Compte-Rendu - Compte rendu du 20 juillet 2020

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Compte-Rendu - Compte rendu du 20 juillet 2020 Document publié le Lundi 20 juillet 2020 par la commune de Champagneux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 20 juillet 2020)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Institutions publiques, COMMUNE DE CHAMPAGNEUX

COMPTE-RENDU DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du 20 juillet 2020

Présents : William BARBOTIN, Georges CAGNIN, Jean-Pierre COTTAREL, Marc CURTILLAT, Yves GENIX, Pierre GERBELOT, Gérard GOURJUX, Jessica HOARAU, Patrice HOARAU, Gilles LACROIX, Bénédicte PHILIPPE, Alain ROCHE.

Excusé : Anthony GOJON (mandat à Pierre GERBELOT). Élise SAUNIER ( Pouvoir à Georges CAGNIN)

Secrétaire de séance : Alain ROCHE

Le maire ouvre la séance à 20h08.

1. Approbation des comptes-rendus des réunions des 15 juin et 10 juillet 2020 Le maire souhaite apporter une précision au compte rendu du 15 juin : en ce qui concerne la commission agricole, la réglementation sur les épandages qui est évoquée ne concerne que les boues des stations d'épuration, et pas les épandages réalisés par les agriculteurs.

Les deux comptes rendus sont ensuite approuvés à l'unanimité.

2. Communications du maire

2.1- Sécurité dans Champagneux

Les habitants sont appellés à être particulièrement vigilants car divers comportements et vols ont eu lieu récemment à divers endroits de la commune.

2.2- SIVU scolaire

L'élection des membres du syndicat scolaire a nécessité 3 tours de scrutin, et Georges CAGNIN a été nommé à la présidence au bénéfice de l'âge. Bénédicte PHILIPPE bénéficiera de sa délégation de pouvoirs. Par ailleurs, la secrétaire ayant présenté sa démission, le SIVU est en recherche de sa ou son remplaçant. Face à ces difficultés Georges CAGNIN se propose de recentrer le fonctionnement du syndicat sur son objectif prioritaire : le bien-être des enfants. Une communication présentant la nouvelle organisation sera mise en oeuvre avant la rentrée de septembre (flyers, envois de mails) auprès des personnels du syndicat, mais également auprès des enseignants et parents d'élèves.

2.3- Communauté de communes Vals Guiers

La réunion d'installation s'est tenue jeudi 16 juillet, sous la présidence du doyen de l’assemblée, Georges CAGNIN, qui à procédé à l’élection du Président.

Est élu : le maire d'Avressieux, Paul REGALLET, qui prend immédiatement ses fonctions. Georges CAGNIN est nommé 1er vice-président et reprend le domaine de l'administration générale, auquel sera ajouté le domaine du tourisme.

2.5- PLU

La réunion qui devait se tenir dans la matinée a dû être annulée et sera programmée courant septembre. Dans l'attente, le maire rappelle aux conseillers qu'ils doivent prendre connaissance des documents de travail qui leur ont été transmis.

Mairie de Champagneux – CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 20 juillet 2020

Page 1 sur 33. Point sur les commissions

3.1- Travaux

Gérard GOURJUX passe en revue les chantiers en cours :

- les fondations de l'atelier seront réalisées dans la semaine

- en ce qui concerne la modification des périodes de fonctionnement de l'éclairage public, la SPIE sera relancée, et le TDL sera consulté sur les conditions d'éclairage le long de la RD 1516. - vidéosurveillance du secteur mairie école salle des fêtes bibliothèque, et carrefour à feux : le dossier administratif est en cours de constitution ; l'option prise consistera en un contrat de location, afin d'éviter l'obsolescence des équipements.

3.2- Communication

Bénédicte PHILIPPE annonce la parution imminente du bulletin municipal. Elle souhaite rencontrer les associations partenaires afin de voir avec elles les possibilités d'annoncer de manière optimale les manifestations à venir dans les futures éditions du bulletin.

Georges CAGNIN annonce que, compte tenu des conditions sanitaires strictes que doivent respecter les manifestations (distanciation, pas de buvette, ni de danse,....), la fête prévue le 8 août est annulée. Le feu d'artifice devrait être tiré à l'occasion du Téléthon.

