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Déliberation - liste des deliberations 13 10 2023 2349
Document publié le Vendredi 13 octobre 2023 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 13 10 2023 2349)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/1
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2023
Numéro Objet Vote
1 MARCHE DE TRAVAUX POUR L’AMENAGEMENT D’UN TERRAIN DE SPORTS, ROUTE DE SAVOIE Approuvé à l’unanimité
2 APPROBATION DE CONSULTATIONS DANS LE CADRE DE LA PROCEDURE D’ACHATS Approuvé à l’unanimité
3 CAMPING MUNICIPAL « LE PLAN » - CONVENTION D’AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE Approuvé à l’unanimité
4
RESILIATION DE LA CONVENTION D’AUTORISATION
D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU BAR-RESTAURANT LA
GUINGUETTE
Approuvé à l’unanimité
5 RACHAT DE BIENS PROPRES A LA SAS LABUI POUR LE BAR RESTAURANT « LA GUINGUETTE » Approuvé à l’unanimité
6
BAR-RESTAURANT « LA GUINGUETTE » - LANCEMENT
PROCEDURE CONVENTION D’AUTORISATION
D’OCCUPATION TEMPORAIRE (AOT)
Approuvé à l’unanimité
7 RECENSEMENT 2024 – RECRUTEMENT ET REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS Approuvé à l’unanimité
8
DEFINITION DES MODALITES DE LA MISE A DISPOSITION DE
LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLAN LOCAL
D’URBANISME
Approuvé à l’unanimité
9 RESTAURANT SCOLAIRE – Frais de fonctionnement 2020/2021 Approuvé à l’unanimité
10 RESTAURANT SCOLAIRE – Frais de fonctionnement 2021/2022 Approuvé à l’unanimité
11 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS DE BOURG D’OISANS Approuvé à l’unanimité
12 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION « Les Restos du Cœur » Approuvé à l’unanimité
13 RESILIATION BAIL DE LOCATION CONDUIT AVEC MADAME GINETTE GUIET Approuvé à l’unanimité
14 RESILIATION BAIL DE LOCATION CONDUIT AVEC MADAME DIDIER EMILIE Approuvé à l’unanimité
15
DESIGNATION DES DELEGUES ELUS AUX DIFFERENTES
COMMISSIONS, SYNDICATS, EPCI, CONSEILS
D’ADMINISTRATIONET D’EXPLOITATION
Approuvé à l’unanimité
16 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA TROUPE DE THEATRE DE L’ALPE D’HUEZ Approuvé à l’unanimité
17
MODIFICATION DES TARIFS 2023 – VENTES PRODUITS,
SERVICES DIVERS, ACTIVITES ET ANIMATIONS AU BUREAU
D’INFORMATION TOURISTIQUE (B.I.T.)
Approuvé à l’unanimité
18 VIREMENTS DE CREDITS – BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023 – PIECE N°2 Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 20 octobre 2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2023 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr