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Déliberation - a1301038
Déliberation - 0000C5EF
Document publié le Jeudi 3 avril 2025 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 0000C5EF)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 03 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS MAIRIE DE
BESANÇON
Le Conseil Municipal, convoqué le 27 mars 2025, s'est réuni à
l'hôtel de Ville de Besançon
Conseillers Municipaux en exercice: 55
Présidence de Mme Anne VIGNOT, Maire
Étaient présents: Mme Elise AEBISCHER, M. Hasni ALEM, Mme Frédérique BAEHR, M. Guillaume BAILLY (à compter de la question n° 3), Mme Anne BENEDETTO, M. Kévin BERTAGNOLI, Mme Pascale BILLEREY, M. Nicolas BODIN (à compter de la question n 2 et jusqu'à la question n° 26 incluse et à compter de la question n° 36), M. François BOUSSO (à partir de la question n° 2), Mme Nathalie BOUVET, Mme Claudine CAULET, Mme Aline CHASSAGNE, Mme Annaïck CHAUVET, Mme Julie CHETTOUH, M. Sébastien COUDRY (à compter de la question n° 3), M. Laurent CROIZIER, M. Benoit CYPRIANI, Mme Karine DENIS-LAMIT, M. Cyril DEVESA, Mme Marie ETEVENARD, M. Ludovic FAGAUT, Mme Larine GAGLIOLO, M. Abdel GHEZALI (à compter de la question n° 2 et jusqu'à la question n° 26 incluse et à compter de la question n° 36), M. Olivier GRIMAITRE (à compter de la question n° 2), Mme Valérie HALLER, M. Pierre-Charles HENRY (à compter de la question n° 10), M. Damien HUGUET (à compter de la question n° 3), M. Jean- Emmanuel LAFARGE (à compter de la question n° 23), Mme Marie LAMBERT, M. Aurélien LAROPPE, Mme Myriam LEMERCIER, M. Christophe LIME, M. Jamal- Eddine LOUHKIAR (jusqu'à la question n° 13 incluse), Mme Agnès MARTIN, Mme Carine MICHEL (à compter de la question n° 3), Mme Marie-Thérèse MICHEL, Mme Laurence MULOT (à compter de la question n° 3), M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 2 et jusqu'à la question n° 35 incluse), M. Anthony POULIN, Mme Françoise PRESSE, Mme Karima ROCHDI, M. Jean-Hugues ROUX, M. Nathan SOURISSEAU, M. Gilles SPICHER, M. André TERZO, Mme Claude VARET (à compter de la question n 3), Mme Anne VIGNOT, Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 35 incluse), Mme Christine WERTHE
Secrétaire : Mme Larine GAGLIOLO
Etaient absents: Mme Fabienne BRAUCHLI, Mme Nadia GARNIER, Mme Sadia GHARET, M. Saïd MECHAI, Mme Juliette SORLIN, Mme Marie ZEHAF
Procurations de vote: M. Guillaume BAILLY à Mme Myriam LEMERCIER (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Nicolas BODIN à M. Jean-Hugues ROUX (à compter de la question n° 27 et jusqu'à la question n° 35 incluse), M. François BOUSSO à M. Anthony POULIN (jusqu'à la question n° 1 incluse), Mme Fabienne BRAUCHLI à Mme Valérie HALLER, M. Sébastien COUDRY à Mme Sylvie WANLIN (jusqu'à la question n° 2 incluse), Mme Nadia GARNIER à M. Benoit CYPRIANI, Mme Sadia GHARET à M. Christophe LIME, M. Abdel GHEZALI à M. Yannick POUJET (à compter de la question n° 27 et jusqu'à la question n° 35 incluse), M. Pierre-Charles HENRY à Mme Christine WERTHE (jusqu'à la question n° 9 incluse), M. Damien HUGUET à Mme Annaïck CHAUVET (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Jean-Emmanuel LAFARGE à M. Cyril DEVESA (jusqu'à la question n° 22 incluse), M. Jamal-Eddine LOUHKIAR à M. André TERZO (à compter de la question n° 14), M. Saïd MECHAI à M. Ludovic FAGAUT, Mme Laurence MULOT à Mme Karine DENIS-LAMIT (jusqu'à la question n° 2 incluse), M. Yannick POUJET à M. Abdel GHEZALI (à compter de la question n° 36), Mme Juliette SORLIN à Mme Julie CHETTOUH, Mme Claude VARET à Mme Marie LAMBERT (jusqu'à la question n° 2 incluse), Mme Sylvie WANLIN à M. Sébastien COUDRY (à compter de la question n° 36), Mme Marie ZEHAF à Mme Frédérique BAEHR
OBJET : 42- Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025
Délibération n° 007898
Assemblée délibérante du 03 avril 2025
Délibération n° 007898
1/4
REÇU EN PREFECTURE
Le 11 avril 2025
VIA DOTELEC TÉLÉTRANSMISSION
025-212500565-20250403-D007898I0-DE
Publié le : 11/04/2025 42
Aides aux congrès et évènements - Troisième attribution 2025
Rapporteur: M. Anthony POULIN, Adjoint
Commission n1
Date
20/03/2025
Avis
Favorable unanime
Résumé:
Le présent rapport a pour objet de proposer au Conseil Municipal de se prononcer sur l'attribution de subventions en réponse à deux demandes universitaires d'un montant de 1 200€ et deux demandes d'associations privées d'un montant de 12 750€ dans le cadre de l'organisation de congrès, colloques pour un montant total de 13 950€.
