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Conseil Municipal - Conseil municipal du 10 juillet 2020
Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2017
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 JUIN 2015
Document publié le Mercredi 10 juin 2015 par la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 10 JUIN 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
Compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
municipal
de
Saint
Antonin-sur-Bayon
du
mercredi
10
juin
2015
Le
Conseil
municipal
se
réunit
à
18h30
sur
convocation
du
maire,
en
date
du
1er
juin
2015,
avec
l'ordre
du
jour
suivant
:
1-
Convention
crèche
de
Puyloubier
«
La
Pomme
de
pin
»
:
2-
Groupement
de
commandes
achats
d'électricité,
acte
constitutif
SMED13 :
3-
Convention
de
tournage,
société
VVZ
PRODUCTION
;
4-
Avenant
portant
à
7 ans
la durée
du
contrat
pluriannuel
de
développement
;
5-
Rapport
annuel
du
délégataire,
service
de
l'eau,
exercice
2014 ;
6-
Avis
sur
le
SCOT
du
Pays
d'Aix
;
7-
Proposition
Magnus :
logiciels
élections
et
état
civil
:
8-
Délibération
modificative
relative
à
l’article
022
dépenses
imprévues
budget
2015
;
9-
Virements
de
crédits.
Questions
diverses
Sont
présents
:
M.
Christian
DELAVET,
M.
Jean-Paul
DENFERT-ROCHEREAU,
Mme
Dominique
LAUCAGNE,
Mme
Véronique
MICHEL,
M.
Claude
PECOUT,
Mme
Marie-Anne
PERSONNIC,
Mme
Michèle
de
SAINT-LAURENT,
M.
Richard
WILLEMS.
Excusés
:
M.
Michel
FAURE
(pouvoir
à
Dominique
LAUCAGNE),
Mme
Barbara
ROBION
(pouvoir
à
Christian
DELAVET),
M.
Jacques
ROYER
(pouvoir
à
Véronique
MICHEL).
Le
quorum
étant
atteint,
le
Maire,
Christian
DELAVET,
ouvre
la
séance
à
18h30.
Dominique
LAUCAGNE
est
désignée
comme
secrétaire
de
séance.
1-
Convention
crèche
de
Puyloubier
«
La
Pomme
de
pin
»
La
Commune
ne
disposant
d'aucune
structure
d'accueil
pour
les
enfants,
elle
a
sollicité;
suite
à
la
demande
de
quelques
familles,
l'attribution
de
places
au
sein
de
la
crèche
de
Puyloubier
«
La
Pomme
de
Pin
».
L'Association
Familles
Rurale,
qui
gère
cette
crèche,
propose
une
convention
de
réservation
de
places.
Cette
convention
a
pour
objet
de
définir
les
relations
entre
l'association
et
la
Commune
pour
ce
qui
concerne
les
conditions
de
réservation
et
de
financement
de
places
dans
l'établissement. Le
nombre
de
places
réservées
par
la
Commune
ne
pourra
excéder
3
et
le
montant
de
la
participation
communale
s'élève
à
1,80
€
par
heure
effectuée
et
par
enfant
concerné.
La
convention
peut
être
résiliée
avec
un
préavis
de
1
mois.
A
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
accepte
cette
proposition
et
autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention. 2-
Groupement
de
commandes
achats
d'électricité,
acte
constitutif
SMED13
Claude
PECOUT,
qui
a
étudié
ce
dossier,
justifie
l'adhésion
au
groupement.
Il
apparait
intéressant
de
s'associer
à
ce
groupement
d'achat
d'électricité
même
si
notre
commune
ne
possède
que
des
"tarifs
bleus",
car
c'est
sur
ce
type
de
contrat
que
le
SMED
13
pense
avoir
le
plus
de
marges
de
négociation
(faibles
par
ailleurs)
sur
les
prix
et
les
fournisseurs.
D'autre
part,
en
dehors
de
l'aspect
"solidaire"
de
l'opération,
il est
très
probable
que
la
loi
imposera
assez
rapidement
aux
petits
contrats
cette
obligation
d'ouverture
aux
marchés
publics.
