Procès Verbal - proces verbal elections et adjoints du 28 mars 2026

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Procès Verbal - proces verbal elections et adjoints du 28 mars 2026 Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune d'Épône. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal elections et adjoints du 28 mars 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DÉPARTEMENT

se Y VELINErisnespesrass

ARRONDISSEMENT

.… MANTES-LAJOLIE,....

Effectif légal du conseil municipal

Nombre de conseillers en exercice

29...

COMMUNE:

D'EPONE

Toutes les communes

Élection du maire et

des adjoints

PROCÈS-VERBAL

DE L'ÉLECTION DU MAIRE

ET DES ADJOINTS

ST TER du mois

nan TES heures

ZETQ ss minutes, en application des articles L.2121-7 et

L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s'est réuni le conseil municipal de

la commune de Epône

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d'un conseiller par case) :

BOLLE EMMANUEL |JACQ PHILIPPE

ROMAIN ISABELLE LACAILLE HELENE

TRUFFAUT STEPHANE

MENETTRIER CATHERINE

VASSE GILLES

JOVIC IVICA

HUSSAIN-ZAIDI NAVID MARTIN ISABELLE

SERRANO ELSA ECHARD OLIVIER

SOUQUET DIDIER MOTTIN DANIELE

ERMACORA NELLY DRUART RODOLPHE

RAFAI KAMEL DI PERNO BEATRICE

OUAZI EMILIE

ANDRIEU LAURENT

JUSTINE JEAN-MARC

POTTIER NATHALIE

HOLLAND ANTHONY

E SA ELIANE

AKRICH YANIS

INIYONGERE SANDRA

WAGNER THEODORE1. Installation des conseillers municipaux ?

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur.lviga JOVIG.... , maire

{ou remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du CGCT), qui a déclaré les membres du conseil

municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

Magame.Jsabelle ROMAIN... a été désigné(e) en qualité de

secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

.1. Préside de |’ é

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée

(art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l'appel nominal des membres du conseil, a dénombré

PS. IR conseillers présents et a constaté que la condition de

quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie*.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu’en

application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la

majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a

lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs au moins : Madame Eliane.E.SA........

ce! Monsieur. Yanis AKRICGH rrrrnrrnrrrrnrnrrrnrnenereenenennrensnnnrnreneacianenensanen ane

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s’est approché de la table de vote. Il a

fait constater au président qu'il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle uniforme fourni

1 Préciser s'ils sont excusés.

2 Ce paragraphe n'est pas rempli lorsque l'élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. * Majorité des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.-3}-

par la mairie. Le président l’a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a

déposée lui-même dans l’urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont

pas souhaité prendre part au vote, à l'appel de leur nom, a été enregistré.

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des

bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes déclarés nuls par le bureau en application de l'article

66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres ure î és au

procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été

annexés les premiers avec leurs enveloppes, les secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans

une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. il en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils

n'entrent pas en compte pour la détermination des suffrages exprimés, mais il en est fait

spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin

est assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n’a pas été acquise lors d'un des deux premiers tours de scrutin, il a été

procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... _ 0

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) _29 :

c. Nombre de suffrages déciarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) … ___ 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .......,..., EE nrnrncrcorsernanreres

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]..........iiiuusin 28

f. Majorité absolue 4... rennes RE |

| INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS |_______ NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres |

Monsieur BOLLE Emmanuel... |... cons uses MINGT-DEUX re une

Monsieur JOVIC NCA ns ann Somalie SR areas

2.5, Résultats du deuxième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) su

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) …

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d].....ssssssssssssnsrsnnerrrrrnsesness :

4 La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre pair immédiatement supérieur. 5 Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour.f. Majorité absolue RO TO IN RS a — :

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin °

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... _ Es

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) Em =

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral). EE

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) .......,.,,....,..,,.,

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]................ serres =

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS _|

(dans l’ordre alphabétique) = En chiffres | En toutes lettres

2.7. Proclamation de l’élection du maire

Monsieur Emmanuel BOL LE rune remareneneenee a été proclamé(e) maire et a été immédiatement installé(e).

