Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - n 117 questions financieres diverses FR 1298?17155
Déliberation - 2024 041 questions financieres diverses FR 2198?17
Déliberation - n 54 questions financieres diverses FR 795?1715511
Déliberation - n 47 questions financieres diverses FR 1815?171551
Déliberation - n 36 questions financieres diverses FR 753?1715511
Déliberation - n 72 questions financieres diverses FR 1183?171551
Déliberation - n 79 questions financieres diverses FR 1922?171551
Déliberation - n 133 questions financieres diverses FR 2063?17155
Déliberation - n 32 questions financieres diverses FR 1375?171551
Déliberation - n 66 questions financieres diverses FR 1460?171551
Déliberation - n 61 questions financieres diverses FR 1868?1715511568
Document publié le Mercredi 10 mai 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 61 questions financieres diverses FR 1868?1715511568)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Assurance,
SESSION 17/05/2023 Exercice : Présents : Absents : Pour : Abstention : Contre : 29 17 12 28 Envoyé en préfecture le 23/05/2023 Reçu en préfecture le 23/05/2023 Publié le S L Or ID : 007-210703195-20230517-DELIB2023 61-DE DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE ARRONDISSEMENT DE PRIVAS COMMUNE DE LE TEIL EXTRAIT du Registre des Délibérations du Conseil Municipal L’An Deux Mille Vingt Trois, le dix-sept mai dans la salle Caravane Monde à 18 heures, le Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur convocation en date du 10 mai 2023 et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire. Présents : MM Bayle, Buard, Faure-Pinault, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot, Heyndrickx, Jouve, Laville, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Peverelli, Segueni, Tolfo. Excusés : M. Bornes (pouvoir à Mme Bayle), M. Boukal (Pouvoir à Mme Faure- Pinault), M. Chabaud (pouvoir à M. Mazeyrat), M. Chezeau (pouvoir à Mme Tolfo), M. Dersi (pouvoir à M. Jouve), Mme Diatta (pouvoir à Mme Heyndrickx), M. Galiana (pouvoir à M. Peverelli), Mme Keskin (pouvoir à Mme Segueni), Mme Lorenzo (pouvoir à M. Gleyze), Mme Valla (pouvoir à M. Michel), M. Vallon (pouvoir à M. Noël). Absente : Mme Gaillard. Secrétaire : Mme Garreaud Objet : Questions Financières Diverses Le Conseil Municipal, Après Avoir Délibéré, DÉCIDE le remboursement de 36 € à Monsieur Bernard Cheynis, adjoint technique principal 1° classe, correspondant à la visite médicale de validation du permis poids-lourd. ACCEPTE le remboursement Allianz de 532,32 € à la suite du sinistre du 06 juin 2022 et de 503,80€ suite au sinistre du 13 juillet 2022. Le Maire, Olivier PEVERELII Certifié exécutoire Pour extrait conforme Le Secrétaire de séance, gars Sonia GARREAUD N° 61