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unknown - Communauté d'agglomération - Rambouillet Territoires - CC2305SP02 Modification du Plan d'organisation de la suiveillance et des secours (POSS) de la base de loisirs des etangs de hollande
Document publié le Mardi 30 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Rambouillet Territoires - CC2305SP02 Modification du Plan d'organisation de la suiveillance et des secours (POSS) de la base de loisirs des etangs de hollande)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
RAMBOUILLET 22 ue Gustave El ZA Bel A
TERRITOIRES TA 0134 57 2061: FAX OL 34 8 OL 87
CC2305SP02 Modification du Plan d'organisation de la surveillance et des secours (POSS) de la
base de loisirs des étangs de hollande
Conseil Communautaire du Mardi 30 mai 2023 78120 RAMBOUILLET
Convocation du 24 mai 2023 Affichée le 24 mai 2023
Présidence : Thomas GOURLAN
Secrétaire de Séance : Jean-Louis FLORES
Conseillers titulaires Suppléants Absents représentés par
AGUILLON Claire REP SIRET Jean-François
ALIX Martial P | PORTHAULT Jérôme
BATTEUX Jean-claude REP | ALOISI Henri GAILLOT Anne-Françoise
BAX DE KEATING Geoffroy AE
BERNARD Jean-Luc REP DESMET France
BONTE Daniel P
BRICAUD Nathalia P | CHEMIN Delphine
BRIOLANT Stéphanie P | DEFFRENNE Philippe
CABRIT Anne AE | BUREAU Norbert
CAILLOL Valérie REP MATILLON Véronique
CARESMEL Marie REP PETITPREZ Benoît
CARIS Xavier P
CAZANEUVE Claude P | PELOYE Robert
CHANCLUD Maurice P | GODEAU Hervé
CHERET Claire P | PASSET Georges
CHRISTIENNE Janine P
CINTRAT Alain P
CONVERT Thierry P |MAZE Michel
COPETTI Isabelle P | MANDON Franck
DEMICHELIS Janny P |LENTZ Jacques
DENAIS Lionel AE
DEMONT Clarisse REP CINTRAT Alain
DESMET France P
DEROFF Joseph AE
DRAPPIER Jacky P | QUINTON Benjamin
DUCHAMP Jean-Louis P |DELABBAYE Jean-Yves
DUPRESSOIR Hervé P
FLORES Jean-Louis P | HAROUN Thomas
FOCKEDEY William P
FORMENTY Jacques P |CARZUNEL Martine
GAILLOT Anne-Françoise P ÎLE MENN Pascal
GHIBAUDO Jean-Pierre PS | GUILLARD Olivier
GOURLAN Thomas P
GROSSE Marie-France P Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
GUIGNARD Sylvain AE
IKHELF Dalila AE
JAFFRE Valéry AE
JEGAT Joëlle P ‘
JUTIER David AE |
LAHITTE Chantal REP PAQUET Frédéric
LAMBERT Sylvain AE |GATINEAU Christian
LECOURT Guy P | BAUDESSON Hélène
MALARDEAU Jean-Pierre P | BERTHIER Lydie
MARGOT JACQ Isabelle AE
MARCHAL Evelyne P |GENTIL Jean-Christophe
MATILLON Véronique p | … n
MAY OTT Ysabelle P |VEIGA José
MOUFFLET Catherine P |
NEHLIL Ismaël P
PAQUET Frédéric P
PASQUES Jean-Marie P
PETITPREZ Benoît P
QUERARD Serge P | SAISY Hugues
QUINTON Gilles P | CHARRON Xavier
REY Augustin P
ROËLAND Virginie P
ROSTAN Corinne REP | MARECHAL Michel MARCHAL Evelyne
ROUHAUD Jean Christophe P | FAUQUEREAU Nadine
SALIGNAT Emmanuel REP | CHALLOY Camélia GOURLAN Thomas
SCHMIDT Gilles P |
SIRET Jean-François P
STEPHANE Nathalie AE
TROGER Jacques P |BARDIN Dominique
TRONEL Didier P |
WEISDORF Henri P
YOUSSEF Leïla P
ZANNIER Jean-Pierre P |THEVARD Nicolas
Conseillers :67 |Présents : 47 Représentés : 9 | Votants potentiels : 56 | Absents/Excusés : 11 |
Présents
titulaires : 46
Présents
suppléants : 1
PT: présent titulaire - PS : présent suppléant - Rep : Représenté - 0 : ne prend pas part au .
