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Compte-Rendu - Compte rendu du 07 juin 2022 Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Champagneux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 07 juin 2022)Thèmes du document : Jeunesse, Télécommunications et internet, Justice et droit, Chaneagneux- Mairie de Champagneux 32, Place de le Tulterie

73240 CHAMPAGNEUX

Tél, 04 76 31 71 76

mable@champapneux org

vmwchampagneux.org

COMMUNE DE CHAMPAGNEUX

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 07 JUIN 2022

Présents : Georges CAGNIN, Elise SAUNIER, Gérard GOURJUX, Alain ROCHE, Jean-Pierre COTTAREL,

Pierre GERBELOT, William BARBOTIN, Yves GENIX, Anthony GOJON, Gilles LACROIX, Jessica HOARAU,

Patrice HOARAU, Christine VALETTE.

Nadine MARTY

Absents excusés représentés: Marc CURTILLAT (pouvoir à Anthony GOJON), Bénédicte PHILIPPE

(pouvoir à Elise SAUNIER).

Secrétaire de séance : Jessica HOARAU

Le Maire ouvre la séance à 20 h 40.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2022 : le compte-rendu est

approuvé à l’unanimité,

Monsieur le Maire informe :

- Sur le dossier du permis de construire concernant les 5 maisons au Centre pour lequel un

recours auprès du Tribunal a été déposé, la procédure est en cours, mais le constructeur

dans ces conditions envisage d'abandonner,

- Graffitis sur les routes de la commune, la commune a déposé plainte, enquête en cours.

- Les cours de gym ont repris depuis le 24 mai. Une douzaine de personnes est inscrite, bon

début, pour une reprise après les vacances d'été.

Quelques infos courantes :

La Communauté de Communes Val Guiers recherche des agents périscolaires pour la prochaine

rentrée scolaire (annonce mise sur panneau pocket).

La création d’une page facebook sur Champagneux est en cours.

Tentative du vol du ponton à Leschaux, axes démontés, câbles sciés. Une plainte a été déposée.

Envasement du Rhône en partenariat avec Bugey Sud et la CNR, un projet d’actions pour draguer,

faucarder de Brégnier-Cordon à Serrières, est à l'étude pour dégager accès aux ports, pontons et

descentes à bateaux.Elise SAUNIER informe :

* Un plan d'actions sur la rénovation de l’habitat est actuellement mené par le SMAPS dans le cadre de l'Etude Habitat.

L'objectif est d'apporter aux habitants une aide en ingénierie (conseils et accompagnement technique et administratif) et une aide financière aux travaux de rénovation thermique des logements ou pour l'adaptation au vieillissement. Plusieurs hypothèses sont à l’étude, certaines aides pouvant être ouvertes à tous, ou bien soumises à conditions de ressources ou autres critères d’éligibilité.

Le SMAPS demande aux communes de donner leur avis sur les différentes hypothèses envisagées et souhaite également, connaître le budget annuel que la commune serait en mesure d'affecter à la politique Habitat du territoire, afin d’abonder au dispositif, avec les Communautés de Communes Val Guiers et le SMAPS,

Le Maire fait un tour de table, après des questions sur les personnes éligibles, il est évoqué le choix de privilégier le public des personnes âgées qui ont besoin d'adapter leur logement au vieillissement, participation de la commune de 1500 €.

Vote : 11 pour, 3 abstentions, 1 contre

+ Elise SAUNIER partage un constat qui a été plusieurs fois évoqué : aujourd’hui, il n'existe

aucune aire de jeux pour les enfants sur la commune. Après renseignements, on peut

envisager une aire de jeu sur le terrain communal entre l’école et la bibliothèque. Ce projet

pourrait être mené sous forme d'un projet participatif avec les habitants : financement

participatif et choix des mobiliers. Le Conseil est d'accord pour continuer à travailler le sujet.

Vote : 15 pour

Débat sur le PADD (projet d'Aménagement et de Développement Durable).

Le PADD a été voté en 2018. Aujourd’hui, nous devons mettre à jour, repréciser certains éléments et

débattre sur le sujet. Pour information, la loi nous impose depuis octobre 2021 d’opposer un sursis à

statuer à tout permis déposé qui serait contraire aux principes du PADD. Les objectifs

démographiques fixés dans le PADD doivent être cohérents avec le SCOT: ils sont fixés à 50

nouveaux logements pour les 10 prochaines années, en grande majorité des logements en

réhabilitation et dans «les dents creuses », et de manière marginale en extension urbaine, dans

l’objectif de préserver les terres agricoles et naturelles.

Pour information, le 4 juillet à 14 h 30 une réunion aura lieu avec la DDT, le SCOT et le SHR pour

travailler spécifiquement les enjeux environnementaux du PLU, notamment concernant les zones

humides.

Commission des travaux :

- _ Réparation du mur du cimetière :

Des devis sont en cours avec différentes options, enduit ou pierres apparentes, à suivre.Délibération :

- Mise à jour du tableau des emplois.

M le Maire explique qu’à la suite de la promotion interne réussie par Nadine, il y a lieu de créer un

poste de rédacteur territorial,

VOTE : pour à l'unanimité

Questions diverses :

- Après les coupures d'électricité dûes à l'orage, le questionnement sur l’enfouissement de la

ligne 20 000 volts revient à l’ordre du jour.

- L'entretien, le fauchage des haies et des buissons à revoir, il y a beaucoup de remarques.

- Après réflexion avec la Communauté de Communes Val Guiers, la création d’une nouvelle

voie pour accéder à la zone d'activité est abandonnée, une restructuration de la voie Galletti

est privilégiée. Ces travaux auraient plusieurs objectifs : faciliter la circulation des poids

lourds jusqu’à la zone d'activité, sécuriser les piétons et cyclistes entre Leschaux et le secteur

mairie/école, accélérer le passage de la fibre optique sur le secteur.

- La démolition des bâtiments TIES est en bonne voie.

- Fin de la séance à 23 h 10

- Prochain conseil en septembre.

À La secrétaire de séance, Le Mar, , V f

Jessica HOARAU