Besançon s'est positionnée comme Ville de Congrès avec la mise en place d'une stratégie d'aide aux organisateurs de congrès aux moyens de subventions et d'une stratégie de promotion du Tourisme d'Affaires et de Congrès avec la création du bureau « Besançon Congrès », géré par Besançon Tourisme et Congrès.
Le soutien que la Ville de Besançon apporte aux organisateurs de congrès s'articule autour des critères suivants : nombre de congressistes, durée du congrès, pertinence, rayonnement, autofinancement, subvention des autres collectivités, et retombées économiques pour la Ville, à savoir : nombre de nuitées en hébergement marchand, lieu du congrès, restauration, activités culturelles et festives et visites guidées.
Après prise en compte des critères d'attribution ci-dessus, il est proposé d'attribuer les subventions suivantes:
1. Colloques universitaires
700€ pour l'Université Marie et Louis Pasteur - Laboratoire ELLIADD - qui organise du 13 au 15 mai 2025 le congrès « Plurilinguisme et Inclusion Scolaire : contextes didactiques, enjeux et formations ».
Le colloque international « Plurilinguisme et inclusion scolaire : contextes didactiques, enjeux et formations » s'inscrit dans la continuité de collaborations pérennes entre l'université d'Australie du Sud (Adélaide, Australie), l'université Mohammed V (Rabat, Maroc) et l'université Marie et Louis Pasteur (Besançon, France). En s'appuyant sur les travaux de doctorants et d'enseignants- chercheurs menés sur le terrain, ces collaborations scientifiques interrogent des sujets d'actualité et de préoccupation pour les trois systèmes éducatifs des pays respectifs, autour de trois axes : migration, intégration et inclusion. Eh effet, la première rencontre internationale a eu lieu à Rabat (Maroc) du 02 au 04 décembre 2022 réunissant une centaine de communicants et une dizaine de conférenciers spécialistes de la question. La deuxième rencontre internationale aura, quant à elle, lieu du 13 au 15 mai 2025 à Besançon. Co-organisée par les trois universités, ce colloque international a pour visée, d'une part, d'interroger le rôle du plurilinguisme dans l'enseignement-apprentissage des langues et des disciplines, et d'autre part, d'étudier son impact et ses effets sur l'inclusion des élèves allophones issus de l'immigration afin de mieux comprendre les facteurs les plus déterminants favorisant la réussite scolaire.
Ce temps d'échange permettra de poursuivre la réflexion amorcée en 2022 en identifiant des leviers d'actions et rassemblera une cinquantaine de communicant venant de divers horizons (Algérie, Australie, Côte d'ivoire, France, Guinée, Italie, Madagascar, Maroc, Sénégal, Suisse, Tunisie, entre
autres).
Le colloque se déroulera sur 3 jours.
Environ 50 participants sont attendus à la MSHE, Rue Mégevand.
Le budget prévisionnel de colloque au rayonnement international est de 10 200€.
Assemblée délibérante du 03 avril 2025
Délibération n° 007898
2/4 En cas d'accord, la dépense totale de 700 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.633.65731.0022164.10036.
500€ pour l'Université Marie et Louis Pasteur - UMR 1098 RIGHT et CHU Besançon qui organise le 16 mai 2025 le congrès « Réseau ROMI - Première journée d'étude des hémopathies à pDC ».
L'équipe UMR RIGHT a développé avec le CHU de Besançon le réseau national des tumeurs à cellules dendritiques plasmocytoïdes (pDC) et hémopathies avec pDC (ROMI) depuis une vingtaine d'année. Ce réseau a notamment permis de constituer une des plus grande biocollection et cohorte mondiale des hémopathies rares.
De nombreux travaux de recherche ont été réalisés et 27 articles internationaux ont été publiés avec comité de lecture sur ces leucémies. Ces travaux sont menés à Besançon dans T'UMR 10989 Right. Ceci a permis d'améliorer le diagnostic et le suivi des hémopathies pour l'ensemble des centres français (et également quelques sollicitations de Belgique et Suisse) et le développement de thérapies innovantes (thérapies ciblées et CAR-T cells).
