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Procès Verbal - qfda0uv0nfxr4ay
Document publié le Jeudi 10 mars 2022 par la commune de Fontaine-les-Grès.
Lien du pdf (Procès Verbal - qfda0uv0nfxr4ay)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
FONTAINE-LES-GRÈS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
10
MARS
2022
COMPTE-RENDU
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
cinq
mars
deux
mil
vingt-deux,
les
membres
composant
le
Conseil
municipal
se
sont
réunis
en
mairie,
le dix
mars
deux
mil
vingt-deux,
à dix-neuf
heures
trente
minutes,
sous
la
présidence
de
M.
Ludovic
VALLARCHER,
Maire
de
Fontaine-les-Grès.
Présents : Mmes
et
MM.
Christelle
HOUBIN,
Aurore
AVET-FORAY,
Bertrand
GILLIER,
Pascal
MAHOT,
David
DE
ALMEIDA,
Pierre
LARBALETIER,
Patrick
DELGENËS,
Vincent
STRUIK,
Sandra
LARATTE
et
Fabrice
THOMAS.
Excusée
ayant
donné
procuration
:
M.
Aurélien
ROBLIN
à
M.
Pierre
LARBALETIER.
M.
Eric
LINARD
à
Mme
Aurore
AVET-FORAY.
Mme
Maryse
BRISSET
à Mme
Christelle
HOUBIN.
Ordre
du
jour
:
01
- Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
02
- Approbation
du
procès-verbal
du
03
février
2022
03
- Cadeau
départ
en
retraite
d’un
agent
04 -
Election
présidentielle
2022
: Bureau
de
vote
05
- Salle
des
fêtes
Doré-Doré
06
- Parc
éolien
07
— Droit
de
préemption
urbain
08
- Questions
diverses
01-
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance.
M.
Fabrice
THOMAS
est
désigné.
02-
Approbation
du
procès-verbal
du
03
février
2022.
Le
procès-verbal
du
03
février
2022
est
approuvé
à
l'unanimité.
03-
Cadeau
départ
en
retraite
d’un
agent.
M.
Vincent
STRUIK,
Conseiller
intéressé,
s’est
retiré
de
la
réunion
pour
ne
pas
prendre
part
aux
débat
et vote.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
municipal
d'offrir
un
cadeau
à
un
agent
pour
son
départ
en
retraite,
comme
pour
les
précédents,
afin
de
le
remercier
pour
les
services
rendus
à
la
collectivité
durant
sa
présence
au
sein
de
la commune.
Le
Conseil
municipal
après
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
ACCEPTE
et
DECIDE
d'offrir
un
cadeau.
04-
Election
présidentielle
2022
: Bureau
de
vote.
Sur
proposition
de
M.
le
Maire
et
selon
les
disponibilités
des
Conseillers,
les
compositions
et
permanences
du
bureau
de
vote
lors
des
1*
et
24tours
des
élections
présidentielles
les
10
et
24
avril
2022
sont
fixées.
CR_CM_10.03.2022
Page
112 COMMUNE
DE
FONTAINE-LES-GRÈS
05-
Salle
des
fêtes
Doré-Doré.
Vu
les
derniers
diagnostics
de
l’ancienne
salle
des
fêtes
Doré
Doré,
la
question
de
son
devenir
est
posée. Après
avoir
décidé,
à
plus
d’un
tiers
des
membres
présents,
de
voter
à
bulletin
secret,
le
Conseil
municipal,
DECIDE,
à
la
majorité,
de
conserver
l’ancienne
salle
des
fêtes
Doré
Doré
et
d'entreprendre
un
projet
d'étude
de
réhabilitation
qui
sera,
dans
l’avenir,
validé
ou
non.
M.
le
Maire
charge
la
commission
urbanisme
du
dossier.
06-
Parc
éolien.
Faisant
suite
à
la
présentation
du
projet
de
parc
éolien
de
la
société
Calycé,
du
22
février
2022,
et
à
la
demande
de
cette
dernière
de
connaître
l’avis
du
Conseil
municipal
sur
l’étude
de
ce
projet,
le
Conseil
municipal,
EMET,
à
la
majorité,
un
avis
favorable.
07-
Droit
de
préemption
urbain.
La
demande
n’étant
toujours
pas
arrivée
en
mairie,
M.
le
Maire
retire
ce
point.
09-
Questions
diverses
- M.
Pierre
LARBALETIER
expose
la demande
d’un
salarié
de
la SASU
LARBALETIER
de
mise
en
place
d’un
radar
au
niveau
feux
tricolores
(croisement
de
la
RD
619
et
du
boulevard
Doré)
car,
régulièrement,
les
véhicules
ne
respectent
pas
les feux
orange
et
rouge.
M.
le Maire
annonce
qu'il
se
renseignera
sur
ce
qui
est
possible
de
faire.
- M.
le
Maire
rappelle
aux
Conseillers
la date
de
réunion
de
la commission
urbanisme :
le samedi
12
mars
2022.
- Mme
Aurore
AVET-FORAY
souhaitant
connaître
l’état
d'avancement
du
dossier
des
corbeaux
du
parc
Doré
Doré,
M.
le
Maire
indique
avoir
reçu,
en
mairie,
un
nouvel
arrêté
préfectoral
d'autorisation
d'intervention
du
lieutenant
de
louveterie
entre
les
10
mars
et
10
mai
2022;
et,
précise
que
ce
dernier
tire
au
silencieux.
La
séance
est
levée
à 21h48
Le
Maire,
Ludovic
VALLARCHER.