vote - X : ne siège pas - À : absent - E : excusé Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'arrêté préfectoral n°2016-362-0001 en date du 27 décembre 2016 portant fusion de Rambouillet
Territoires Communauté d'Agglomération, de la Communauté de Communes Contrée d'Ablis-Portes
d'Yvelines et de la Communauté de Communes des Etangs,
Vu l'arrêté préfectoral n°78-2019-10-28-004 en date du 28 décembre 2020 fixant le nombre et la
répartition des sièges au sein du conseil communautaire de Rambouillet territoires à compter du
renouvellement général des conseils municipaux des 15 et 22 mars 2020,
Vu l'arrêté préfectoral n°78-2019-01-29-007 en date du 29 janvier 2019 portant modification des statuts
de Rambouillet Territoires,
Considérant l'ouverture de la base de loisirs des étangs de Hollande à compter du 17 juin 2023,
Considérant la nécessité de modifier le POSS de l'établissement pour acter auprès la Direction
Départementale de la Cohésion Sociale des Yvelines le changement du non du responsable, assisté
d'adjoints pour la saison estivale 2023,
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
APRES EN AVOIR DELIBERE, à l'unanimité
APPROUVE le Plan d'Organisation de la surveillance et des Secours (POSS) de la base de loisirs des
étangs de hollande tel qu'annexé à la présente délibération,
DIT que le POSS entrera en vigueur au 1° juin 2023
DONNE tout pouvoir au Président ou à son représentant pour l'application de cette délibération ou son
intention.
Fait à La Celle-les-Bordes, le 30 mai 2023
« La présente délibération à supposer que celle-ci fasse grief peut faire l'objet dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication et/ou
affichage. d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Versailles ou d'un recours gracieux auprès de la communauté d'agglomération Rambouillet
Territoires, étant précisé que celle-ci dispose d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise
qu'elle soit implicite ou explicite pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
Conformément à l'article R 421.7 du code de justice administrative, les personnes résidants Outre-Mer et à l'étranger disposent d'un délai supplémentaire de distance de
respectivement un et deux mois pour saisir le Tribunal.
Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www telerecours.fr » Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
MANS DE
OLLANDE B'A'S ED ELEONSTIIRES
LES BRÉVIAIRES
D'ORGANISATION DE
LA SURVEILLANCE
ET DES SECOURS
RAMBOUILLET Wuun.rt78.fr TERRITOIRES
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
æ 1 - Identification de l'établissement
+ _ Nom de l'établissement : Rambouillet Territoires (organisme public)
+ __ Adresse : 22 rue Gustave Eiffel - BP 40036 - 78511 Rambouillet Cedex +__ Téléphone - Rambouillet Territoires : 01 34 57 20 61
+__ Téléphone - Base de loisirs : 01 34 86 30 50
+ Propriétaire : Rambouillet Territoires
+ __ Exploitant : Rambouillet Territoires
+ _ Président de Rambouillet Territoires : Monsieur Thomas GOURLAN
+ Responsable de la base de loisirs : Monsieur LE MOING, assisté de ses adjoints, messieurs BECRET, ROUSSEL et THORON
+ _ N° de déclaration à la DDJS : 07813ET0113 (du 12 avril 2013)
æ 2 - Caractéristiques de la base de loisirs
Configuration de la base de loisirs
Il s'agit d'une base de loisirs en plein air équipée d'une surface de baignade de 45 m x 100 m (4 500 mi). L'activité aquatique se pratique dans un étang situé au cœur de la forêt, facilement accessible par différentes routes (Les Bréviaires, Saint-Léger-en-Yvelines, Montfort-l'Amaury).