Le
SMED
13
est
coordonnateur
du
groupement.
La
Commune
sera
systématiquement
amenée
à
confirmer
sa
participation
à
l'occasion
du
lancement
de
chaque
marché
d'achat
d'électricité
pour
ses
différents
points
de
livraison
d'énergie. Au
vu
de
ces
éléments,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
:
-
Décide
de
l'adhésion
de
la
commune
de
Saint-Antonin-sur-Bayon
au
groupement
de
commandes
précité
pour
l’'acheminement
et
la
fourniture
d'électricité
et
pour
la
fourniture
de
services
d'efficacité
énergétique
qui
y
seront
associés
;
-__
Approuve
l'acte
constitutif
du
groupement
de
commandes,
cette
décision
valant
signature
de
l'acte
constitutif
par
le
Maire
pour
le
compte
de
la
commune
;
-
Prend
acte
que
le
coordonnateur
demeure
l'interlocuteur
privilégié
de
la
commune
pour
la
préparation
et
l'exécution
des
marchés
relatifs
au
dit
groupement
de
procédures
;
-
-Autorise
le
représentant
du
coordonnateur
à
signer
les
marchés,
accords-cadres
et
marchés
subséquents
issus
du
groupement
de
commandes
pour
le
compte
de
la
commune
de
Saint
Antonin
sur
Bayon,
et
ce
sans
distinction
de
procédures
;
-_
“Autorise
le
Maire
à
valider
les
sites
de
consommation
engagés
pour
chaque
marché
ultérieur
;
- _
-Autorise
le
Maire
à
signer
les
contrats
de
fourniture
d'énergie
avec
les
prestataires
retenus
par
le
groupement
de
commandes
;
-
_-S'engage
à
régler
les
sommes
dues
aux
titulaires
des
marchés
de
fourniture
d'énergie
retenus
par
le
groupement
de
commandes
et
à
les
inscrire
préalablement
à
son
budget
;
-
-Habilite
le
coordonnateur
à
solliciter,
en
tant
que
de
besoin,
auprès
des
gestionnaires
de
réseaux
de
distribution
de
gaz
naturel
et
d'électricité
ainsi
que
des
fournisseurs
d ‘énergies,
l'ensemble
des
informations
relatives
aux
différents
points
de
livraison
de
la
commune
de
Saint-Antonin-sur-Bayon.
3-
Convention
de
tournage,
société
VVZ
PRODUCTION
Cette
convention
établie
entre
la
commune
et
la
société
VVZ
PRODUCTION
porte
sur
la
mise
à
disposition
du
parking
de
Coquille
lors
du
tournage
du
film
«
Un
Homme
à
la
hauteur
».
La
mise
à
disposition
d’une
durée
d'une
demi-journée
est
consentie
en
contrepartie
du
paiement
d'une
somme
forfaitaire
de
800
€.
Le
Conseil
municipal
donne
son
accord,
à
l'unanimité,
et
autorise
le
Maire
à
signer
cette
convention.
4-
Avenant
portant
à
7
ans
la
durée
du
contrat
pluriannuel
de
développement
Cet
avenant
a
pour
objet
de
modifier
le
communautaire
pluriannuel
de
développement
comme
suit
: -
Modification
du
paragraphe
6
du
préambule
ainsi
que
les
articles
2,3,
4
et
7
;
-__
Adjonction
de
l’article
9bis
relatif
à
la
nouvelle
durée
des
contrats. Les
contrats
communautaires
auront
désormais
une
durée
de
7
ans
au
lieu
de
5,
afin
de
permettre
si
nécessaire
de
réévaluer
les
coûts
annuels
d'investissement
en
fonction
des
capacités
réelles
de
chaque
commune.
