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Procès Verbal - Z4 Proces verbal 19 decembre 2011
Document publié le Lundi 19 décembre 2011 par la commune de Gourdon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Z4 Proces verbal 19 decembre 2011)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
Procès-verbal du Conseil municipal du
lundi 19 décembre 2011 à 18 heures 30
L'an deux mil onze, le dix-neuf du mois de décembre, à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de GOURDON s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Marie-Odile DELCAMP, Maire, en session ordinaire.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 11
Nombre de procurations : 2
Nombre de votants : 13
Étaient présents (11) : Madame Marie-Odile DELCAMP, Madame Nadine SAOUDI, Monsieur Michel CAMMAS, Madame Simone BOURDARIE, Monsieur Étienne BONNEFOND, Monsieur Christian LALANDE, Monsieur Philippe CAMBOU, Madame Delphine SOUBIROUX-MAGREZ, Monsieur Joël VINADE, Monsieur Michel PICAUDOU, Monsieur Jean LOUBIÈRES, ne formant pas la majorité des membres en exercice. Étaient excusées (2) et étaient absents (14) : Monsieur Philippe MARTEGOUTE, Monsieur Roger GUITOU, Madame Nathalie DENIS, Monsieur Jacques GRIFFOUL, Madame Marie- Josée ALBA-BOUSCASSE (procuration à Monsieur Philippe MARTEGOUTE), Madame Nicole DUMEIL, Madame Simone LACASTA (procuration à Monsieur Philippe CAMBOU), Madame Claudine LACOMBE, Monsieur Philippe DELCLAU, Madame Corinne BERREBI, Madame Magali GARRIGUE, Monsieur Laurent SERRALLONGA, Monsieur Christian BOUTHIÉ, Madame Claudine SÉGUY, Monsieur Jean JAUBERT, Madame Jacqueline JARDEL.
Questions à l’ordre du jour :
A/ Nomination d’un secrétaire de séance
B/ Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2011
01 - Plan local d’Urbanisme - Révision simplifiée - Additif n°3 (antenne-relais) - Bilan de la concertation
02 - Plan local d’Urbanisme - Révision simplifiée - Additif n°3 - Approbation après enquête publique
03 - Plan local d’Urbanisme - Révision simplifiée - Additif n°4 (réinstallation d’une famille expropriée) - Bilan de la concertation
04 - Plan local d’Urbanisme - Révision simplifiée – Additif n°4 - Approbation après enquête publique
05 - Marché public - Renouvellement matériel informatique - Serveurs centraux Mairie - Attribution du marché
06 - Marché public - Cinéma municipal - Numérisation - Marché d’équipement technique - Avenant en réduction et avenant à convention Cinélia
07 - Taxe locale sur la Publicité extérieure - Lancement de la procédure - Demande de constitution du groupe de travail chargé d’émettre des propositions pour un futur règlement local de publicité
08 - Marché public - Déplacement du réseau d’assainissement du pont de la Poussie - Maîtrise d’œuvre - Attribution
09 A - Budget du Service de l’Assainissement - Décision modificative n° 3 - Déplacement des réseaux du pont-rail de la Poussie
09 B - Budget du Service des Eaux - Décision modificative n° 3 - Admissions en non-valeur
09 C - Budget principal - Décision modificative n° 7 - Hôpital de jour
09 D - Budget principal - Décision modificative n° 8 - Frais d’études
10 - Placement de trésorerie - Renouvellement pour 2012
11 - Marché public : assainissement -Consultation coordination Sécurité et Protection de la Santé - Marché à procédure adaptée
a) pour la réhabilitation de la station d’épuration du Bléou
b) pour le déplacement du réseau (pont-rail).
12 - Pont-rail de la Poussie - Marché public - Travaux de déplacement des réseaux d’assainissement - Lancement de la procédure de consultation des entreprises et approbation du cahier des charges - Marché à procédure adaptée
13 A - Tarifs 2012 - Matériel et locaux
13 B - Tarifs 2012 - Service des Eaux
14 - Dotation d’Équipements des Territoires ruraux 2012 - Choix de l’opération éligible
15 - Cimetières - Tarifs funéraires 2012
16 - Communauté de Communes - Restauration du petit patrimoine bâti - Procès-verbal de mise à disposition totale
17 – Village-Vacances-Familles - Vente des anciens pagans
18 - Centre communal d’Action sociale - Élection d’un représentant du Conseil municipal
19 - Sécheresse 2011 - Sinistres sur habitations
20 - Question diverse - Information au Conseil municipal -
Modification de localisation du siège du bureau de vote n°2 -
Modification du périmètre géographique des bureaux de vote
Après avoir attendu l’arrivée d’éventuels retardataires non excusés, Madame le Maire ouvre la séance à 18 heures50 ; elle procède à l’appel des présents : 11 présents ; elle demande à l’assemblée de procéder à l’élection de son secrétaire de séance.
A - Nomination d’un secrétaire de séance
Monsieur Michel CAMMAS est élu secrétaire de séance, à l’unanimité.
Suite à sa convocation en date du 13 décembre 2011 pour la présente séance, Madame le Maire constate que les conditions de quorum ne sont pas remplies, informe l’assemblée qu’elle procède immédiatement à la convocation du Conseil, sur le même ordre du jour et le même rapport, pour vendredi 23 novembre à 08h 30 ; elle précise que ces convocations vont être distribuées sur le champ par la police municipale au domicile de chaque conseiller municipal.
Plus rien ne figurant à l’ordre du jour, Madame le Maire lève la séance à 18 heures 55.