26 CE £
Autres activités pratiquées à partir de la base :
+ __ Pédalos - Canoës
+ Mini-golf
+ Restauration
ad 3 - Caractéristiques des activités pratiquées
+ Baignade
+ Natation
æ 4 - Équipement et matériel
Poste de secours (en application du décret du 81-324 du 7 avril 1981) Qui se trouve avancé ou reculé selon la météorologie (voir plan).
Identification du matériel de secours disponible
Matériel de recherche puisque la baignade s'effectue en milieu naturel :
+ Palmes
°__ Tubas
+ Masques
Ce matériel est apporté par le personnel. Chaque personne travaillant sur le site pour la surveillance de la baignade doit le posséder.
Base de loisirs des Étangs de Hollande + P.O.S.S. Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
Matériel de sauvetage
Embarcation à moteur : située au bord de l'eau, en limite du périmètre de baignade, prêt pour la surveillance et une éventuelle intervention.
Matériel de secourisme et de réanimation :
Trousse de secours 1 (support mobile) : située en poste avancé ou reculé et selon la météorologie (voir plan)
Inhalateur 1
Insufflateur 1
Poste mobile d'administration d'oxygène 1
Défibrillateur Externe Automatique (DEA)
Plan dur avec immobilisateur de tête
Identification des moyens de communication
Moyens de communication interne :
Moyens fixes
-__ Téléphone assurant la liaison avec les services et les secours d'urgence - Installation sono assurant la liaison avec la plage et entre le bassin et la caisse
Moyens mobiles
-__Talkies assurant la liaison entre le bassin et la caisse (lorsque le talkie est disponible) et entre le bassin et l'infirmerie et entre la plage et le ponton
- Micro VHS
- Corne de brume
- Sifflet
Moyens de communication externe :
Affichage des numéros d'appel d'urgence : 15, 18, 17 et 112
Téléphone de la base de loisirs : 01 34 86 30 50
Plan d'ensemble comprenant
Situation des étangs et des équipements particuliers (pontons)
Emplacement des postes et des zones de surveillance : ces emplacements sont mobiles en fonc- tion du nombre de personnes vouées à la surveillance. Le personnel présent varie selon que nous nous plaçons à la basse saison ou à la haute saison. Nous sommes totalement dépendants de la météorologie.
Emplacement des matériels de recherche : palmes, masques et tubas positionnés en poste avancé ou reculé selon le temps
Emplacement des matériels de sauvetage : positionnés en poste avancé ou reculé selon le temps. Emplacement des matériels de réanimation et de secours : ce poste est avancé ou reculé selon les intempéries
Localisation des voies d'accès des secours et d'évacuation des victimes et localisation du point de rassemblement suite à une évacuation : sortie portail accès pompiers ou, selon le cas, regrou- pement des personnes derrière les sanitaires où se situe un autre portail de sortie Moyens de communication intérieure
Moyens d'appels des secours extérieurs
ad 5 - Fonctionnement général de l’établissement
Période d'ouverture au public
Ouverture partielle en septembre uniquement les week-ends et mercredis.
Pour le reste de la saison de mai à début septembre : du lundi au dimanche, de 10h à 19h.
Les plages et la baignade sont évacuées 15 minutes avant la fermeture, soit à 18h45.
Base de loisirs des Étangs de Hollande + P.O.S.S. Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
Les jours et heures d'ouverture peuvent toutefois être modifiés selon les prévisions météo.
Accueil : tout public, scolaires, accueil de loisirs, clubs et associations.