Aucune journée dédiée à ces hémopathies n'existe à l'heure actuelle, alors même que les avancées scientifiques actuelles nécessitent une sensibilisation et une actualisation des connaissances des praticiens, ainsi que le développement de collaborations pour des études multicentriques, compte tenu de la rareté de ces leucémies.
Le congrès se déroulera sur 1 jour.
Environ 70 participants seront attendus à l'Espace Grammont.
Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement européen est de 6 300€.
En cas d'accord, la dépense totale de 500 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.633.65731.0022164.10036.
Il. Séminaires/colloques privés
1 000€ pour Moving Magnet Technologies (MMT) qui organise du 17 au 18 juin 2025 le séminaire « MMT Techdays ».
MMT organise depuis plus de 10 ans (début 2011), une conférence annuelle sur la mécatronique pour donner l'opportunité aux décideurs clés, notamment aux équipementiers automobiles, aux fournisseurs et sous-traitants de se rencontrer et d'échanger sur l'avenir de la mobilité. MMT est une entreprise axée sur l'innovation perpétuelle pour des applications d'E-mobilité grâce au développement de solutions mécatroniques (moteurs/capteurs et actionneurs).
Le congrès se déroulera sur 2 jours.
Environ 80 participants seront attendus à la Chambre du Commerce et de l'industrie. Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement européen est de 20 896€.
Il s'agit d'une première attribution de subvention.
En cas d'accord, la dépense totale de 1 000 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.633.65748.0022164.10036.
11750€ pour lnnovaxiom qui organise les 2, 3 et 4 décembre le congrès « Timeworld Limite 2025 ».
TimeWorld, c'est l'opportunité de rencontres entre chercheurs, industriels, universitaires, artistes et grand public. C'est un espace de partage de savoirs, des expertises, des points de vie où les sciences humaines et sociales viennent s'associer aux sciences fondamentales et expérimentales pour offrir à tous matière à cogiter.
Les précédentes éditions ont eu lieu principalement dans des capitales (Paris, Tokyo), les organisateurs souhaitent maintenant encourager le partage et la diffusion des connaissances dans les régions. Besançon dispose d'une université importante, de laboratoires de recherches nombreux et d'une tradition industrielle de pointe.
Assemblée délibérante du 03 avril 2025
Délibération n° 007898
3/4 Le congrès TimeWorld se déroule sur trois jours, mardi, mercredi et jeudi. A son programme, environ 90 conférences, 6 tables rondes, des séances de dédicaces, une grande exposition et des performances. La programmation se fait sur trois amphithéâtres qui accueillent des évènements simultanément.
La programmation de TimeWorld Limite s'organise autour de quatre champs d'investigation : • Limite mesurée : mathématiques, physique, informatique, finance, industrie ; • Limite dans le vivant : médecine, biologie, climatologie, géologie, évolution ; • Limite perçue : cognition, psychologie, philosophie, sociologie, histoire, économie ; • Limite dans l'art : littérature, musique, arts plastiques, cinéma, jeux.
Le congrès se déroulera sur 3 jours au Kursaal.
L'événement devrait accueillir entre 1000 et 3000 personnes, 30 % des 150 intervenants attendus sont étrangers. Le nombre de nuitées devrait s'élever entre 500 et 1000. L'ensemble du congrès se tiendra dans le centre-ville de Besançon, générant des dépenses dans les restaurants, les hôtels et les boutiques.
Le budget prévisionnel de ce congrès au rayonnement international est de 261 000€.
Il s'agit d'une première attribution de subvention.
En cas d'accord, la dépense totale de 11 750 € sera prise en charge sur la ligne de crédit 65.633.65748.0022164.10036.
En cas de non tenue du Congrès / de la Manifestation, le montant versé ne pourra excéder 60 % de la subvention allouée (sauf production de justificatifs de dépenses attestant de dépenses supérieures).
Mmes Frédérique BAEHR (2) et Pascale BILLEREY (1), et MM. Damien HUGUET (1), Jean- Emmanuel LAFARGE (1) et Yannick POUJET (1), conseillers intéressés, ne prennent part ni au débat, ni au vote.
A l'unanimité, le Conseil Municipal attribue les subventions suivantes :
700 € pour l'Université Marie et Louis Pasteur - Laboratoire ELLIADD, 500 € pour l'Université Marie et Louis Pasteur- UMR 1098 RIGHT et CHU Besançon,
1 000 € pour Moving Magnet Technologies,
11 750 € pour lnnovaxiom.
Rapport adopté à l'unanimité
Pour : 49 Contre : 0 Abstention*: 0 Conseillers intéressés : 6
Le sens du vote des élus ne prenant pas part au vote est considéré comme une abstention.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif de Besançon dans les deux mois suivant sa publicité.
La Secrétaire de séance,
? Lorine GAGLIOLO Conseillère Municipale Déléguée
Assemblée délibérante du 03 avril 2025
Délibération n° 007898
Pour extrait conforme,
La Maire,
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Anne VIGNOT
4/4