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Conseil Municipal - 18.06.0976 designations des representants du conseil municipal
Document publié le Jeudi 28 juin 2018 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 18.06.0976 designations des representants du conseil municipal)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
en) eV 2 4]
MÉTROPOLE DE LYON
Nombre de membres
Art. 2121-2 Qui ont pris
En Exercice part à la du CGCT délibération
43 43 25
Objet
18.06.0976
Désignations des représentants du
Conseil municipal
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE VAULX-EN-VELIN
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 juin 2018
Compte rendu affiché le 04 juillet 2018
Date de convocation du Conseil municipal le 22 juin 2018
Président : Madame Hélène GEOFFROY, Maire.
Secrétaire élu : Monsieur Armand MENZIKIAN
Membres présents à la séance :
Hélène GEOFFROY, Pierre DUSSURGEY, Kaoutar DAHOUM, Stéphane GOMEZ, Muriel LECERF, Ahmed CHEKHAB, Eliane DA COSTA, Nadia LAKEHAL, Yvan MARGUE, David TOUNKARA, Liliane BADIOU, Jean-Michel DIDION, Nassima KAOUAH, Jacques ARCHER, Pierre BARNEOUD, Armand MENZIKIAN, Régis DUVERT, Josette PRALY, Stéphane BERTIN, Yvette JANIN, Antoinette ATTO, Christine BERTIN, Christine JACOB, Mourad BEN DRISS, Virginie COMTE, Myriam MOSTEFAOUI, Charazede GAHROURI, Philippe MOINE, Sacha FORCA.
Membres absents excusés ayant donné pouvoir :
Fatma FARTAS à Stéphane GOMEZ, Marie-Emmanuelle SYRE à
Stéphane BERTIN.
Membres absents excusés : Christiane PERRET-FEIBEL
Membres absents: Matthieu FISCHER, Morad AGGOUN, Saïd
YAHIAOUL, Philippe ZITTOUN, Batoul HACHANI, Bernard
GENIN, Nordine GASMI, Nawelle CHHIB, Mustafa USTA, Nadia
NEZZAR, Oscar ARAZ.
Membres démissionnaires : Marie-France VIEUX-MARCAUD,
Sophie CHARRIER, Sandra OLIVER, Dorra HANNACHIE, Patrick
MANDOLINO, Laurent PATRY. RAPPORT DE MADAME LA MAIRE
Mesdames, Messieurs,
Conformément à l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil
municipal procède à la désignation de ses membres ou de délégués pour siéger au sein d'organismes et peut procéder à tout moment à leur remplacement par une nouvelle désignation.
En application de l’article L.2121-21 du même code, les nominations s’effectuent au scrutin secret. Toutefois, cet article prévoit également que le Conseil municipal peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret et de procéder aux désignations à main levée.
Ceci exposé, il vous est proposé de désigner les représentants de la Ville au sein des organismes suivants.
1- ASSOCIATIONS
Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône Considérant qu’il convient de procéder à la désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant.
- Sont candidats :
- Titulaire : - Pierre DUSSURGEY
- Suppléant : - Stéphane GOMEZ
- Résultat du vote : unanimité des votants
Sont désignés :
- Titulaire : - Pierre DUSSURGEVY
- Suppléant : - Stéphane GOMEZ
2- ORGANISMES
Mission Locale
Le collège des collectivités territoriales et des membres permanents est composé de huit membres dont le Maire de la commune de Vaulx-en-Velin ou de son représentant. Considérant qu’il convient de procéder à la désignation de cinq représentants titulaires et cinq représentants suppléants désignés par le Conseil municipal.
- Sont candidats :
- Titulaires : - Régis DUVERT
- Christine JACOB
- Ahmed CHEKHAB
- Myriam MOSTEFAOUI
- Kaoutar DAHOUM
- Suppléants : - Fatma FARTAS
- Eliane DA COSTA
- Yvette JANIN
- Harun ARAZ
- Yvan MARGUE
- Résultat du vote : unanimité des votants Sont désignés :
- Titulaires : - Régis DUVERT
- Christine JACOB
- Ahmed CHEKHAB
- Myriam MOSTEFAOUI
- Kaoutar DAHOUM
- Suppléants :- Fatma FARTAS
- Eliane DA COSTA
- Yvette JANIN
- Harun ARAZ
- Yvan MARGUE
3- COMMISSIONS EXTERNES
Conseil de discipline de recours Rhône-alpes
Considérant qu’il convient de procéder à la désignation d’un représentant titulaire et un représentant suppléant
- Sont candidats :
- Titulaire : - Josette PRALY
- Suppléant : - Armand MENZIKIAN
- Résultat du vote : unanimité des votants
Sont désignés :
- Titulaire : - Josette PRALY
- Suppléant : - Armand MENZIKIAN
Commission de réforme des agents des collectivités locales
Considérant qu’il convient de procéder à la désignation deux représentants titulaires et deux représentants suppléants
- Sont candidats :
- Titulaires : - Josette PRALY
- Yvan MARGUE
- Suppléants : - Kaoutar DAHOUM
- Antoinette ATTO
- Résultat du vote : unanimité des votants
Sont désignés :
- Titulaires : - Josette PRALY
- Yvan MARGUE
- Suppléants : - Kaoutar DAHOUM
- Antoinette ATTO 4- CENTRES SOCIAUX
Centre social Le Grand Vire
Considérant qu’il convient de procéder à la désignation de trois représentants.