Fréquentation du public
Fréquentation maximale instantanée choisie par le maître d'ouvrage en référence à l'article 8 du décret n° 81-324 du 7 avril 1981 :
CAPACITÉ D'ACCUEIL FIXANT LES FRÉQUENTATIONS MAXIMALES
INSTANTANÉES EN BAIGNEURS ET AUTRES PERSONNES
2 500 personnes 250 personnes
+ Fréquentation moyenne estivale estimée par jour : 220
+ Moments prévisibles de forte fréquentation : 2 500 à 3 000 personnes par jour le week-end par beau temps et chaud
+ Nombre d'entrées pour l'année (moyenne) : 38 000
Contrôle de l'eau
Rappelons :
+ Qu'il s'agit d'une base située en plein air
+ Que la baignade s'effectue dans un étang
+ Qu'en raison des intempéries et surtout des précipitations abondantes de ces deux dernières années, les eaux sont remuées d'où la présence de particules (terres, feuilles, etc.) qui rendent les eaux moins transparentes
+ Que l'eau de l'étang est de bonne qualité. Le contrôle de l'eau s'effectue tous les 15 jours par l'Agence Régionale de Santé (ARS). Les résultats d'analyse sont systématiquement affichés à l'entrée de la base de loisirs. |
4 6 - Organisation de la surveillance
Poste de secours
RER EE
Personnel chargé de la surveillance
+ Personnel permanent : néant
+ Personnel saisonnier :
PERSONNEL SAISONNIER NOMBRE TEMPS PLEIN TEMPS PARTIEL
À se TS Î 1 real
2 ou 3 voire 5 selon
temps et affluence 2 1 à 3
Tous
Une copie des cartes professionnelles et diplômes du personnel de surveillance est affichée à la base de loisirs.
Base de loisirs des Étangs de Hollande + P.O.S.S. Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
Une attestation de formation à l'utilisation d'un défibrillateur semi-automatique est exigée pour les
BNSSA et les maîtres-nageurs.
Les effectifs de surveillance de la base de loisirs sont établis en fonction des éléments suivants :
+ _ Selon la période fréquentation
+ __ Selon la météorologie
+ Selon le taux de fréquentation
- Par temps pluvieux : deux surveillants de baignade et/ou possibilité de fermeture de la base
- Par beau temps en journée en semaine : trois surveillants de baignade, voire quatre si le taux de
fréquentation est important
- Week-end, jours fériés et journée de très beau temps : quatre surveillants de baignade au minimum,
voire cinq
-__ Autre personnel pouvant être présent dans l'établissement : caissier
Tâches annexes confiées au personnel chargé de la surveillance des baignades Application des soins
Postes et zones de surveillance (voir le plan)
+ Au nombre de 3 et mobiles
+ Situés : sur le ponton, sur les deux chaises hautes (poste avancé), au niveau des deux chaises supplémentaires positionnées aux points droit et gauche de la plage + La zone de surveillance correspond au périmètre de baignade défini précédemment soit 45 mx100 m
Poste avancé 2 postes :
Chaise haute gauche 1 Chaise haute droite 1 Poste centrale 1
ad 7 - Organisation interne en cas d'accident
Rappelons qu'il s'agit d'une base de loisirs située en plein air.
Alarme au sein de la base de loisirs
Système de communication permettant d'informer le personnel de la base :
+ Talkie-walkie
°_ Micro VHS et sono
+ __ Corne de brume
o._ Sifflet
Système d'évacuation de la base :
+ _ Micro VHS et sono
+ Corne de brume
° Sifflet
Personnel désigné pour apporter le matériel mobile :
+ __ Maître-nageur ou BNSSA (ou caissier si besoin)
+ cf. le processus d'intervention
Base de loisirs des Étangs de Hollande + P.O.S.S. Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
Matériel : brancard
Évacuation de la baignade : cf. le processus d'intervention
Personnel désigné pour préparer l'évacuation de la victime : maïtre-nageur
Personnel désigné pour les premiers secours : cf. le processus d'intervention
Alerte des secours extérieurs
°__ Pompiers / SAMU 15
+ __ Hôpital de Rambouillet : 01 34 83 78 00
°__ Gendarmerie de Rambouillet : 17
Personnel désigné pour déclencher l'alerte :
Maître-nageur, BNSSA, caissier et tout employé de la base
Accueil des secours extérieurs :
Maître-nageur, BNSSA, caissier et tout employé de la base
Consignes à respecter en cas d'accident grave
Message d'alerte
Indiquer :
+ _ L'identité et fonction de la personne qui appelle
+ La localisation précise de la base de loisirs
+ La localisation précise de l'accident
+ La nature de l'accident
+ Les circonstances succinctes de l'accident
+ _ L'heure
+ Le bilan
+ La nature des premiers soins ou des soins en cours
+ l'âge et le sexe de la victime
+ __Le numéro de téléphone où l'on peut être rappelé
Faire répéter le message et s'assurer de sa bonne compréhension.
