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Déliberation - liste des deliberations 28 02 2023 2165
Document publié le Mardi 28 février 2023 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 28 02 2023 2165)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 FEVRIER 2023
Numéro Objet Vote 1 Approbation dossiers Commission Consultations Interne Approuvé à l’unanimité
2 Lancement de la procédure de passation d’un marché d’exploitation pour l’Eau d’Olle Express Approuvé à l’unanimité
3 Approbation des statuts de la régie d’exploitation à simple autonomie financière pour la gestion de l’Eau d’Olle Express Approuvé à l’unanimité
4 Demande de subvention pour terrains de sports Approuvé à l’unanimité
5 Détermination de la participation financière des parents d’élèves à la classe de découverte à Autrans pour 2023 Approuvé à l’unanimité
6 Détermination de la participation financière des parents d’élèves à la classe de découverte au Lavandou pour 2023 Approuvé à l’unanimité
7 Aide exceptionnelle d’urgence à la Turquie et à la Syrie après le séisme qui a frappé ces pays le lundi 06 février 2023 Approuvé à l’unanimité
8 Délibération portant création d’un emploi permanent à temps complet Approuvé à l’unanimité
9 Détermination des critères d’appréciation de la manière de servir dans le cadre de l’entretien professionnel Approuvé à l’unanimité
10 Avenant n°1 – convention maintien professionnel de santé avec la SCM Cabinet Médical Approuvé à l’unanimité
11 Convention de partenariat avec LMF Productions pour animation du 14 juillet 2023 Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 07 mars 2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 28 février 2023 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr