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Déliberation - Conseil Municipal du 9 mars 2026 Liste des deliberations
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune d'Arnay-le-Duc.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil Municipal du 9 mars 2026 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Banque,
ARNAY-LE-DUC
Commune d'Arnay Le Duc
Conseil Municipal
Conseil Municipal
Liste des Délibérations
Liste des délibérations :
Séance du lundi 9 mars 2026 14:00 à Salle Henri Cordier
Ordre Titre N° interne de Décision
l'acte
2 Approbation du Plan Local Délib 2025-03 Adopté à
d'Urbanisme l'unanimité
3 Instauration du Droit de Délib 2026-04 Adopté à
Préemption Urbain l'unanimité 4 Proposition d'acquisition parcelle Délib 2026-04 Adopté à
communale l'unanimité
5 Renouvellement Convention de Délib 2026-06 Adopté à
Sollicitation des Services l'unanimité Départementaux
6 Convention d'assistance technique | 2025-07 Adopté à
en assainissement collectif par le l'unanimité
SATESE
7 Convention d'utilisation des 2026-08 Adopté à
équipements sportifs de la l'unanimité
commune d’Arnay-le-Duc au
profit du Collège Claude Guyot
8 Demande subvention Conseil 2026-09 Adopté à
départemental pour le l'unanimité
remplacement des menuiseries au
presbytère
9 Dispositif Bocage et Paysages : 2026-10 Adopté à
aménagement paysager parking l'unanimité du cimetière
10 Concours du Conseil 2026-11 Adopté
Départemental dans le Cadre du
Plan Patrimoine Insertion
11 Ouverture de crédits budgétaires | 2026-12 Adopté à
2026 l'unanimité
12 Compte financier Unique 2025 : 2026-13 Adopté à
budget principal l'unanimité
13 Compte financier Unique 2025 : 2026-14 Adopté à
budget assainissement l'unanimité
14 Affectation des résultats 2025 : 2026-15 Adopté à
budget principal l'unanimité
15 Affectation des résultats 2025 2026-16 Adopté à
Budget assainissement l'unanimité
16 Subvention Médiathèque du 2026-17 Adopté à Centre Social du Pays d'Arnay-le-
Duc-Liernais
l'unanimité
17 Subvention Maison Régionale des | 2026-18 Adopté à
Arts de la Table 2026 l'unanimité
18 Subventions aux associations 2026-19 Adopté à
exercice 2026 l'unanimité