Pour
la
commune
de
Saint
Antonin
sur
Bayon
la
liste
des
programmes,
opérations
ou
projets
d'investissements
objets
du
présent
contrat,
est
définie
comme
suit.
e
VOIRIE
ET
AMENAGEMENT
URBAIN
Projet
d'urbanisation,
aménagement
centre
du
village
et
hameau
le
Bouquet
(études
et
travaux)
travaux
et
entretien
des
voiries
communales
EQUIPEMENTS
COMMUNAUX/SCOLAIRES
ET
SALLE
POLYVALENTE
Travaux
de
consolidation
bâtiment
Mairie
Equipements
communaux
REHABILITATION
PATRIMOINE
Réfection
toiture
bâtiment
église
Patrimoine
communal
EAU/ASSAINISSEMENT
Assainissement
hameau
le
Bouquet,
extension
réseau
d’eau
(partie
est
commune)
Entretien
réseau
communal
ECLAIRAGE
PUBLIC/RESEAUX
SECS/VIDEOSURVEILLANCE
Vidéo
surveillance
Entretien
récurrent
réseaux
secs
et
éclairage
public
e
ECONOMIE
D'ENERGIE/DIAGNOSTIC
Travaux
récurrents,
amélioration
énergétique
bâtiments
communaux
+ _
RISQUES
MAJEURS
Action
d'étude
(PCS)
et
de
prévention
e
DIVERS
Pour
le
financement
de
ce
contrat,
la
Communauté
du
Pays
d'Aix
consacrera
un
crédit
maximal
de
940
000
€
correspondant
à
50%
du
montant
HT
des
investissements
restant
à
charge
de
la
commune.
À
l'unanimité,
le
Conseil
municipal
donne
son
accord
et
autorise
le
Maire
à
signer
l'avenant
n°1_2015
du
contrat
communautaire
pluriannuel
de
développement.
5-
Rapport
annuel
du
délégataire,
service
de
l’eau,
exercice
La
Société
des
Eaux
de
Marseille
(SEM)
a
remis
son
rapport
annuel
du
délégataire
pour
le service
de
l'eau.
Claude
PECOUT
présente
les
éléments
marquants
de
ce
rapport.
La
commune
dispose
de
3
réservoirs
d'une
capacité
totale
de
490m3.
La
mise
en
service
de
la
tranche
2
a
fait
passer
la
longueur
du
réseau
de
9564
m
à
12770
met
le nombre
d'abonnés
de
69
à 71.
La
consommation
totale
20430
m°
a
très
légèrement
baissée
par
rapport
à
2013
(20487
m°)
L'indice
de
"perte
en
réseau"
s'améliore
encore
cette
année
passant
de
0,78
en
2013
à
0,72
en
2014
(pour
mémoire,
il était
de
3,24
en
2011).
Aucune
coupure
n'a
été
constatée
au
cours
de
cet
exercice.
Le
prix
du
m%
pour
une
consommation
standard
annuelle
de
120m*
augmente
de
1.04%
soit
2,92€
TTC
au
lieu
de
2,89€
TTC
en
2013.
Ce
rapport
est
librement
consultable
en
Mairie."
Le
rapport
annuel
2014
de
la
SEM
est approuvé
à l'unanimité 6-
Avis
sur
le
SCOT
du
Pays
d'Aix
Suite
à
l'intégration
des
communes
de
Gardanne
et
Gréasque,
la
Communauté
du
Pays
d'Aix
a
dû
reprendre
la
procédure
d'élaboration
du
SCOT
(Schéma
de
COhérence
Territoriale).
Le
projet,
qui
a
été
arrêté
par
délibération
du
19
février
2015,
a fait
l'objet
des
consultations
prévues
par
la
loi. L'enquête
publique
se
déroulera
du
17juin
au
22
juin
20145
inclus.
En
application
de
l'article
L.122-8
du
code
de
l'urbanisme,
la
Commune
doit
donner
son
avis
dans
un
délai
de
trois
mois,
soit
au
plus
tard
le
12
juin.
À
défaut
de
réponse
dans
ce
délai,
l'avis
est
réputé
favorable.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
donne
un
avis
favorable
au
projet
de
SCOT
du
Pays
d'Aix.
