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Procès Verbal - view document.php?id=780
Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=780)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2024
1-Désignation d'un secrétaire de séance
2-Approbation du procès-verbal de la séance du 23 novembre 2023
3-Installation d’un nouveau conseiller municipal
4-Rythmes scolaires – demande de renouvellement, à titre dérogatoire, de l’organisation de la semaine scolaire sur quatre jours hebdomadaires
5-Convention de partenariat avec la Poste pour la gestion d’un point de contact « La Poste de Agence Communale »
6-Convention de partenariat avec le Comité de Moselle de la Ligue Nationale contre de Cancer pour la création d’espaces publics extérieurs sans tabac
7-Convention d’avance en compte courant avec la SPL Moselle Nord Plaisance 8-Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Valmestroff 9-Avis sur la composition de la « conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols »
10-Mise en place de sorties en faveur des adolescents et fixation des tarifs 11-Participation pour l’achat de récupérateur d’eau
12-Rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 13-Adhésion des communes de BOULIGNY et LUTTANGE au SMIVU Fourrière du Jolibois 14-Anticipations sur le budget d’investissement 2024
15-Demande de subvention au titre du dispositif « Ambition Moselle »-Requalification ancienne halle de tennis et construction nouvelle halle de tennis »
16-Demande de subvention au titre du « Fonds Vert » - Requalification ancienne halle de tennis
17-Acompte sur subvention de fonctionnement 2024 à l’association Les Equidés Hamois 18-Subvention de fonctionnement 2024 à l’association VMEH (Visite des Malades dans les Etablissements Hospitaliers)
19-Subvention de fonctionnement 2024 à l’AFSEP (Association Française de Sclérosés en Plaques)
20-Subvention exceptionnelle à l’Union Nationale des Parachutistes (UNP) – Section 574 Thionville
21-Personnel communal-Création, suppression et modification de poste
22-Autorisation de levée de prescription quadriennale dans le cadre d’un marché de travaux 23-Remboursement de frais
24-Modification des indemnités de fonctions aux élus
Communications de Monsieur le Maire
Date de mise en ligne : 26/01/2024
Date d’affichage : 26/01/2024