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Déliberation - n 66 questions financieres diverses FR 1460?1715511586
Document publié le Lundi 30 mai 2022 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 66 questions financieres diverses FR 1460?1715511586)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE LE TEIL
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EXTRAIT
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal,
Après Avoir Délibéré,
DÉCIDE , l'annulation de la délibération n°47 du Conseil municipal du 30 mai 2022, concernant le versement de la somme de 500 € au TILT, dans le cadre du FSIH (Fonds de Soutien aux Initiatives des Habitants de la politique de la Ville). Ce versement interviendra au profit des Lez'arts (SCIC) Collectif d'artistes du spectacle vivant qui est la structure porteuse du projet TILT (nom de communication du projet).
DÉCIDE , dans le cadre du Fonds de Soutien aux Initiatives des Habitants de la politique de la Ville, de verser la somme de 500 € à l'association Mayesha Espoir Diversité, pour l'organisation et l'achat du matériel nécessaire à l’organisation d'une journée nettoyage de quartiers le 26 mai 2022 et d'une journée "Calanques propres" à Marseille, le 4 juin 2022, avec une association marseillaise et des femmes issues des QPV de la Ville.
AUTORISE l’acquisition des véhicules suivants :
-BOXER Châssis Cabine Benne 335, Immatriculation : EK 103 KY, sous contrat de Crédit-bail CREDIPAR 101G8947129 du 10/06/2017, par levée d’option d’achat de 259,07 € ;
-BIPPER PRO Standard 1,3l HDI8, Immatriculation : EK 921 KZ, sous contrat de Crédit-bail CREDIPAR 101G8946664 du 10/06/2017, par levée d’option d'achat de 574,06 € ;
-BIPPER PRO Standard 1,3l HDI8, Immatriculation : EK 302 KX, sous contrat Crédit-bail CREDIPAR 101G8946640/1 du 10/06/2017, par levée d’option d'achat de 574,06 €.
SESSION
27/06/2022
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L’An Deux Mille Vingt Deux, le vingt-sept juin dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur la convocation et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Présents : MM Bayle, Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Diatta, Faure-Pinault, Gaillard, Galiana, Griffe, Guillot, Heyndrickx, Jouve, Keskin, Laville,
Lorenzo, Mazellier, Michel, Noël, Peverelli, Segueni, Tolfo, Vallon.
Excusé(e)s : M. Dersi (pouvoir à Mme Tolfo), Mme Garreaud (Pourvoir à Mme Bayle), M. Gleyze (pouvoir à Mme Lorenzo), M. Mazeyrat (pouvoir à
M. Michel), Mme Valla (pouvoir à Mme Faure-Pinault).
Absents : M. Chezeau.
Secrétaire : Mme Bayle
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N°66
Objet :
Questions Financières
Diverses
Exercice : 29
Présents : 23
Absents : 6
Pour : 27
Abstention : 1
Contre :
Pour extrait conforme
Le Maire
Olivier PEVERELLI