Consignes
+ Faire attention à ce que le rapport soit bien rempli
+ Recueillir le maximum de témoignages par écrit
+ Avertir le président de Rambouillet Territoires ou la hiérarchie qui transmet l'information au Préfet
7 8 - Processus d’intervention
Incident ne nécessitant pas l'intervention des secours spécialisés + Le maître-nageur reste de surveillance de bassin
+ Un BNSSA avertit le maître-nageur et intervient sur la victime pour lui donner les soins appro- priés au poste de secours avancé sur la plage en cas de bonnes conditions météorologiques ou au poste reculé (infirmerie) en cas de mauvais temps
+ Remplir le rapport d'accident
+ S'assurer que la famille est prévenue
Accident nécessitant l'intervention des secours spécialisés
+ Le maïître-nageur de surveillance ou le BNSSA qui se rend compte de l'accident prévient ses collègues et intervient
Base de loisirs des Étangs de Hollande + P.O.S.S. Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
+ Déclencher l'alerte générale et prévenir par talkie-walkie tout le personnel (y compris le caissier) qui vient en aide au maître-nageur où au BNSSA
* Faire évacuer si nécessaire la baignade par le moyen jugé le plus opportun et placer alors le drapeau rouge signalant la baignade interdite
+ Établir un périmètre de sécurité autour de la victime
+ Dresser un bilan de la victime et porter les premiers gestes de secours à l'aide du matériel . approprié (oxygène, etc.)
+ Prévenir les secours spécialisés par le téléphone interne
+ Le caissier ou les autres concessionnaires présents sur la base faciliteront l'accès des secours extérieurs et les dirigeront vers le lieu de l'accident. Le caissier apportera le sac de secours contenant l'oxygène aux personnels de surveillance de la base de loisirs
Organisation des secours lors d'une « intervention aquatique » :
En cas de très faible fréquentation de la base (moins de 10 baigneurs) surveillance de notre baignade à 1 sauveteur en poste avancé (posté à notre tourelle située en bordure et au milieu de notre étang) :
Le sauveteur prévient ses équipiers par talkie ou sifflet de son intervention. Le 1° sauveteur intervient sur la victime en primo intervenant en attendant l'arrivée des 2° et 3° sauveteurs. Le 2° sauveteur réalisera un bilan complet pendant que le 3e sauveteur sera chargé d'alerter et de prévenir les secours.
En cas de fréquentation égale ou supérieure à 10 baigneurs surveillance de la zone de baignade à 2 sauveteurs postés à notre tourelle centrale :
Le 1‘ sauveteur primo intervenant intervient sur la victime, pendant que le 2° sauveteur assure la continuité de la surveillance et donne l'alerte. En fonction de la gravité de l'état de la victime, la baignade sera évacuée, afin que l'ensemble des sauveteurs s'occupent de la victime. Le 3° sauveteur intervenant en renfort afin d'aider son collègue.