4. Délibérations

4.1- Participation aux frais de fonctionnement des gymnases de St Genix et Aoste Il s'agit de la convention de répartition des frais de fonctionnement réalisée en fonction du nombre d'enfants des communes concernées par la fréquentation des équipements du collège (certaines activités se déroulent à Aoste). La participation de Champagneux s'élève à 1645€. Vote ==> pour à l'unanimité

4.2- Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées Il s'agit du bilan des nouveaux transferts de compétences entre communes et communauté de communes, afin de déterminer si des économies sont dégagées, et de là, de modifier au besoin le montant de la dotation reversée aux communes (montant figé à 169 000€ pour Champagneux). Les transferts concernés par cette délibération sont ceux qui ont conduit à rattacher les EHPAD de Pont de Beauvoisin et St Genix les Villages à un comité intercommunal d'action sociale (CIAS créé en 2019). Le rapport conclut que ce nouveau transfert est sans incidence sur la compensation. Vote ==> pour à l'unanimité

4.3- Renouvellement de la commission communale des impôts directs

Les représentants du conseil municipal ont été désignés le 15 juin 2020. Il reste quelques noms à proposer au titre des habitants.

4.4- Composition de la commission de contrôle des élections

Cette commission doit comporter un conseiller municipal « pris dans l'ordre du tableau des élections ». La candidature de Christine VALETTE est proposée

Vote ==> pour à l'unanimité

4.5- Avis du conseil sur la demande d'enregistrement d'une installation de méthanisation à Aoste

Yves GENIX a mené des recherches personnelles d'où il ressort que cette installation semble apporter plus de nuisances que d'avantages, surtout les risques de pollution des sols sont réels.

Mairie de Champagneux – CR de réunion du conseil municipal ordinaire du 20 juillet 2020

Page 2 sur 3Gilles LACROIX souligne que la demande de méthane dans le secteur est très faible et que le déplacement des poids lourds vers les régions intéressées ne conduit pas à un bilan écologique favorable. Vote ==> contre à l'unanimité

5. Questions diverses

5.1- Lancement de la campagne de recensement 2021

Une circulaire du 20 juillet nous donne les premiers éléments pour organiser le recensement qui se déroulera en janvier et février 2021.

Le maire assistera à une séance d'information le 4 septembre à la préfecture. Il faudra nommer ensuite un agent recenseur et un coordonnateur. Des formations pour ces personnes devraient être organisées en novembre.

5.2- Désignation des délégués de la commune aux commissions de la communauté de communes La communauté de communes structure ses commissions et les membres du conseil sont incités à proposer leur candidature pour participer à une ou plusieurs commissions.

Les domaines sont les suivants : agriculture, communication, développement économique, finances, enfance-jeunesse, tourisme, transport et mobilité (y compris les déplacements scolaires et péri- scolaires), travaux et évaluation des charges transférées (voir point 4.2).

5.3- Panneaux routiers au Centre

Gilles LACROIX fait part d'une difficulté que rencontre le livreur de gaz à la boulangerie, depuis la limitation de circulation aux véhicules de moins de 3,5tonnes, sauf engins agricoles.

Jessica HOARAU fait remarquer que le miroir situé à l'intersection des rues de la Saunière et de la Magnanerie pour renforcer la visibilité au croisement doit être changé

5.4- Fonctionnement de la Guinguette

Ayant été interrogé par des habitants, Yves GENIX souhaiterait savoir si la reprise partielle d'activité de la Guinguette ne doit pas être suivie d'une reprise du paiement des loyers, ceux-ci ayant été suspendus, pour maintenir la viabilité de l'exploitation en période de Covid. Le maire répond que la situation est loin d'être stabilisée et que l'activité de restauration ne permet pas de garantir un équilibre financier. Si l'activité devait cesser, et au vu de l'éloignement des bâtiments, il serait à craindre que ces derniers soit pillés et dégradés. C’est un vrai sujet que nous suivons de prés.

L’ordre du jour étant épuisé, le maire souhaite de bonnes vacances et lève la séance à 22h

La prochaine réunion du conseil se déroulera en septembre, sous réserve des nécessités de l'actualité sanitaire.

Le secrétaire de séance, Le maire,

Alain ROCHE Georges CAGNIN

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