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Ordre du Jour - ODJ 17 12 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 17 12 24)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Environnement,
Le Conseil Municipal se réunira en séance ordinaire, sous la Présidence de Monsieur Christophe CHOSEROT, Maire de Maxéville, le : Mardi 17 décembre 2024 à 18h30 en Mairie, salle du Conseil.
Maxéville, le mardi 10 décembre
Le Maire,
Christophe CHOSEROT
Ordre du Jour :
Approbation du PV du Conseil Municipal précédent,
Informations,
Communications diverses et des décisions prises en application de l’art. L. 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales,
Affaires délibératives :
1) Installation de Monsieur VIAC Anthony – Conseiller Municipal
2) Modification des différentes commissions municipales
3) Débat d’Orientation Budgétaire
4) Convention cadre entre la ville de Maxéville et le CCAS
5) Budget Principal – Exercice 2024 – Décision budgétaire modificative n°1 6) Autorisation d’engager, liquider, mandater des dépenses d’investissement jusqu’au vote du Budget Primitif
7) Admissions en non-valeur pour créances éteintes
8) Présentation du Rapport Social Unique – Année 2023
9) Recrutement d’un contrat parcours emploi compétences
10) Modification du tableau des effectifs
11) Délibération fixant la nature et la durée des autorisations spéciales d’absences 12) Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
13) Adoption du règlement intérieur du personnel pour les agents de la ville de Maxéville 14) Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement pour les agents relevant du cadre d’emplois de la Police Municipale
15) Année scolaire 2024/2025 – Activités pédagogiques récréatives éducatives de Maxéville (APREM) – Rémunération d’intervenants en vacation
16) Domaine public – Escaliers privatifs de l’association Jean-Baptiste Thiery 17) Avis du Conseil Municipal sur le projet de PLUI-HD arrêté par la Métropole du Grand Nancy 18) Instauration du permis de démolir sur le territoire communal
19) Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures
20) Instauration de la déclaration préalable pour les ravalements de façades 21) Agenda d’accessibilité programmée (AD’AP) – Demande de prorogation du délai d’exécution 22) Modification du tarif de la caution de la salle des fêtes
23) MJC Massinon de Maxéville – Convention pluriannuelle de partenariat avec la ville de Maxéville – Reconduction de la convention pour 1 an24) Subvention Squash du rêve
25) Mise à jour du règlement de fonctionnements des services péri et extrascolaires 26) Prestations de location maintenance de télé assistance pour le maintien à domicile des personnes âgées et/ou personnes en situation de handicap – Constitution d’un groupement de commandes 27) Portage repas à domicile – Diversification prestataires de services 28) Séjour à Merlimont – Signature du contrat pour le séjour vacances pour les séniors 29) Séjour à Mûr de Bretagne – Signature du contrat pour le séjour vacances pour les séniors 30) Rapport annuel 2023 du délégataire de service public du multi-accueil Les Colibris 31) Convention entre la ville de Maxéville et l’association France Allemagne Langues et Cultures (FALC) – Avenant n°1
32) Renouvellement du Label de la Cité Educative – Convention cadre pluriannuelle 33) Subventions aux associations intervenant dans le domaine de la solidarité – 3ème session 34) Contrat de ville – Nouvelles conventions d’utilisation de l’abattement de TFPB 2025-2030 35) Convention et subvention de partenariat ville de Maxéville/Lortie
36) Métropole du Grand Nancy – Ferme urbaine du Plateau de Haye – Convention de mise à disposition
37) Ouvertures dominicales 2025
38) Métropole du Grand Nancy – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau portable et de l’assainissement – Année 2023
39) Métropole du Grand Nancy – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets – Année 2023
40) Métropole du Grand Nancy – Rapport d’activité – Année 2023