- Sont candidats : - Liliane BADIOU
- Stéphane BERTIN
- Pierre BARNEOUD
- Résultat du vote : unanimité des votants
Sont désignés : - Liliane BADIOU
- Stéphane BERTIN
- Pierre BARNEOUD
Centre social Georges Lévy
Considérant qu’il convient de procéder à la désignation quatre représentants.
- Sont candidats : - Christine JACOB
- Fatma FARTAS
- Christine BERTIN
- Jacques ARCHER
- Résultat du vote : unanimité des votants
Sont désignés : - Christine JACOB
- Fatma FARTAS
- Christine BERTIN
- Jacques ARCHER
Centre social Jean et Joséphine Peyri
Considérant qu’il convient de procéder à la désignation quatre représentants.
- Sont candidats : - David TOUNKARA
- Nassima KAOUAH
- Matthieu FISCHER
- Myriam MOSTEFAOUI
- Résultat du vote : unanimité des votants
Sont désignés : - David TOUNKARA
- Nassima KAOUAH
- Matthieu FISCHER
- Myriam MOSTEFAOUI 5- CONSEILS D’ECOLES
En application de la rédaction de l’articie D.411-1 du Code de l'Education, le conseil d’école de chaque établissement de la Commune comprend le Maire ou son représentant et un conseiller municipal désigné par l” Assemblée délibérante
ECOLES MATERNELLES REPRESENTANT Angélina Courcelles Liliane BADIOU
Ambroise Croizat Matthieu FISCHER
Pierre et Marie Curie Pierre DUSSURGEY Anatole France Christine BERTIN
Youri Gagarine Muriel LECERF
Le Chat Perché Pierre BARNEOUD
Jules Grandelément Stéphane BERTIN
Martin Luther King A Josette PRALY
Martin Luther King B Liliane BADIOU
Paul Langevin Christine JACOB
Federico Garcia Lorca Nadia LAKEHAL
Frédéric Mistral Antoinette ATTO
Pablo Neruda Armand MENZIKIAN
Jean Vilar Liliane BADIOU
Andrée Vienot Stéphane GOMEZ
Henri Wallon Pierre DUSSURGEY
ECOLES ELEMENTAIRES REPRESENTANT Angélina Courcelles Fatma FARTAS
Ambroise Croizat David TOUNKARA
Pierre et Marie Curie Régis DUVERT
Anatole France Marie-Emmanuelle SYRE
Youri Gagarine Mourad BEN DRISS Jules Grandclément Jacques ARCHER
Martin Luther King Josette PRALY
Paul Langevin Virginie COMTE
Federico Garcia Lorca Antoinette ATTO
Frédéric Mistral Yvette JANIN
Pablo Neruda Eliane DA COSTA
Jean Vilar Ahmed CHEKHAB
Henri Wallon Pierre BARNEOUD
ECOLES PRIMAIRES REPRESENTANT Anton Makarenko A Nassima KAOUAH
Anton Makarenko B Yvan MARGUE
René Beauverie Jacques ARCHER
11/ Centre communal d’Action Sociale (CCAS)
Considérant qu’il y a lieu de désigner cinq représentants au sein du CCAS
- Sont candidats : - Antoinette ATTO
- Eliane DA COSTA
- Yvan MARGUE
- Nawelle CHHIB
- Charazede GHAROURI - Résuitat du vote : unanimité des votants
Sont désignés : - Antoinette ATTO
- Eliane DA COSTA
- Yvan MARGUE
- Nawelle CHHIB
- Charazede GHAROURI
En conséquence, je vous propose :
> D’approuver les désignations ci-dessus. LE CONSEIL MUNICIPAL
Vu les articles L2121-29, L2121-1 à L2121-23, R2121-9 et R2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui concernent le Conseil Municipal et ses modalités de fonctionnement ;
Considérant la nécessité de procéder à la désignation des représentants du Conseil municipal ;
Entendu le rapport présenté le 28 juin 2018 par Madame la Maire ;
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, et à l’unanimité des votants.
Nombre de suffrages exprimés : 25
Votes Pour : 25
Votes Contre :
Abstention : 3
> approuve les désignations ci-dessous.
Ainsi fait et délibéré en Mairie, les jour, mois, et an que dessus et ont signé au registre les membres présents.