novembre 2024, et le défaut de quorum qui s’en est suivi, le Conseil a dû être reporté.
Je vous informe donc que la prochaine séance du Conseil Municipal se déroulera le :
Mardi 19 novembre 2024
à 18 h 30
Salle Simon Arnauld
ORDRE DU JOUR :
Appel des Présents - Désignation du secrétaire de séance
ACTUALITÉS
ADMINISTRATION GENERALE
1. Commissions municipales – Modification de la composition de la commission Finances et Vie économique
2. Changement de salle de réunion du Conseil municipal
FINANCES
3. Redevance d’occupation du domaine public – Exonération des bourses aux jouets
RESSOURCES HUMAINES
4. Participation à la protection sociale des agents communaux 5. Suppression de postes
URBANISME
6. Convention d’intervention foncière avec l’EPFIF – Avenant n°3
COMMUNICATION AU CONSEIL :
7. Décisions du Maire prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du C.G.C.T.
Informations diverses :
QUESTIONS DIVERSES