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unknown - Communauté d'agglomération - Rambouillet Territoires - CC2209FI01 Grille tarifaire 2022 Les Fontaines et base de Loisirs modification à partir du 1er septembre 2022
Document publié le Jeudi 1 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Rambouillet Territoires - CC2209FI01 Grille tarifaire 2022 Les Fontaines et base de Loisirs modification à partir du 1er septembre 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Sport,
RAMBOUILLET
TERRITOIRES
Rambouillet Territoires
22 rue Gustave Eiffel - ZA Bel Air
BP 40036 - 78511 Rambouillet Cedex
Tél. 01 34 57 20 61 - Fax 01 34 84 01 57
CC2209FI01 Grille tarifaire 2022 - centre aquatique les Fontaines et Base de Loisirs des Etangs de Hollande - modification à partir du 1er septembre 2022
Conseil communautaire du lundi 26 septembre 2022
Convocation du 20 septembre 2022
Présidence : Thomas GOURLAN
Secrétaire de Séance : Jacques FORMENTY
78120 RAMBOUILLET
Affichée le 20 septembre 2022
Conseillers titulaires Suppléants Absents représentés par
AGUILLON Claire PT
ALIX Martial PT | PORTHAULT Jérôme
BATTEUX Jean-claude PT | ALOISI Henri
BAX DE KEATING Geoffroy PT
BERNARD Jean-Luc PT
BONTE Daniel PT
BRICAUD Nathalia AE | CHEMIN Delphine
BRIOLANT Stéphanie REP | DEFFRENNE Philippe GOURLAN Thomas
CABRIT Anne AE | BUREAU Norbert
CAILLOL Valérie REP DEMONT Clarisse
CARESMEL Marie AE
CARIS Xavier PT
CAZANEUVE Claude PT | PELOYE Robert
CHANCLUD Maurice PT | GODEAU Hervé
CHERET Claire PT | PASSET Georges
CHRISTIENNE Janine PT
CINTRAT Alain REP PETITPREZ Benoît
CONVERT Thierry PT | MAZE Michel
COPETTI Isabelle PT | MANDON Franck
DEMICHELIS Janny PT |LENTZ Jacques
DEMONT Clarisse PT
DESMET France PT
DEROFF Joseph A
DRAPPIER Jacky PT | QUINTON Benjamin
DUCHAMP Jean-Louis PT | DELABBAYE Jean-Yves
DUPRESSOIR Hervé AE
FLORES Jean-Louis PS | HAROUN Thomas
FOCKEDEY William REP PASQUES Jean-Marie
FORMENTY Jacques PT | CARZUNEL Martine
GAILLOT Anne-Françoise PT |LE MENN Pascal
GHIBAUDO Jean-Pierre A |MOUTET Jean-Luc
GOURLAN Thomas PT
GROSSE Marie-France REP PAQUET Frédéric
GUIGNARD Sylvain A
IKHELF Dalila A
Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20220926-CC2209FI01-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 JAFFRE Valéry PT
JEGAT Joëlle PT
JUTIER David PT
LAHITTE Chantal PT
LAMBERT Sylvain PT |GATINEAU Christian
LECOURT Guy PT | BAUDESSON Hélène
MALARDEAU Jean-Pierre PT | BERTHIER Lydie
MARGOT JACQ Isabelle PT
MARCHAL Evelyne PT | GENTIL Jean-Christophe
MATILLON Véronique PT
MAY OTT Ysabelle PT |VEIGA José
MOUFFLET Catherine PT
NEHLIL Ismaël PT |
PAQUET Frédéric PT
PASQUES Jean-Marie PT
PETITPREZ Benoît PT
POMMET Raymond PT
QUERARD Serge PT | SAISY Hugues
QUINTON Gilles PT { CHARRON Xavier
REY Augustin AE
ROLLAND Virginie A
ROSTAN Corinne A | MARECHAL Michel
ROUHAUD Jean Christophe PT | FAUQUEREAU Nadine
SALIGNAT Emmanuel REP | CHALLOY Camélia CABRIT Anne
SCHMIDT Gilles REP CONVERT Thierry
SIRET Jean-François PT |
STEPHANE Nathalie PT
TROGER Jacques PT | BARDIN Dominique
TRONEL Didier PT
WEISDORF Henri PT
YOUSSEF Leïla REP CHRISTIENNE Janine
ZANNIER Jean-Pierre PT | THEVARD Nicolas
Conseillers :67 |Présents : 48 Représentés : 8 Votants potentiels : 56 | Absents/Excusés : 11
Présents
titulaires : 47
Présents
suppléants : 1
PT : présent titulaire — PS : présent suppléant - Rep : Représenté - 0 : ne prend pas part au
vote - X : ne siège pas - À : absent - £ : excusé
Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20220926-CC2209FI01-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique,
Vu la loi n°2021-1040 du 5 août 2021 modifiée relative à la gestion de la crise sanitaire,
Vu la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 modifiée portant diverses dispositions de vigilance sanitaire,
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012, relatif à la gestion budgétaire et comptable publique et notamment l'article 22,
Vu l'arrêté préfectoral n° 2016-362-0001 en date du 27 décembre 2016, portant fusion de Rambouillet
Territoires Communauté d'Agglomération, de la Communauté de Communes Contrée d'Ablis-Portes d'Yvelines et de la Communauté de Communes des Etangs,
