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Procès Verbal - view document.php?id=824
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Basse-Ham.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=824)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE BASSE-HAM
République Française
Département de ia Moselle
le 16/05/2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en Mairie
Jeudi 23 mai 2024 à 19 heures 00
en séance ordinaire, et vous prie de bien vouloir y assister.
ORDRE DU ouf 4
1-Désignation d'un secrétaire de séance
2-Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024
3-Contruction nouvelle résidence rue de la Chapelle — Validation phase APD
4-Construction nouvelle halle de tennis — Validation phase APD
5-Réhabilitation et requalification ancienne halle de tennis — Validation phase APD
6-Acquisition de terrains Z! du Kickelsberg
7-Renouvellement de bail « Au 106 chez Amanda »
8-Conventionnement projet STATION E-Borne IRVE
9-Réalisation d'emprunt et renouvellement de ligne de trésorerie
10-Garantie d'emprunt projet Batigère de création de logements Avenue de Nieppe (ancien
presbytère)
11-Rapport d'activité 2022 du SMITU
12-Adhésion de la commune de Rochonvillers au SMIVU Fourrière du Jolibois
13-Subvention de fonctionnement 2024 aux associations La Pédiatrie Enchantée et Le Souvenir
Français
14-Subvention d'équipement à l'association Basse-Ham Tennis de table
15-Requalification ancienne halle de tennis : demande de subvention au titre du fonds vert
16-Personnel communal : suppression, création et modification de poste
17-Modification budgétaire et remboursement de retenue de garantie
Communications de Monsieur le Maire
*ERRE
POP
Place de la République - 57970 BASSE-HAM - tél. 03 82 56 22 25 - E-mail : mairie@basse-ham.fr