7-
Proposition
Magnus
: logiciels
élections
et
état
civil
Afin
d'homogénéiser
notre
installation
et
de
rester
compatible
à
l'évolution
technologique
au
regard
de
configurations
matérielles
et
des
systèmes
proposées
sur
le
marché,
notamment
en
optant
des
systèmes
d'exploitation
en
64
bits,
il y a
lieu
d'envisager
l'évolution
de
Magora,
limité
à
la
fonction
élections
et
non
maintenu
à
partir
de
2016,
vers
e.magnus
GRC.
Le
Groupe
Berger-Levrault
propose
2
solutions
de
migration
de
Magora
vers
e.magnus
GRC
(pour
les
logiciels
élections
et
état
civil).
Solution
1 :
installation
en
client/serveur
1
poste
utilisateur
pour
un
montant
de
: 440,00
€
HT
(progiciels)
Installation
à distance
e-magnus
et formation
: 1090,00
€
HT
(installation
à distance
e-magnus
et formation), Soit
un
total
de
1530,00
€
HT
(1836,00
€
TTC).
À
rajouter
à
ce
montant
le
règlement
du
contrat
de
suivi
annuel
d'un
montant
de
330,40
€
TTC.
Solution
2
: Opter
pour
le
portage
de
notre
solution
en
mode
hébergé,
une
solution
très
simple
d'utilisation
et
accessible
de
n'importe
quel
poste
ayant
un
accès
internet,
pour
un
montant
de
40,00
€
HT
(contrat
de
service
de
36
mois,
tarif
mensuel)
et
1050,00
€
HT
(ouverture
de
compte
e.magnus
et
formation),
Soit
un
total
de:
-Prestations:
1050,00
€
HT
-
1260,00
€
TTC,
-Abonnement
durée
36
mois
: 1440,00
€
HT
-
1728,00
€
TTC
À
rajouter
à
ce
montant
le
règlement
du
contrat
de
suivi
annuel
d'un
montant
de
330,40
€
TTC
Avec
cette
solution,
il n'y
a
plus
de
règlement
du
contrat
de
suivi
annuel.
ll est
souhaitable
d'opter
pour
ia
solution
2,
la
pius
adaptée
à
nos
besoins
par
l'utilisation
simple
et
accessible
de
n'importe
quel
poste
ayant
un
accès
internet
et
également
la
plus
économique
dans
la
durée.
Le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
opte
pour
la
solution
2
(e.magnus
Relations
Citoyens
- en
mode
SAAS).
8-
Délibération
modificative
relative
à
l’article
022
dépenses
imprévues
budget
2015
En
application
de
l'article
L.2322-1
du
code
général
des
coliectivités
territoriales,
la
procédure
des
dépenses
imprévues
permet
à
l'exécutif
de
la
collectivité
de
répondre
rapidement
aux
aléas
budgétaires
sans
solliciter
une
décision
modificative
de
l'assemblée
délibérante. Pour
chacune
des
sections,
le
montant
des
crédits
inscrits
au
titre
des
dépenses
imprévues
de
l'exercice
ne
doit
cependant
pas
dépasser
le
plafond
de
7,5
%
des
crédits
correspondants
aux
dépenses
réelles
prévisionnelles
de
la
section.
Suite
à
une
erreur
de
recopie
lors
de
la
saisie
du
budget
2015,
le
montant
des
dépenses
de
fonctionnement
inscrit
s'est
élevé
à
20
000
€
pour
un
montant
des
dépenses
réelles
de
fonctionnement
de
222
450
€,
soit
un
montant
maximum
de
dépenses
imprévues
de
16
683,75
€. Afin
de
respecter
les
principes
obligatoires,
il apparaît
nécessaire
de
réaliser
la
modification
suivante : Fonctionnement
dépenses
(budget
présenté
en
sur
équilibre):
Chap.
022,
dépenses
imprévues
—
3316
€.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
valide
la présente
décision
modificative.
9-
Virements
de
crédits
Le
prélèvement
2015
au
titre
du
fond
national
de
péréquation
des
ressources
intercommunales
et communale,
d'un
montant
de
3510
€,
est
en
forte
augmentation.
Le
crédit
ouvert
sur
la
base
du
prélèvement
2014
ne
permet
pas
d’absorber
cette
augmentation.