3. Élection des adjoints

Sous la présidence de Monsieur. Emmanuel BOULE... nn

élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du CGCT), le conseil municipal

a été invité à procéder à l'élection des adjoints.

3.1. Nombre d’adjoints

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la

commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints

correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit... 8... adjoints au maire au

maximum. Îl a rappelé qu'en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce

8 Ne pas remplir le 2.6 si l'élection a été acquise au deuxième tour.CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

-5-

jour, de Bee adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé

Ann Bnrneaviiquens lé nombre des adjoints au maire de la commune. Si un seul

adjoint doit être élu, le président a rappelé qu'il est élu selon les mêmes modalités que le maire, à

savoir au scrutin uninominal secret et à la majorité absolue (dans ce cas de figure, ne pas remplir la

partie 8.2 et passer directement à la partie 3.3).

3.2. Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire

Le maire (ou son remplaçant) a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste

à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.

Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours

de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin

et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant

la moyenne d'âge la plus élevée sont élus (art. L. 2122-4 et L. 2122-7-2 du CGCT).

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de deux minutes

pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire qui doivent

comporter autant de conseillers municipaux que d’adjoints à désigner.

A l'issue de ce délai, le maire (ou son remplaçant) a constaté que Une

listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire avaient été déposées. Ces listes ont été jointes

au présent procès-verbal. Elles sont mentionnées dans les tableaux de résultats ci-dessous par

l'indication du nom du candidat placé en tête de chaque liste. Il a ensuite été procédé à l'élection

des adjoints au maire, sous le contrôle du bureau désigné au 2.2 et dans les conditions rappelées

au 2.3,

3.3. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n’ayant pas pris part au vote... _ _Ÿ

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) — 29

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... |

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 81...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d]............... D nues LL

f. Majorité absolue sistema nues ==. un 1,

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

Isabelle ROMAIN 22 VINGT-DEUX

7 Rayer cette dernière phrase si au moins deux adjoints doivent être élus3.4. Résultats du deuxième tour de scrutin $

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c-d].............. un

f-Mäjorité absolue Massenet die On RES RL |

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE | NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS _ CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE |

(dans l’ordre alphabétique) En toutes lettres En chiffres

3.5. Résultats du troisième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ren

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

| INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DE CHAQUE NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE DE LISTE

(dans l’ordre alphabétique) En toutes lettres En chiffres

3.6, Proclamation de l'élection des adjoints

Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste

conduite par Madame:lsabelle ROMAIN ie el de tienne Ils ont

pris rang dans l'ordre de cette liste, tels qu'ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.

8 Ne pas remplir les 3.4 et 3.5 si l'élection a été acquise au premier tour. 9 Ne pas remplir le 3.5 si l'élection a été acquise au deuxième tour.4. Observations et réclamations 1°

minutes, en double exemplaire !! a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le

conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs et le secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant), Le conseiller municip | le plus âgé, Le seerélaire— À

‘0 Siles observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».

1! Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec les déclarations de candidature et un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes les autres pièces annexées, au représentant de l'État.Liste des adjoints au maire proposée par « Epône au Cœur »

1- Isabelle ROMAIN

2- Stéphane TRUFFAUT

3- Catherine MENETTRIER

4- Navid HUSSAIN-ZAIDI

5- Elsa SERRANO

6- Didier SOUQUETDÉPARTEMENT COMMUNE : D'EPONE

YVELINES

ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

FEUILLE DE PROCLAMATION

annexée au procès-verbal de l'élection

NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)

Qualité Suffrages obtenus (M. ou Nom et Prénom Date de naissance Fonction! par le candidat ou Mme) … la liste

M. BOLLE EMMANUEL 13/08/1968 Maire 22

MME ROMAIN ISABELLE 21/01/1961 Première adjointe 22

M. TRUFFAUT STEPHANE 25/01/1970 Deuxième adjoint 22

MME MENETTRIER CATHERINE 29/06/1969 Troisième adjointe 22 _

M. HUSSAIN-ZAIDI NAVID 02/12/1987 Quatrième adjoint 22

MME SERRANO ELSA 28/04/1973 Cinquième adjointe 22

M. SOUQUET Didier 04/08/1964 Sixième adjoint 22

Fait à EPONE

Le 28 MARS 2026

Le maire Le conseiller municipal Les assesseurs, Le-secré (ou son remplaçant), le plus âgé, F

A / Nr. A

! Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l’adjoint). ETDÉPARTEMENT

YVELINES

ARRONDISSEMENT

MANTES-LA-JOLIE

Effectif légal du conseil municipal

29

COMMUNE : D'EPONE

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales - CGCT)

L'ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-2 et du second alinéa de l'article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de

nomination et, entre adjoints élus le même jour sur la même liste de candidats aux fonctions d’adjoints, par l’ordre de présentation sur cette liste.

