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Déliberation - 36 adhesion et election delegues it 05
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 36 adhesion et election delegues it 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON
CANTON
DE
BRIANCON
I
COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
:
11
Présents
:
9
Votants
:
9
OBJET: Adhésion
et
élection
Délégué
à
IT
05
36/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-six
et Le 5 juin
à
19
heures
30
le conseil
municipal
de
la commune
de VILLAR
D’ARENE,
dûment
convoqué,
s’est réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Béatrice
ALBERT,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: le 31
mai
2026
Présents
: Béatrice
ALBERT,
Julie
ARNAUD,
Robert
CLOT,
Alex
DA
SILVA
VIEIRA,
Gilles
JUGE,
Elodie
LEFEBVRE,
Sylvain
PROTIERE.
Marina
CASTAGNA,
Gilles
FORRET.
Absents
: Clémentine
KUNEGEL,
Loïc
MERLIN.
Pouvoirs
:
Secrétaire
de
séance
: Robert
CLOT
Madame
la
maire
informe
le
conseil
municipal
que
suite
aux
nouvelles
élections,
il
convient
de
renouveler
l’adhésion
et
élire
les
personnes
qui
vont
représenter
la commune
auprès
d’IT
05.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
accepte
le
renouvellement
de
l'adhésion
à
ITOS
de
258
€
et
dit
que
cette
somme
sera
prévue
au
budget
2026.
Concernant
le
vote
du
délégué
et
du
suppléant,
après
un
appel
de
candidature,
est
élu
à l’unanimité
:
titulaire
: Gilles
JUGE
-suppléante
: Marina
CASTAGNA
Ainsi
fait
et délibéré
les, jour,
mois
et
an
susdit
Pour
copie
conforme,
Envoyé
en
préfecture
le 09/06/2026
Reçu
en
préfecture
le 09/06/2026
Publié
le
ID
: 005-210501813-20260605-D362026-DE
La
Maire,
Béatrice,
ALBERT
Le
secrétaire
de
séance,
Robert
CLOT
Aod.
540330
-04/22
Fabrègue
Entreprise
labelliséc