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Déliberation - DCM25 063 CULTURE Modification et mise a jour de l
unknown - Communauté d'agglomération - Rambouillet Territoir
unknown - Communauté d'agglomération - Rambouillet Territoires - CC2305FI01 Mise a jour grille tarifaire piscine des Molieres
Document publié le Mardi 30 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Rambouillet Territoires - CC2305FI01 Mise a jour grille tarifaire piscine des Molieres)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305F101-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
RAMBOUILLET
TERRITOIRES
Rambouillet Territoires
22 rue Gustave Eiffel - ZA Bel Air
BP 40036 - 78511 Rambouillet Cedex
Tél. 01 34 57 20 61 - Fax 01 34 84 01 57
| CC2305FI01 Mise à jour grille tarifaire piscine des Molières
Conseil Communautaire du Mardi 30 mai 2023
Convocation du 24 mai 2023
Présidence : Thomas GOURLAN
Secrétaire de Séance : Jean-Louis FLORES
78120 RAMBOUILLET
Affichée le 24 mai 2023
Conseillers titulaires Suppléants Absents représentés par
AGUILLON Claire REP SIRET Jean-François
ALIX Martial P | PORTHAULT Jérôme
BATTEUX Jean-claude REP | ALOISI Henri GAILLOT Anne-Françoise
BAX DE KEATING Geoffroy AE
BERNARD Jean-Luc REP DESMET France
BONTE Daniel P
BRICAUD Nathalia P | CHEMIN Delphine
BRIOLANT Stéphanie P | DEFFRENNE Philippe
CABRIT Anne AE | BUREAU Norbert
CAILLOL Valérie REP MATILLON Véronique
CARESMEL Marie REP PETITPREZ Benoît
CARIS Xavier P
CAZANEUVE Claude P | PELOYE Robert
CHANCLUD Maurice P |GODEAU Hervé
CHERET Claire P | PASSET Georges
CHRISTIENNE Janine P
CINTRAT Alain P
CONVERT Thierry P |MAZE Michel
COPETTI Isabelle P |MANDON Franck
DEMICHELIS Janny P |LENTZ Jacques
DENAIS Lionel AE
DEMONT Clarisse REP CINTRAT Alain
DESMET France P
DEROFF Joseph AE
DRAPPIER Jacky P | QUINTON Benjamin
DUCHAMP Jean-Louis P |DELABBAYE Jean-Yves
DUPRESSOIR Hervé P
FLORES Jean-Louis P | HAROUN Thomas
FOCKEDEY William P
FORMENTY Jacques P |CARZUNEL Martine
GAILLOT Anne-Françoise P ÎLE MENN Pascal
GHIBAUDO Jean-Pierre PS | GUILLARD Olivier
GOURLAN Thomas P
GROSSE Marie-France P Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305F101-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
GUIGNARD Sylvain | AE
IKHELE Dalila AE
JAFFRE Valéry AE
JEGAT Joëlle P
JUTIER David AE
LAHITTE Chantal REP PAQUET Frédéric
LAMBERT Sylvain AE | GATINEAU Christian
LECOURT Guy P | BAUDESSON Hélène
MALARDEAU Jean-Pierre P |BERTHIER Lydie
MARGOT JACQ Isabelle AE
MARCHAL Evelyne P | GENTIL Jean-Christophe
MATILLON Véronique p | |
MAY OTT Ysabelle P |VEIGA José
MOUFFLET Catherine P
NEHLIL Ismaël P
PAQUET Frédéric P
PASQUES Jean-Marie P
PETITPREZ Benoît P
QUERARD Serge P |SAISY Hugues
QUINTON Gilles P |CHARRON Xavier
REY Augustin P .
ROLLAND Virginie P
ROSTAN Corinne ‘ REP | MARECHAL Michel MARCHAL Evelyne
ROUHAUD Jean Christophe P |FAUQUEREAU Nadine
SALIGNAT Emmanuel REP | CHALLOY Camélia GOURLAN Thomas
SCHMIDT Gilles P _
SIRET Jean-François p
STEPHANE Nathalie AE
TROGER Jacques P | BARDIN Dominique
TRONEL Didier P
WEISDORF Henri P
YOUSSEF Leïla P
ZANNIER Jean-Pierre P |THEVARD Nicolas
Conseillers :67 [Présents : 47 Représentés : 9 | Votants potentiels : 56 | Absents/Excusés : 11 |
Présents
titulaires : 46
Présents
suppléants : 1
PT: présent titulaire - PS : présent suppléant - Rep : Représenté - 0 : ne prend pas part au
vote - X : ne siège pas - À : absent - E : excusé Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305F101-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral n°2016-362-0001 en date du 27 décembre 2016 portant fusion de Rambouillet
Territoires Communauté d'Agglomération, de la Communauté de Communes Contrée d'Ablis-Portes
d'Yvelines et de la Communauté de Communes des Etangs,
Vu l'arrêté préfectoral n°78-2020-01-29-007 en date du 29 janvier 2020 portant modification des statuts
de Rambouillet Territoires,
Vu l'arrêté préfectoral n°78-2019-10-28-004 en date du 28 octobre 2020 fixant le nombre et la x répartition des sièges au sein du conseil communautaire de Rambouillet territoires à compter du
renouvellement général des conseils municipaux des 15 et 22 mars 2020,
Considérant qu'il convient de créer une tarification pour les frais de dossier pour tous les nouveaux
abonnés de la piscine intercommunale des Molières, située aux Essarts le Roi.