L'ordre du tableau des consetllers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal : 2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d'âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l'élection du maire et des adjoints (art. R. 2121-2 du CGCT). Pour les communes de moins de 1000 habitants, est également adressée au préfet, dans les mêmes délais, ta liste des conseillers communautaires résultant de Papplication de l’article L. 273-11 du code électoral.

Ordre Fonction! (où Mme) DORA Date de naissance | ééciond'tafonction | lie (enenes 1 Maire | M. | BOLLE EMMANUEL 13/08/1968 28/03/2026 l 1484 2 Premier adjointe MME ROMAIN ISABELLE 21/01/1961 28/03/2026 1484 3 Deuxième adjoint M. TRUFFAUT STEPHANE 25/01/1970 28/03/2026 1484 4 Troisième adjointe MME MENETTRIER CATHERINE 29/06/1969 28/03/2026 1484 ] | S Quatrième adjoint M HUSSAIN-ZAIDI NAVID 09/12/1987 28/03/2026 1484 | 6 Cinquième adjointe MME SERRANO ELSA 28/04/1973 28/03/2026 1484 | 7 Sixième adjoint E : M. SOUQUET DIDIER 04/08/1964 28/03/2026 1484 8 Conseillère municipale MME ERMACORA NELLY 06/02/1958 28/03/2026 1484 9 | Conseiller municipal M. RAFAÏ KAMEL 18/10/1961 28/03/2026 1484 | 10 Conseillère municipale MME OUAZI EMILIE 31/01/1978 28/03/2026 1484 | 11 Conseiller municipal M. ANDRIEU LAURENT 25/06/1970 28/03/2026 1484 12 | Conseillère municipale MME POTTIER NATHALIE 24/11/1963 28/03/2026 1484 x 13 Conseiller municipal M. HOLLAND ANTHONY 30/08/1984 28/03/2026 1484 14 | Conseillère municipale MME E SA ELIANE 07/02/2007 28/03/2026 1484 | 15 Conseiller municipal M. AKRICH YANIS 05/02/2001 28/03/2026 1484 16 | Conseillère municipale MME NIYONGERE SANDRA 22/09/1979 28/03/2026 | 1484 | 17 Conseiller municipal M. WAGNER THEODORE 30/11/1957 28/03/2026 1484 | 18 | Conseillère municipale MME GOULAHIANE AMIRA 07/12/2005 28/03/2026 1484 19 Conseiller municipal M. JACQ PHILIPPE 31/05/1966 28/03/2026 1484 |] 20 | Conseillère municipale MME LACAILLE HELENE 31/03/1954 28/03/2026 1484 21 | Conseiller municipal M. VASSE GILLES 14/07/1956 28/03/2026 1484 22 Conseillère municipale MME MERRIEN AGNES 14/07/1956 28/03/2026 1484 EH 23 Conseiller municipal M. JOVIC IVICA 05/07/1973 28/03/2026 1442 24 Conseillère municipale MME MARTIN ISABELLE 20/04/1958 28/03/2026 1442 25 Conseiller municipal M ECHARD OLIVIER 10/07/1964 28/03/2026 1442 a 26 Conseillère municipale MME MOTTIN DANIELE 03/03/1950 28/03/2026 1442 | 27 Conseiller municipal M. DRUART RODOLPHE 20/10/1970 28/03/2026 1442 L 28 Conseillère municipale = DI PERNO BEATRICE 28/11/1961 | 28/03/2026 1442 Conseiller municipal A JUSTINE Jean-Marc 08/02/1964 28/03/2026 1442 Certifié par le maire, À Epône, le 28 mars 2026