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Déliberation - liste des deliberations 13 10 2023 2349
Procès Verbal - proces verbal 23 05 23 2212
Déliberation - liste des deliberations 23 04 2024 2687
Déliberation - liste des deliberations 02 07 2024 2762
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Déliberation - liste des deliberations 23 05 2023 2211
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 23 05 2023 2211)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
1/2
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2023
Numéro Objet Vote
1 APPROBATION CAO – REFECTION AIRE DE JEUX DE FARNIER Approuvé à l’unanimité
2 APPROBATION CAO – REFECTION AIRE DE JEUX DE LA CHALPE Approuvé à l’unanimité
3 APPROBATION CAO – ACQUISITON D’UN VEHICULE 3T5 TYPE IVECO D’OCCASION Approuvé à l’unanimité
4 APPROBATION CAO – ACQUISITON D’UNE LAME CONVERTIBLE DE DENEIGEMENT Approuvé à l’unanimité
5
REALISATION D’UN ASCENSEUR INCLINE ENTRE LA
GARE DE POUTRAN ET LA FUTURE GARE AMONT DU
TELEPORTE ENTRE ALLEMOND ET LA STATION D’OZ
EN OISANS – PROTOCOLE DE TRANSACTION
Approuvé à l’unanimité
6
CONVENTION DE MANDAT AVEC TERRITORIES 38
DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE LIAISON
TELEPORTEE EAU D’OLLE EXPRESS – APPROBATION
AVENANT N°6
Approuvé à l’unanimité
7 APPROBATION DE CONSULTATIONS DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’ACHATS Approuvé à l’unanimité
8 SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL – ANNEE 2023 Approuvé à l’unanimité
9 MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) Approuvé à l’unanimité
10 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET DE L’EAU D’OLLE EXPRESS Approuvé à l’unanimité
11
DÉLIBÉRATION PORTANT SUR L’INSTITUTION DES
TARIFS DU SERVICE PUBLIC RELATIFS DE L’EAU
D’OLLE EXPRESS
Approuvé à l’unanimité
12
SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MANDAT ENTRE
LA COMMUNE D’ALLEMOND ET LA SOCIETE SATA
GROUP POUR L’ENCAISSEMENT AINSI QUE LE
REVERSEMENT DES SOMMES RELATIVES AUX TITRES
DE TRANSPORT DONNANT ACCES A LA TELECABINE
EOE ET LA LOCATION DES CASIERS A SKIS
Approuvé à l’unanimité
13
SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA
COMMUNE ET LA SOCIETE SATA GROUP POUR
L’ACCES A L’EAU D’OLLE EXPRESS POUR LES
PORTEURS DE FORFAITS SECTORIELS
Approuvé à l’unanimité
14
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
PORTANT SUR L’EXPLOITATION DU DOMAINE
SKIABLE D’OZ-EN-OISANS EN CE QUI CONCERNE
L’EXPLOITATION DE L’EAU D’OLLE EXPRESS –
AVENANT N°4
Approuvé à l’unanimité
15 ACQUISITION DE PARCELLES AU CLOT POUR REGULARISATION FONCIERE D’UN CHEMIN Approuvé à l’unanimité
16 VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AD Approuvé à l’unanimité 2/2
N°542 SITUEE AU LIEU DIT « PLAN D’ALLEMOND » à
RAMPA REALISATIONS
17
CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE AVEC
LA COMMUNE DE VAUJANY POUR UNE
TARIFICATION SPECIFIQUE DES ACTIVITES DE LA
BASE NAUTIQUE
Approuvé à l’unanimité
18
CONVENTION DADHESION A L’ASSISTANCE DU CDG
38 SUR LES DOSSIERS RETRAITE RELEVANT DE LA
CNRACL
Approuvé à l’unanimité
19
DÉLIBERATION PORTANT DESIGNATION DU
REFERENT DEONTOLOGUE ELUS ET ADHESION A LA
MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSÉE
PAR LE CDG38 AUX EMPLOYEURS AFFILIÉS
Approuvé à l’unanimité
20 CONVENTION TROPHEE DES MONTAGNES – 2023 Approuvé à l’unanimité
21
AUTORISATION AU MAIRE POUR SIGNER LES
CONVENTIONS DE PARTENARIAT DES ANIMATIONS
POUR L’ETE 2023
Approuvé à l’unanimité
22
MODIFICATION DES TARIFS 2023 – VENTES PRODUITS,
SERVICES DIVERS, ACTIVITES ET ANIMATIONS AU
BUREAU D’INFORMATION TOURISTIQUE (B.I.T.)
Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 26 mai 2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 mai 2023 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr