Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Publié 2023 07 03 DE Stade de la Rabine Tarifs 202
Déliberation - publié le 2022 07 05 DE tarifs équipements sportif
Acte - publié le 2022 07 04 DCM 22 Acte Stade de la Rab
unknown - publié le 2022 07 04 DCM 22 Annexe Stade de la R
Déliberation - publié le 2022 07 05 DE tarifs maison de la nature
Déliberation - publié le 2022 07 05 DE tarifs ty golfe 2022 2023
Déliberation - Publié 2023 07 03 DE Equipements sportifs Tarifs 2
Déliberation - Publié 2022 10 07 DE tarifs 2022 2023 Palais des a
Déliberation - publié le 2022 07 05 DE tarifs ludothèque 2022 202
Arrêté - Publié 2022 09 06 Stade de la Rabine CTS 1 20
Déliberation - publié le 2022 07 05 DE tarifs stade Rabine 2022 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vannes.
Lien du pdf (Déliberation - publié le 2022 07 05 DE tarifs stade Rabine 2022 2023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2022
Reçu
en
préfecture
le 04/07/2022
Affiché
le
ID
: 056-215602608-20220628-220628H15568H1-AR
DECISION
DU
MAIRE
DEPARTEMENT
DU
MORBIHAN
Le
Maire
de
la
Ville
de
Vannes
VILLE
DE
VANNES
Vu
l'article
L
2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Administration
Pôle
Animation
SPORTS
- LOISIRS
Vu
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
8 juin
2020
prise
conformément
à
l’article
L2122-22
du
Code
général
des
Tarifs Stade de la Rabine 2022/2023
C0IIectivités territoriales,
Compétence
n°
: 2
Vu
la délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
27
juin
2022
fixant
les
tarifs
des
services
municipaux,
DECIDE
Article
1
: De
fixer,
comme
suit,
les
tarifs
de
l'utilisation
du
Stade
de
la
Rabine
durant
l'année
2022/2023,
applicables
à
compter
du
1° juillet
2022 :
Forfait
saison
championnat
de
base
:
5
HT.
T.T.C.
- stade
complet
hors
écran
géant
-
Associations
sportives
44
600,00
€
53
520,00
€
Clubs
professionnels
vannetais
181
500,00
€ |
217
800,00
€
Location
Ecran
géant
- Associations
3
960,00
€
4
752,00
€
Location
Ecran
géant
- Clubs
professionnels
15
840,00
€
19
008,00
€ Affiché
le
Envoyé
en
préfecture
le 04/07/2022
Reçu
en
préfecture
le 04/07/2022
ID
: 056-215602608-20220628-220628H15568H1-AR
H.T.
T.T.C.
HT.
T.T.C.
Tarifs
unitaires
Journée
- Match
A
l'heure
Zone
sportive
- Associations
et
entreprises
locales
487,00
€ |
584,40
€ |
48,50€ |
58,20€
Zone
sportive
- Clubs
professionnels
vannetais
1 477,00
€ | 1
772,40
€ | 142,50
€ |
171,00
€
rone sporie
Grands
événements
- Matches
nationaux
et
7 000,00
€ | 8 400,00
€
Chapiteau
de
réception
Ville
(525
m2)
1 168,00
€ | 1 401,60
€
Loges
présidentielles
(R+1)
- jusabe
99
places
2 000,00
€ | 2 400,00
€
Petites
loges
supérieures
(entre
4 et
6
places)
84,00€
|
100,80
€
Grandes
loges
supérieures
(jusque
19
places)
168,00
€ |
201,60
€
Espace
du
Golfe
(200
m?)
310,00
€ |
372,00
€
Eclairage
sur
réseau
196,00
€ |
235,20
€
Eclairage
sur
groupe
électrogène
518,00
€ |
621,60
€
Refacturation
électricité
(Kwh)
0,14
€
0,17
€
Panneaux
LED
derrière
embuts
ou
Ecran
géant
- Associations
454,00
€ |
544,80
€
stone
-
embuts
ou
Ecran
géant
- Clubs
2 337,00
€ | 2 804,40
€
Présence
technicien
LED
/ Ecran
géant
450,00
€
540,00
€
Intervention
agent
municipal
29,58
€
35,50
€
La
présente
décision
municipale
a été
affichée
en
Mairie
le
VANNES,
le 28
juin
2022
Le
Directeur
Général
des
Services,
«