Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 516 ent fgm travaux publics travaux route de saint
Arrêté - 238 ent saur pdv route de saint aries
Arrêté - 358 ent srv bas montel pdv travaux route de saint
Arrêté - 360 ent fgm pdv travaux rue honore daumier
Arrêté - 2025 696 ent fgm pdv travaux chemin du pereyras
Arrêté - 239 ent saur travaux route de saint aries
Arrêté - 467 ent fbtp travaux route de saint aries
Arrêté - 359 ent srv bas montel travaux route de saint arie
Arrêté - 126 pdv ent burger electricite travaux route de mo
Arrêté - 362 ent fgm travaux public travaux rues de lorme e
Arrêté - 515 ent fgm travaux publics pdv travaux route de saint aries
Document publié le Vendredi 6 novembre 1992 par la commune de Bollène.
Lien du pdf (Arrêté - 515 ent fgm travaux publics pdv travaux route de saint aries)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
Département de Cachise
us
ARRETE N° ARI_2026 515
PES
Direction Générale des Services
Réf. : AZ/CF/CR/CS/MR
Nomenclature : 6.1.3
ARRETE TEMPORAIRE C
PORTANT PERMISSION DE VOIRIE A L'ENTREPRISE FGM
TRAVAUX PUBLICS (MANDATEE PAR LA SOCIETE ENEDIS) POUR
DES TRAVAUX DE BRANCHEMENT ELECTRIQUE AVEC UN
TERRASSEMENT ET DE RACCORDEMENT AU RESEAU ENEDIS
SUR LA ROUTE DE SAINT-ARIES
Le Maire de la commune de BOLLENE (Vaucluse),
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code de la route,
Vu le Code de la voirie routière,
Vu l’Instruction interministérielle relative à la signalisation approuvée par l’arrêté
interministériel du 6 novembre 1992 et modifiée,
Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation des routes
et autoroutes modifié par l’arrêté du 13 juin 2022,
Vu le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011 relatif à l’exécution de travaux à
proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de
distribution,
Vu la délibération du conseil municipal du 19 février 2014 relative à l’adoption
du règlement de voirie,
Vu l’arrêté municipal n° ARI 2026 198 du 27 mars 2026 portant délégation
de fonction à monsieur Claude FROMENT, Adjoint au Maire
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 - Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 1/15 Département de Caucise
ARRETE N° ARI_2026_515
Uille de Bollène
Vu la demande présntée par laquelle l’entreprise FGM TRAVAUX PUBLICS
(demeurant 205, chemin de Malemort — 84380 MAZAN) sollicite la permission de voirie
nécessaire à la réalisation de travaux de branchement électrique avec un terrassement et de
raccordement au réseau Enédis,
Vu le dossier Enedis n° DC25/073973,
Vu la situation des lieux,
Considérant que ces travaux sur la route de Saint-Ariès nécessitent que l’entreprise
FGM TRAVAUX PUBLICS (mandatée par la société Enedis) prenne les mesures
indispensables dans le but de garantir la sécurité de tous pendant les travaux.
ARRÊTE
PORTANT PERMISSION DE VOIRIE
ARTICLE 1 -— Le pétitionnaire, l’entreprise FGM TRAVAUX PUBLICS, est
autorisé à occuper le domaine public et à exécuter des travaux de branchement électrique avec
un terrassement et de raccordement au réseau Enédis sur la route de Saint-Ariès, à charge pour
l’entreprise de se conformer aux dispositions des articles suivants.
ARTICLE 2 — La permission de voirie doit être utilisée dans un délai d’un an,
à compter de la date de sa délivrance. Elle sera périmée de plein droit s’il n’en a pas été fait
usage avant l’expiration de ce délai.
La date de commencement des travaux est prévue le 19 octobre 2026 sur une
période de 15 jours.
ARTICLE 3 — Prescriptions particulières :
Réalisation d’une tranchée sous accotement.
Sous chaussée en enrobé :
Les matériaux utilisés devront être homologués. Les fiches techniques pourront être
demandées pour s’assurer de la qualité des matériaux de remblaiement.
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 - Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 2/15 Département de Uauchuse
Fun
ARRETE N° ARI_2026_515
Les déblais de chantier provenant des travaux seront évacués et transportés en
décharge autorisée à la charge du pétitionnaire. Les bons de mise en décharge devront être
laissés à disposition.
Les matériaux issus des tranchées ne devront pas être réutilisés pour le
remblaiement.
Le remblayage de la tranchée ainsi que la réfection définitive de la chaussée seront
effectués conformément à la coupe type de tranchée (fiche n° 1 annexée au présent arrêté).