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité
ADOPTE le tarif de 20€ pour les frais de dossier des nouveaux abonnés à la piscine des Molières, située
aux Essarts le Roi
PRECISE que l'entrée en vigueur des tarifs s'applique à partir du 1° juin 2023
DONNE tout pouvoir au Président ou à son représentant pour l'application de cette délibération.
Fait à La Celle-les-Bordes, le 30 mai 2023
« La présente délibération à supposer que celle-ci fasse grief peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou
affichage, d'un recours contentieux auprés du Tribunal Administratif de Versailles ou d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération Rambouillet
Territoires, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise
qu'elle soit implicite ou explicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux moïs.
Conformément à l'article R 421.7 du code de justice administrative, les personnes résidants Outre-Mer et à l'étranger disposent d'un délai supplémentaire de distance de
respectivement un et deux mois pour saisir le Tribunal
Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr; » Accusé de réception en préfecture
. . 078-200073344-20230530-CC2305F101-DE CA Rambouillet Territoires PISCINE COMMUNAUTAIRE DES MOLIERES Date de télétransmission : 08/06/2023 Tarifs Date de réception préfecture : 08/06/2023
RAMBOUILLET
TERRITOIRES PRE)
TARIFS 2023
adulte [__440€|
entrées adulte 39,50 €
entrées adulte 71,50 €
entrées adulte 96,00 €
72,50 €
été du ler au 31 66,50 €
amille nombreuse : adulte ou enfant (1) résidant sur le territoire de RT,
carte SNCF en cours de validité
individuelle "
l'accès ' bien-être"
individuelle " bien-être" +
Location 8,60 €
77,00 €
10 séances 106,00 €
annuel 30 séances minimum 266,50 €
séance 9,50 €
10 séances 90 €
21 €
Bassin 12
Forfait location créneau scolaire à 30
Forfait location créneau scolaire de 31 élèves et ‘à 72 élèves maximum
MAITRE NAGEUR SAUVETEUR
1 MNS-scolaire
Forfait 1 MNS-IME
Location PETIT BASSIN / HEURE (partagé ou non avec le public) 32,00 € [Location 1 ligne de 25m / heure | 2150€ |
Entrées individuelles = valables le jour d'achat uniquement
Bébés de 0 à 3 ans = gratuité
(1) Enfant = de 4 ans à 15 ans inclus (pièce identité à produire)
(2) Etudiant = de 16 à 25 ans inclus en formation non rémunérée (justificatif à produire)
(3) Cartes 10, 20, 30 entrées ou 5, 6, 10, 20 séances = valables 1 an à compter de l'achat (non remboursable)
(4) Habitants RT = sur présentation d'une pièce d'identité et factures d'électricité ou gaz ou quittance loyer de moins de 2 mois
(5) La commune est facturée en lieu et place de l'association
Ablis Bullion Hermeray Paray Douaville Rochefort en Yvelines
{Allainville Cernay-la-Ville La Celles les Bordes| Le Perray-en-Yvelines | Saint-Arnoult-en Yvelines
Auffargis {Clairefontaine | Longvilliers Poigny-la-Forèt Saint-Hilarion
Bonnelles |Emancé | Mittainville Ponthévrard Saint Léger en Yvelines
Boinville le Gaillard [Les essarts-le-Roi | Orcemont Prunay en Yvelines Saint Martin de Brethencourt
La Boissière Ecole |Gambaiseuil Orphin Rambouillet Sainte Mesme
Les Breviaires Gazeran Orsonville Raizeux Sonchamp
{4} COMMUNES DE RAMBOUILLET TERRITOIRES Vieille Eglise en Yvelines
En cas de demande de remboursement, l'adhérent pourra éventuellement être remboursé (décision du Président) de manière protarisée en
concordance avec le montant de l'inscription
Tarifs applicables à partir du Ler juin 2023
sa écei COMM RAUTARE CONSEILS ÉONANLALTARE CG 2600 05 10 cdd dejou ciain ma GE ile BOL Sas Mali: LS Fast ne AUS 2 Es os DAF, JD, le 24/05/2023, 14:57