En
conséquence,
il est
nécessaire
de
procéder
au
virement
de
crédits
suivant
:
Section
de
fonctionnement :
-
Article
022
Somme
: -1600
€
-
Article
73925
Somme
: +1600
€
Le
Conseil
approuve
à l'unanimité
ce
virement
de
crédit.
La
Commune
a souhaité
soutenir
le Centre
Ressource
d’Aix-en-Provence
pour
l’aide qu'il apporte
aux
personnes
atteinte
du
cancer,
Une
tombola
caritative
a été
organisée
le 10 juin
2015
au
profit
du
Centre
Ressource
avec
la
collaboration
du
CCAS
pôle
solidarité
de
la
commune
de
Rognes.
La
Commune
a
proposé
de
verser
auprès
du
CCAS
de
Rognes
une
participation
de
100
€
à
la
tombola.
La
dépense
sera
imputée
au
budget
primitif
2015
à
l’article
6574.
Le
Conseil
approuve
à
l'unanimité
ce
versement.
Questions
diverses
Sans
objet. INFORMATIONS
>
Cérémonie
du
14
juillet
Elle
se
déroulera
à
11h30
sur
la
place
de
Saint-Antonin.
Tous
les
habitants
sont
invités
à
participer
à
cette
commémoration.
>
RISQUES
SANITAIRES
Le
moustique
tigre
est
actif
dans
18
départements
en
France
métropolitaine,
et
en
particulier
dans
les
Bouches-du-Rhône.
1| pourrait
provoquer
une
épidémie
de
chikungunya
dès
cet
été.
Pour
lutter
contre
ce
moustique,
il faut
éviter
la
prolifération
des
moustiques
en
court-circuitant
leur
cycle
de
reproduction
et
veiller
à
la
protection
individuelle.
Voici
quelques
conseils
:
Eliminer
les
eaux
stagnantes
dans
les
arrosoirs,
soucoupes
de
pots
de
fleurs,
descente
de
gouttière,
égouts,
creux
d'arbres,
vieux
pneus,
bassins
divers,
fût
d'eau
de
pluie...
qui
constituent
des
lieux
de
ponte.
Utiliser
des
répulsifs.
Dans
les
régions
très
propices
aux
moustiques
(zones
humides
ou
marécageuses),
ces
mesures
ne
suffisent
pas.
H
est
donc
nécessaire
de
se
protéger
individuellement.
Les
produits
répulsifs
constituent
un
marché
gigantesque
dans
lequel
il est
difficile
de
se
retrouver.
Certains
produits
sont
peu
efficaces
et
ceux
qui
sont
efficaces
peuvent
comporter
des
contre-indications.
>
RAMASSAGE
DES
ENCOMBRANTS
Nous
avons
constaté
plusieurs
dépôts
sauvages
d’encombrants
(four,
barbecue,
meubles...)
à côté
du
bac
destiné
aux
ordures
ménagères,
nous
vous
rappelons
que
La
Communauté
du
Pays
d'Aix
est
habilitée
à
rechercher
l’auteur
du
dépôt
et
peut
déclencher
l'engagement
des
poursuites
à
son
encontre.
La
Communauté
du
Pays
d'Aix
assure
la
collecte
des
encombrants
sur
la
commune
pour
les
personnes
ne
disposant
pas
de
moyen
de
locomotion.
Le
rendez-vous
est
à
prendre
au
04
42
12
53
48
pour
le
dernier
ramassage
de
l’année
prévu
le
04/10/2015. Les
déchetteries
communautaires
de
Rousset
(lundi
au
samedi
de
9-12h
et
14h-18h,
dimanche
et jours
fériés
de
9h-12h)
et de
Meyreuil
(lundi
au
samedi
de
9-12h
et
14h-17h,
dimanche
et jours
fériés
de
9h-12h)
sont
ouvertes
tous
les
jours
aux
habitants
du
Pays
d'Aix.
Comptant
sur
votre
compréhension.
>
Congés
du
personnel
: du
vendredi
24
juillet
au
vendredi
14
août
2015
(inclus).