Les 25 derniers centimètres seront réalisés en qualité de compactage Q2.
Les principales conditions techniques sont issues de la norme NF P98-331
(février 2005).
cn Le découpage des chaussées devra être réalisé de façon franche et rectiligne,
la scie à disque, à la bêche mécanique, à la roue tronçonneuse ou à lame vibrante,
la trancheuse ou par tout autre matériel performant.
CTP
Afin de minimiser les points de fragilisation et de simplifier le sciage,
le périmètre de réfection doit être de forme rectangulaire.
Afin de garantir l’uni longitudinal et transversal de la chaussée, un épaulement sera
demandé sur le pourtour de la chaussée (largeur de fouille augmentée de 20 cm minimum)
lors de la réalisation de la couche de roulement en béton bitumineux de 10 cm d’épaisseur
minimum.
Réalisation d’une couche d’imprégnation ou d’accrochage selon le support.
Réalisation d’une interface anti-fissure (collage des joints). Ces joints peuvent être
réalisés à l’émulsion de bitume froide « au sable ou cailloux de faible diamètre, par exemple
2/4 » ou bitume polymère ou sable pré-enrobé.
Autres prescriptions :
Un grillage avertisseur sera mis en place entre 0,15 et 0,30 mêtre au-dessus de
la canalisation.
Si le marquage horizontal est endommagé, il devra être reconstitué à l’identique.
En cas d’affaissement de la chaussée postérieure au chantier, le pétitionnaire devra
en assurer la reprise dans les meilleurs délais.
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 - 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 3/15 Département de Dauichuse
ARRETE N° ARI_2026_515
Sous accotement et trottoir, s’ils sont impactés, prévoir :
Une reprise à l’identique de l’existant.
S’il y a lieu, la dépose et repose des bordures de trottoir devront faire l’objet d’une
attention particulière, précisément sur la solidité du scellement.
Observations :
Zone de dépôt de matériel et signalisation :
Aux abords du chantier, la signalisation routière sera installée, tant en signalisation
de proximité qu’en signalisation d’approche. Cette signalisation sera maintenue le temps des
travaux.
Dérogations :
Toutes dérogations aux règles ne sera possible qu'après concertation avec le
gestionnaire de la voirie. La demande sera formulée par écrit.
ARTICLE 4 - Dispositions à prendre avant de commencer les travaux
La permission de voirie ne vaut pas autorisation d’ouverture de chantier, laquelle
constitue une décision de police adaptée en fonction des circonstances de temps et de
configuration des lieux, qui se traduit par un arrêté de circulation.
L'ouverture du chantier est subordonnée au respect de la procédure de coordination
de travaux dans les conditions prévues par le Code de la voirie routière, notamment l’article
L131-7 et par le règlement relatif à la voirie départementale.
Elle est également soumise à la procédure de déclaration de travaux à proximité de
certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution prévue
par le Code de l’environnement.
ARTICLE 5 — Ouverture de chantier
Le bénéficiaire ou son intervenant sollicitera un mois au moins avant l’ouverture
du chantier, auprès de l’autorité de police compétente, un arrêté de circulation précisant
les restrictions et fixant la signalisation minimale à mettre en place durant les travaux, sous
la responsabilité du bénéficiaire ou son intervenant.
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 - Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 4/15 Département de Cauchise
Fun
ARRETE N° ARTI_ 2026 _ 515
ARTICLE 6 — Remise en état des lieux
Aussitôt après l’achèvement de ses travaux, le bénéficiaire ou son intervenant est
tenu d’enlever tous les décombres, terres, dépôts de matériaux, gravats et déchets, de réparer
immédiatement tous les dommages qui auraient été causés au domaine public ou à ses
dépendances, de rétablir dans leur premier état les fossés, talus, accotements, chaussées ou
trottoirs qui auraient été endommagés et d’enlever la signalisation de chantier.
Le bénéficiaire devra demander une réception définitive des travaux qui sera
prononcée conjointement avec le gestionnaire de la voirie afin que le délai de garantie puisse
prendre effet. Jusqu’à la date de réception, le bénéficiaire sera tenu d’assurer un entretien
permanent de la chaussée définitivement reconstituée.
Dans le cas où l'exécution de l'autorisation ne serait pas conforme aux prescriptions
techniques définies précédemment, le bénéficiaire doit remédier sans délai aux malfaçons.
A défaut, un procès-verbal sera dressé à son encontre.
ARTICLE 7 — Exploitation, entretien et maintenance des ouvrages
Le bénéficiaire s’engage à maintenir les lieux occupés en bon état d’entretien pendant
toute la durée de son occupation et à ce que les ouvrages restent conformes aux conditions de
l'occupation. L’inexécution de ces prescriptions entraîne le retrait de l’autorisation.
