Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - view document.php?id=1401
Arrêté - view document.php?id=1042
Procès Verbal - view document.php?id=824
Procès Verbal - view document.php?id=376
Procès Verbal - view document.php?id=668
Procès Verbal - view document.php?id=568
Procès Verbal - view document.php?id=830
Procès Verbal - view document.php?id=429
Procès Verbal - view document.php?id=1090
Procès Verbal - view document.php?id=780
Procès Verbal - view document.php?id=1393
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=1393)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Entrepreneuriat et startup,
—- ORDRE DU JOUR
1-Désignation d'un secrétaire de séance
2-Approbation du procès-verbal de la séance du 23 avril 2026
3-Demande de subvention départementale au titre de l'équipement mobilier des
bibliothèques pour l'acquisition d'une tour à livres
4-Renouvellement de la commission communale des impôts directs suite au renouvellement
général du conseil municipal 5-Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Koenigsmacker
6-Résidence rue de la Chapelle : vente de logement et acquisition foncière
7-Subvention de fonctionnement 2026 à la Pédiatrie Enchantée
8-Don pour la sauvegarde de l'église Saint-Cyriaque de Montenach ravagée par un incendie
9-Personnel communal - Création et modification de postes
10-Décisions budgétaires modificatives
11-Remboursement de frais
Communications de Monsieur le Maire