Vu l'arrêté préfectoral n° 78-2020-10-28-004 en date du 28 décembre 2020, fixant le nombre et la
répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire de Rambouillet Territoires à compter du renouvellement des Conseils Municipaux des 15 et 22 mars 2020,
Vu la délibération du Conseil communautaire n°CC2206FI03 en date du 27 juin 2022 concernant la grille tarifaire 2022 : modification de la grille adoptée en avril 2022,
Considérant qu'il convient de modifier la grille tarifaire proposée pour le centre nautique Les Fontaines
afin de tenir compte de l'ouverture totale du site à l'ensemble des « activités sèches » et des activités nautiques, à partir de septembre 2022,
Considérant l'avis favorable de la Commission Budget Finances en date du 8 septembre 2022,
Considérant par ailleurs, qu'il convient de créer une offre tarifaire pour les tournages et courts métrages sur le site de la base de loisirs,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité,
ADOPTE la nouvelle grille tarifaire-centre aquatique Les Fontaines, applicable à partir de septembre 2022 telle que présentée en annexe,
ADOPTE une offre tarifaire pour les tournages et courts métrages réalisés sur le site de la base de loisirs
des Etangs d'un montant de 2000€ la demie journée,
PRECISE que ces éléments seront intégrés à la grille tarifaire de l'ensemble des sites soumis à tarification délibérée le 27 juin 2022,
DONNE tout pouvoir au Président ou à son Représentant, pour l'application de cette délibération ou son intention.
Fait à Ablis, le 26 septembre 2022
Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20220926-CC2209FI01-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 « La présente délibération à supposer que celle-ci fasse grief peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou
affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles ou d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération Rambouillet
Territoires, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise
qu'elle soit implicite ou explicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Conformément à l'article R 421.7 du code de justice administrative, les personnes résidants Outre-Mer et à l'étranger disposent d'un délai supplémentaire de distance de
respectivement un et deux mois pour saisir le Tribunal
Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20220926-CC2209FI01-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022 Définitions
diverses
Entrées
individuelles
=valables
le
jour
d'achat
uniquement
Bébés
de
O
à
3ans
=gratuité
{1}
Enfant
=de
4ans
à15
ans
Inclus
(pièce
identité
àproduire)
{2}
Etudiant
=
de
16
à
25
ans
inclus
en
formation
non
rémunérée
Gustificatif
à
produire)
13}
Cartes
10
entrées
=
valables
1
an
à
compter
da
l'achat
(non
remboursable)
{4}
Habitants
RT
=sur
présentation
d'une
pièce
d'identité
et
factures
d'électricité
ou
gaz
ou
quittance
loyer
de
moins
de
2mois
15)
La
commune
est
facturée
en
lieu
et
place
de
l'association
(6)
Frais
à
régler
une
seule
fois,
lors
de
la
prise
d'un
abonnement
(Basic,
Zen,
Medium
ou
Premium)
DROITS
D'ENTREES
ETABLISSEMENT
Bassins
-Individuelle
adulte
Bassins
-Individuelle
enfant
(1}
Bassins
-individuelle
adulte
tarif
handicapé
Bassins
-Individuelle
enfant
(1)
tarif
handicapé
Espace
fitness
(salle
avec
machines
de
musculation
et
de
cardio-training)
+de
16
ans
Espace
bien-être
(+
de
16
ans)
Espaces
fitness
(salle
avec
machines)
+Bien-être
(+
de
16
ans)
Espace
bien-être
+bassins
(+
de
16
ans)
Espace
fitness
(salle
avec
machines)
et
bassins
-+
de
16
ans
Tous
les
espaces
sans
cours
(+
de
16
ans)
Entrée
PREMIUM
(tous
les
cours
+tous
les
espaces-
-+
de
16
ans
10
entrées
étudiant
{2}
et
personnes
âgées
de
62
ans
et
plus
{3}
Famille
nombreuse
:adulte
ou
enfant
(1}
résidant
sur
le
territoire
de
AT,
sur
présentation
carte
SNCF
en
cours
de
validité
Les
Fontaines
RAMBOUILLET
TERRITOIRES
CENTRE
AQUATIQUE
+
SPORT
+
BIEN-ÊTRE
Cartes
Comité
d'Entreprises
(CE),
partenaire*,
institution*
10
entrées
minimum
avec
réduction
de
15%
sur
tout
sauf
entrée
ind.