L’exploitation, l’entretien et la maintenance des ouvrages autorisés s’exercent sous
la responsabilité du bénéficiaire. Lors de ces opérations, aucun empiétement sauf autorisation
spécifique, n’est possible sur la plate-forme de la voie.
ARTICLE 8 — Responsabilité
Cette autorisation est délivrée à titre personnel et ne peut être cédée. Son titulaire est
responsable tant vis-à-vis de la collectivité représentée par le signataire que vis-à-vis
des tiers, des accidents de toute nature qui pourraient résulter de la réalisation de ses travaux
ou de l’installation de ses biens mobiliers.
Il se devra d’entretenir l’ouvrage implanté sur les dépendances domaniales, à charge
pour lui de solliciter l’autorisation d’intervenir pour procéder à cet entretien, auprès
du signataire du présent arrêté.
ARTICLE 9 — Formalités d’urbanisme
Le présent arrêté ne dispense pas le bénéficiaire de procéder, si nécessaire, aux
formalités d'urbanisme prévues par le Code de l’urbanisme.
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 5/15 Département de Vaiclise
Dille de Bollène
ARRETE N° ARI_2026_515
ARTICLE _10 — Le gestionnaire de voirie se réserve le droit de demander
le déplacement des ouvrages autorisés aux frais de l’occupant, dès lors que des travaux de
voirie s’avéreront nécessaire.
ARTICLE 11 — Le présent arrêté doit être affiché sur le lieu d’application.
ARTICLE 12 — L'autorisation est en outre accordée à titre précaire et pourra être
modifiée ou révoquée en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des dispositions
susmentionnées, soit dans les cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de
la voirie ou dans un but quelconque d'intérêt public. Le bénéficiaire devrait alors, sur
notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui leur seraient
prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
ARTICLE 13 — Cet arrêté devra être présenté à toute réquisition des services de
police.
ARTICLE 14 — Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.
ARTICLE 15 — La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de
pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes — 16, avenue Feuchères — CS 88010 —
30941 NÎMES cedex 09 — dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique « Télérecours Citoyens » accessible parle site internet
www.telerecours.fr.
ARTICLE 16 — Madame la Directrice Générale des Services, le Directeur
des Services Techniques, le Chef de Service de la Police Municipale et le Commandant de
la Brigade de Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution
du présent arrêté.
Bollène, le }6 ff}! 29%
| Affiché le: 15/09 20° À Notifié le : / | 4
Éxéoutoire le ! Le
Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex
Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr
Page 6/15 fret [ FICHE 1 CHAUSSEE EN ENROBES|
Lu LB FICHE DE REMBLAYAGE DE TRANCHÉE
À APPLIQUER DANS LE CADRE DES TRAVAUX SUIVANTS:
- Interventions ponctuelles sur chaussée
- Réparations de réseaux
- Travaux d'urgence
FRAISAGE OÙ SCIAGE PRÉALABLE
DES BORDS DE LA TRANCHÉE
20 cm 20 cm
Tr | h > couche LL. ee d'accrochage
BB 7 cm [ TTTTTIT TITI Ve
GNT 0/29 LU... |
25 cm LL. 14 . Q2 | |
GNTB3ouD2 | {si RM ere |
variable | : a3 ci |