En cas de fréquentation supérieure ou égale à 30 personnes, chaque sauveteur est posté sur l'ensemble des postes de surveillance (1 au central, 1 au milieu, 1 sur les côtés) :
Le 1° sauveteur primo intervenant intervient sur la victime, pendant que le 2° sauveteur assure la continuité de la surveillance et donne l'alerte. En fonction de la gravité de l'état de la victime, la baignade sera évacuée, afin que l'ensemble des sauveteurs s'occupent de la victime. Le 3° sauveteur intervenant en renfort afin d'aider son collègue.
En cas de très forte fréquentation et de grosses chaleurs, surveillance à 3 éléments postés plus 1 à 2 sauveteurs réalisant des patrouilles pédestres les pieds dans l'eau le long de la zone de surveillance.
Possibilité de patrouiller dans l'eau.
Organisation des secours lors d'une intervention terrestre:
Le témoin alerte le personnel de la base de loisirs qui viennent prévenir un des sauveteurs de la base. Un premier sauveteur se dirige avec un talkie afin d'évaluer la gravité de l'intervention.
En cas d'intervention légère ne nécessitant pas la présence d'un 2° sauveteur, le 1°’ sauveteur s'occupera de la victime en n'oubliant pas de remplir une fiche bilan.
En cas d'intervention sur un cas engageant une détresse vitale, le 1° sauveteur appel un 2° sauveteur avec l'ensemble du matériel de secourisme. En fonction du nombre de sauveteurs et de la gravité de l'intervention la baignade pourra être fermée.
Le personnel de caisse pourra être sollicité afin d'apporter le matériel de secours à l'équipe.
Relais des secours spécialisés auprès de la victime puis évacuation
+ Remplir le rapport de l'accident
+ S'assurer que la famille est prévenue
Base de loisirs des Étangs de Hollande + P.O.S.S. Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
Date de télétransmission : 08/06/2023
Date de réception préfecture : 08/06/2023
+ Reconditionner le matériel utilisé avant la reprise des activités
+ Prévenir le président de la base ou la hiérarchie qui transmet l'information au Préfet
Lutte contre l'incendie
+ Après avoir pris connaissance de l'existence de l'incendie, le maître-nageur ou le BNSSA ou le caissier concerné avertit ses collègues ainsi que les concessionnaires
+ + Le maître-nageur ou le BNSSA font évacuer la baignade et dirigent le public vers la sortie jugée la plus opportune selon le lieu.et l'importance de l'incendie avec possibilité si besoin est de sectionner le grillage (présence de pinces à la base prévues à cet effet) pour permettre une évacuation plus efficace et adéquate des lieux
+ + Prévenir les pompiers soit à l'aide du téléphone de la base, du téléphone portable du responsable, soit par le téléphone public, soit le téléphone d'un des concessionnaires, soit à l'aide d'un téléphone portable mis à disposition par le public
Remarque : Ce schéma d'intervention n'est qu'un exemple d'organisation des secours. Un bon nombre des actions décrites se déroule simultanément et ne suive pas un ordre strictement chronologique. Cette base de travail ne peut se prétendre exhaustive. Les maîtres-nageurs ou tout autre intervenant impliqué dans le processus d'intervention seront habilités à modifier ce schéma (en conservant les contenus) : ceci en fonction du type d'accident, de sa gravité, du nombre de victimes, du lieu de l'accident (baignade, ponton, plage, sanitaires, à l'entrée, etc.) Les maîtres-nageurs où tout autre intervenant impliqué dans le processus d'intervention seront habilités à modifier ce schéma (en conservant les contenus) : ceci en fonction du type d'accident, de sa gravité, du nombre de victimes, du lieu de l'accident (baignade, ponton, plage, sanitaires, à l'entrée, etc).
Les 3 sorties de secours :
Fait à Rambouillet,
Le Président,
Thomas GOURLAN Accusé de réception en préfecture
078-200073344-20230530-CC2305SP02-DE
CA
Communauté d'agglomération
Rambouillet Territoires
22 rue Gustave Eiffel
ZA Bel Air - BP 40036
Base de loisirs des Étangs de Hollande 78511 Rambouillet Cedex
(oi 34 86 30 50 @edh@rt78.fr Se a