{*sur
convention}
Groupe
enfants
10
enfants
minimum
accompagnés
et
intégrés
dans
une
structure
organisée
(par
personne)
Perte
ou
casse
de
badge
(carte
ou
bracelet}
et
premier
abonnement
Forfait
été
(valable
du
1er
juillet
au
31
août)
(1)
et (2}
ABONNEMENTS
TARIFS
2022
30
entrées
5,20€
47€
410€
37€
4,20
€
3,10€ 8,00
€
nc
14,00
€
130
€
16,00
€
144
€
16,00
€
144
€
10,00
€
90
€
19,00
€
25,00
€
37€
3,70€
33,30
€
3,70€ sc 62,00
€
Mois
Abonnement
BASIC
enfants
(accès
illimité
àtous
les
bassins
lors
de
période
d'ouverture
au
public
(selon
disponibilité)
Abonnement
BASIC
adultes
(accès
illimité
àtous
les
bassins
lors
de
période
d'ouverture
au
public
{selon
disponibilité)
Abonnement
ZEN
réservé
aux
+de
16
ans)
:accès
illimité
àl'espace
bien-être
(exclusivement)
Abonnement
MEDIUM
(accès
àtous
les
espaces
pour
les
+de
16
ans
-hors
cours
sport
santé
(fitness
et aquatique)
Abonnement
PREMIUM
(+
de
16
ans}
accès
illimité
àtous
les
cours
et
tous
les
espaces
selon
disponibilité
Frais
de
dossier
(6)
ACCÈS
(À
LA
CARTE)
AUX
COURS
UNIQUEMENT
Cours
de
fitness
ou
d'aquafitness
Accès
espace
bien-être
ACTIVITES
=
Les
tarifs
indiqués
ne
donnent
droit
CUT
CORRECTE
NT
NT
EETES
|
Futures
mamans
(3)
88
nageurs
de
6
mais
à
3ans
(3)
+2
accompagnants
Leçons
de
natation
à
partir
de
6
ans
(3)
en
sus
de
l'entrée
Aquaphobie
(6
adhérents
maximum)
Jardin
aquatique
(4-
6 ans)
Cours
collectifs
de
natation
enfants
ou
adultes
annuel
(3)
TARIFS
COLLECTIVITES-NATATION
SCOLAIRE
Bassin
(indifférencié)
Forfait
location
créneau
scolaire
primaire
jusqu'à
30
élèves
Forfait
location
créneau
scolaire
primaire
àpartir
de
31
élèves
et
jusqu'à
105
élèves
maximum
Forfait
location
1ligne
d'eau
de
25
mètres
créneau
collège
et
lycée
(1
heure)
Maître
nageur
sauveteur
(MNS)
Enseignement
par
séance
pour
1MNS
scolaire
primaire
Forfait
enseignement
pour
1MNS
instituts
Médicaux
Educatifs
{45
minutes)
TARIFS
BASSINS-ASSOCIATIONS
ET.
CLUBS
SPORTIFS/ORGANISMES
SPECIFIQUES
Bassins
sportif
et
olympique
Location
1ligne
de
25m
/heure
Location
1ligne de
50m
/heure
AQUAGYM
ASSOCIATION
{sous
convention)
15%
sur
le
tarif
annuel
de
l'activité
de
l'abonnement
PREMIUM
(au
mois
ou
àl'année)
communes
de
la
Communauté
d'agglomération
Rambouillet
Territoires
JAbEs
Bubon
Hermeray
Paray
Douavile
Rochelort
en
Yvebnes
Alunile
Cemay-la-Vise
__
|
La
Cetes
les
Bordes}
Le
Perray-en-Yvelines
|
Saint-Amouk-en
Yvelines
Autarqu
Clurefontace
Longnkers
Pogny-lo-Forét
Saint-Hilarion
Bonneïles
Emarcé
Vatrivie
Ponthérrard
Saint
Léger
en
Webnes
Bonnie
le
Gallcd
JLes
essats-ke-Roi
|
Orcemont
Prunay
en
Yvelaes
|
Saint
Martin
de
Brethencourt
Lo
Boopète
Ecole
_|Gambaseut
Orghar
Rambouilet
Sainte
M'esme
Les
Brevases
Gaseran
Orsonille
Roeur
Sonchamp
14)
COMMUNES
DE
RAMBOUILLET
TERRITOIRES
Vieille
Eghse
en
Yrelines
En
cas
de
demande
de
remboursement,
l'adhérent
pourra
éventuellement
être
remboursé
{décision
du
Président)
de
manière
protarisée
en
concordance
avec
le
montant
de
l'inscription
Tarifs
applicables
en
septembre
2022
25.00€
300,00€
30,00
€
360,00
€
35,00
€
420,00
€
45,00
€
540,00
€
60,00
€
720,00
€
15,00
€
12€ ldc€ i 20€ 40€ 20€ 20€ 30€ séance
ETAT
ES
85€ 85€ 140
€
76,50
€
76,50
€
70
€
AUTRAULS
50€ 100
€
soc
20,00
€
40, 00
€
Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20220926-CC2209FI01-DE
Date de télétransmission : 05/10/2022
Date de réception préfecture : 05/10/2022