Lt Fr | _ dispositif avertisseur
| 30 cm mini | FN |
| À sL__ La LT SJ conduite ou câble
f (fourreau dans le cas
Pé d'une traversée)
Q2,03 = Qualité de compactage RENIONI 11VI91O VU: VI
esstnnssoma
_ RE SE Ee) JBNOX-HIGSUDIS JOAUA MI: TIFVSNOdSAH PEU NEO) (L't'Ob LE TC: TEL CURE NVZYNIOBERE NONDIAY 531 S3YZIYOIN OTETS Teen eneene remRe S131QUI0/02 S5p J5|UOND D+r< 21QUi9NON TE NP 2NU2NY ESE TT == _ ns WW by SINAUIS2273 VIH HOWO CONTE AK BABIONVEA 10 ENNEMI SIM LOI SELLINCUY CCR DE I pere . :
F ns = EXNVAVEL ASIA dIBLNA : SON, NVAENS ES |
wal0s4 LE] CLSC ÎRS 000 OS HU WT LEO 2") HEC BAL (009 300OI MON] 2160 LENLH 31804 LIMOLE
SAnteus|S ag Won XNVAMALL 10 15144 THLNI ÉPE AUPINTN NVTA (Lai vonesyeuñls sims xngauno | Tuuenos tiossfe 1 _ SA9S1 XNEZ SIMEUS|S ae Won aunieuñts ele WOoN 1n0S à ANAND,O 3H LIVN 30N13 NVAUNE Ian EBEMEISZ — 3= N 31NVND FIOHINOZ 133ALLINIH3O NOLLY&ONddY SINVLSIKA SOVEANO SHELOV CO GlD |0 || c | suoreuues E Ts CR RE TIIE ER ET ET 1a S919S8290% /TOC | SES TF0e | P'REUKEE] ne ra | EC [Ge | iv gerenise| 75 g& ani = : 10 WLH NOUS sz/an/6d 15 v 3an13 QE MIO ra - —'aH 34 a sed #1 Jed n |eg | 2pu E 1 |[ sean ‘xnESUNO] SNOLVIHITDN K—— NT KT ei SSDUUSA sa||q813 SI3PUEUIDQ N —— _ - 7 JIREX-SI0SUEU : = fo = #2 «se SIPSUZ :U0269 | 4 ODPELIEANS) LUI LUË |EV'TS'69"06"b0: 131 OS os + :XNeRES Sap inazes(ey + E 1HOME ” 5 POTE NS: | Tr ++ à à. |nasuesso|sgpeauos |0L°7+'OP'TE PI:131 SDIAI3S2313 :apma p neaung HANNOGNVEV VNC 290470 SNÉLSNESY jeuu-a auoydyl?l NON : SUNILNDOMHILNI FLHOUg 59 ET FRET :sbeuodp ap ubg AUA LE ANSN: DETTE eee [E] ] = sinadnueiu, RARECE Œ | © LAH SASOg @S ‘ve mu mue] +63 ea cvs cmamnl @D me ne cinoiuops senbuog © % D Om A rm] © ee M mime sucduns rar A TE Za'sue) 1Q ini mn QUE sou RE en Lens mL EL 2 ———— VLE LE] REXCE] H150410 ÿ JHINHLENOS LNVLSIXS STIUIOSS399v 19 13 SA9VHACO S191190 108MAS TL'L88CSE9 =A ET'OLTGER =X : E6 LUA9INV1 S33NNOGUOO9 2HHO - 144 * SINLANI| ANANIOE : (S)INNWIWO) SNA : LNINALHV da T8T9 * Led 8h ,N) T60000-97-Svd-DV4 EL6E20/5720) : SIQSN3 24H ,N JONZAOWd NI XIV O6ZET -21duÿ aJCUY any Spb nv 2aU0L2UPa/IADUO)BAYLOS1IG SIGIN3 IS38N3311913193173 SIGeu3 1 TVALSvOV -
LIVHLXZ EAL ad4 sdno)
TLeDeaAMaÿROAAHoNesEUR)
ao xp 2007 4 LL | war î -u Ql MESSETE VAI3S1D39OUIAUUDjUO(SSSNS58SB9LIDUUOL) SBIS|ALiDE}USS2SUDUDIL SIQ3N3 - LIVHLXZ KE Xe
OT EN argu
œ
Lane dT Le. = 210[8-18 sh
|39vV4N0930
3Q
TYHAN3O
NW'Id
La T
(
|
|
|
|
|
|
|
|
|
\
|
|
|
\
|
| | | | | | | | | | | | | |
009 LEIVSN
oun ed
J02eduroi
ç
|
|
|
|
|
H
4
;: É
LR E]
! O10H: K 4 è | ue SN \ \ . ENVIS Re G0Z/E : ATIBHOZ | > \Lu Re [niv294SLA75920Joxauuoanq] LV+CpLSNESEAWUE)
a061SVAL+0002SVLPre AINVISIXS
PEL
FREIN AOMNE À spangn comen
[PNRANIEMES HA
means] ram
rer PATSANSNSASUITE|ansnoAIQNEL30SSI530ALIMLAVOISNVNEVL snosqinemsneesee|EE]etrermspemysmanal|
voi] |üoor | uorr | uez | vo E w —— FiTs U = es ee - = CC A DC PIRE CC KEEIS Ein |IEEE 9 BUUL3053Sd30SSAUOASINIETANIO530JUYANNVSSNVIEUL BRS existant
SLEuopueqy?—| SpCCOsLOrR {V)
EL
ne
CA)&008Lemayoursed|
€,£ 2oomjduas g Fi E cum 14 | SEA BRS existant = Juxe MY 091 SLE # BvCcOGLOrS119 sens, TN E auelspre NY 2091 LE ANVAV FAVTINN VNAHOS TBIS ‘29 Pour su L60000-97-Svd-OvuCL6C20/STOQ:SIQANSsLeieeu ANATIOR:(seuuog